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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100263
11 mars 2014
11 mars 2014
la période allant du 15 novembre au 15 décembre mentionne à la date du 3 décembre soit deux semaines après la réalisation du prêt et le paiement du véhicule « un virement compte à compte solde prêt perso
Source officielle3ème Chambre
DTA_1914469_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
valoir qu'elle a été attribuée au sein de cette brigade à respectivement six et trois militaires, qui, sur un effectif de quinze, " se sont particulièrement distingués lors des violences urbaines à Persan
Source officielle9ème Chambre
DTA_2414947_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
société JD EXTENSION de juin 2019 à décembre 2022, et enfin, depuis le 25 janvier 2023, en qualité de cuisinier à temps complet en contrat de travail à durée indéterminée auprès de la société NOHATAI PERSAN
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0623JUD003482305
23 juin 2015
23 juin 2015
Royaume-Uni ([GC], n o 48876/08, CEDH 2013) et Perna c. Italie ([GC], n o 48898/99, CEDH 2003-V). Je n’ai aucun doute quant à la pertinence de ces références.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:1017DEC001625922
17 octobre 2024
17 octobre 2024
7314/23 27/01/2023 Radoje KOSTIĆ 1954 10/09/2024 19/06/2024 1,000 30 7315/23 27/01/2023 Danka DRAGAČEVAC 1965 10/09/2024 19/06/2024 1,000 30 7317/23 27/01/2023 Persa
Source officielleChambre-1 civile et com.
680b18e698bcafcb3a63e0d9
22 avril 2025
22 avril 2025
CIC EST SELARL [M] [F] Formule exécutoire le : à : la SELARL PERSEE la SCP RCL & ASSOCIES Me Sandy HARANT COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE ET COMMERCIALE ARRET DU 22 AVRIL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6901af41748a422ad953cc20
28 octobre 2025
28 octobre 2025
m'aimez pas à travers ma grande bouche'; '... je me sens comme une merdre comme la plupart de vos employés' ; ' il existe des formations de manager et franchement je vous conseille d'en suivre une' ; 'perso
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2208286_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
" j'ai demandé l'asile dans l'Union européenne - quel pays sera responsable de l'analyse de ma demande ' " et B " je suis sous procédure Dublin - qu'est-ce que cela signifie ' " rédigées en langue persane
Source officielle6e Section - 3e Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2215176_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
témoignages, établis postérieurement à la décision de la Cour nationale du droit d'asile rendue le 18 mai 2022, attestant de sa conversion et de sa participation régulière aux offices tenus en langue persane
Source officiellesoc
613724c5cd58014677418378
13 juin 2006
13 juin 2006
Pesa, domicilié ..., 81 / à M. André YE..., domicilié ..., 82 / à M. Valérie YF..., domicilié ... 9, 08600 Givet, 83 / à Mme Christine YG..., domiciliée ..., 84 / à M.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2301161_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
Elle soutient que les désordres affectants la porte cochère de cet immeuble font perser un danger sur les usagers du domaine public. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-126516
29 août 2013
29 août 2013
Le nom de cette fête est « Nevruz » en turc, « Norouz » en persan, « Newroz » en kurde.
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0305REP002685695
5 mars 1996
5 mars 1996
Requête N° 26856/95 Angelo Persia
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63c10985bf9fd47c90a13c5d
12 janvier 2023
12 janvier 2023
juge de l'exécution du 30 juin 2022, étant observé : - que le juge de l'exécution a constaté qu'il était rapporté la preuve que l'ordinateur ne lui appartenait pas, contrairement aux 18 chats de race persane
Source officielleETRANGERS
688d9d85a7cb93066e443a04
1 août 2025
1 août 2025
Localité 2] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Sarah BENSABER, avocat au barreau de DOUAI, Avocat (e) commis (e) d'office et de Mme [W] [I] interprète en langue persane
Source officielleChambre 1-1
65a8d0a2e12c85000874adc7
17 janvier 2024
17 janvier 2024
COURTIGNON-PENSA BEZZINA Tous deux représentés par Me Henri-charles LAMBERT, avocat au barreau de NICE Appelantes Mme [V] [P] EPOUSE [F] Représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2509649_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marik-Descoings, - les observations orales de Me Malekian, avocat commis d'office représentant Mme C, assistée de Mme B, interprète en langue persane
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2601815_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
A..., interprète en persan, qui a repris les conclusions et les moyens de sa requête, et a présenté à la barre le passeport de Mme B... sur lequel M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2311309_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
B, qui a sollicité une régularisation en qualité de salarié, a déclaré avoir travaillé au sein de l'entreprise " ISCAN " à Persan (95340), dont M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2303482_20230223
23 février 2023
23 février 2023
B A est père d'un enfant français et qu'il contribue effectivement à l'entretien et à l'éducation de cet enfant issu de sa relation avec, Mme D E ressortissante française demeurant à Persan dans le département
Source officiellePage 32 sur 80