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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre Civile
677c537b6f491b6d2639459e
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Copie ❑ exécutoire ❑ certifiée conforme délivrée le à Me Jean-philippe BOREL la SCP COULOMB DIVISIA CHIARINI Me Marie-helene ROUGEMONT-PELLET la SELARL SOCIETE D’AVOCAT ROLAND MARMILLOT TRIBUNAL JUDICIAIRE
Source officielle8ème chambre
69720a81cdc6046d473bc219
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Elle indique être le distributeur d'appareils d'impression sous la marque Roland, en vertu d'un contrat de distribution conclu avec le fabricant, le groupe Roland DG, et que la distribution d'appareils
Source officielleTrib. de Commerce
69ae68e3cdc6046d47021a83
22 janvier 2025
22 janvier 2025
La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 22 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Brigitte SIVERA, Président, * Monsieur Philippe PASTEUR, Juge, * Monsieur Christophe DANSETTE
Source officielleTrib. de Commerce
69ae6b7ecdc6046d47024445
22 janvier 2025
22 janvier 2025
La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 22 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Brigitte SIVERA, Président, * Monsieur Philippe PASTEUR, Juge, * Monsieur Christophe DANSETTE
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d34e
18 février 2009
18 février 2009
, Président de Chambre Madame Marie-Noëlle ABBA, Conseillère Madame Dominique HAYOT, Conseillère GREFFIER : Philippe BLAISE DÉBATS : A l'audience publique du 27 novembre 2008 A l'issue des débats
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b45e
9 avril 2008
9 avril 2008
MOULINEAUX représentée par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avoués à la Cour assistée de Me Anne Z... plaidant pour Me VARET, avocat au barreau de Paris, toque : P539 INTIMES Monsieur Philippe
Source officielleciv2
613721c5cd580146773f7187
26 novembre 1992
26 novembre 1992
Philippe U..., demeurant à Lambersart (Nord), ..., 53°/ de M. Jean-Marie ZI..., demeurant à Faches Thumesnil (Nord), ..., 54°/ de Mme ZN...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd913fb
4 février 2014
4 février 2014
Yves ROLLAND, Président de Chambre, président, M. Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, M. Christian MESIERE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Christian MESIERE.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62c52952a2c4236379079684
5 juillet 2022
5 juillet 2022
SCP LAYDEKER - SAMMARCELLI - MOUSSEAU, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 juin 2022 en audience publique, devant la cour composée de : Roland
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6358cd71c40aa805a7864b28
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Adresse 2] [K] [F] épouse [R] née le [Date naissance 5] 1972 à [Localité 8] ([Localité 8]) de nationalité Française demeurant [Adresse 2] représentés par Maître COMBEAU substituant Maître Philippe
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6360c5413c369c7f74996d4d
31 octobre 2022
31 octobre 2022
SOLUJE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 5] Représentée par Me Philippe-adrien BONNET de la SELARL ADRIEN BONNET, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6364bb55e405357f749ea942
3 novembre 2022
3 novembre 2022
2022 APPELANTE : [W] [E] née le [Date naissance 3] 1979 à [Localité 5] (ROYAUME-UNI) de nationalité Britannique, demeurant [Adresse 4] représentée par Maître MONDON substituant Maître Philippe
Source officielleChambre des référés
697409a4cdc6046d477eb323
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Français Tribunal judiciaire d’EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 09 janvier 2026 MINUTE N° 26/______ N° RG 25/01254 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-RJ6B PRONONCÉE PAR Sophie ROLLAND-MAZEAU
Source officielleChambre 9
697db37fcdc6046d475d5982
9 janvier 2026
9 janvier 2026
SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE CRIST AL, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean-philippe PELTIER de la SCP PELTIER & CALDERERO, avocats au barreau du MANS
Source officielle8ème Chambre
67f96a7a0ea89248182a8e55
10 avril 2025
10 avril 2025
au capital de 258 734 553,36 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTERRE sous le numéro 383 024 098, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par Maître Philippe
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7I-N75T S.N.C. GREEN VALLEYc/Syndic
6866138027f49a37ec714e92
2 juillet 2025
2 juillet 2025
GREEN VALLEY demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Philippe LIEF de l'AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me Jeanne RENIER, avocat au
Source officielleciv3
613722c9cd5801467740176a
29 janvier 1997
29 janvier 1997
Roland, demeurant ..., 88°/ Mme YR..., divorcée ZP..., demeurant ..., 89°/ M. et Mme André ZH..., demeurant ..., 90°/ Mme veuve ZO..., demeurant ..., 91°/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be80
18 juin 2008
18 juin 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Alain CARRE- PIERRAT, Président Madame Dominique ROSENTHAL- ROLLAND, Conseiller Mme Brigitte CHOKRON,
Source officielleciv3
613721b2cd580146773f633f
25 mars 1992
25 mars 1992
Roland E..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 20°) M.
Source officielleciv2
6137234bcd58014677407ecb
19 mai 1999
19 mai 1999
Philippe Paul ZQ..., demeurant ..., 95 / de M.
Source officiellePage 32 sur 59
BRUNET, Rolland, Jean-Philippe, BRUNET
09/06/2026
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ROLLAND, Philippe Bernard-Marie
28/02/2026
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BRUNET, Rolland, Jean-Philippe
17/02/2026
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ROLLAND, Eric, Philippe, Martin
23/12/2025
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SELARL Dr Philippe ROLLAND
31/07/2025
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