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836 résultats pour « Musereau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb0abd3db21cbdd8cb90

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

social est TREVINS DE CHAURAY 79045 NIORT CEDEX 9 agissant poursuites et diligences de son Président de son Conseil de Surveillance domicilié en cette qualité audit siège, représentée par la SCP MUSEREAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad5a

Appel

27 février 2008

27 février 2008

SA AXA FRANCE IARD dont le siège social est ... 75009 PARIS agissant poursuites et diligences de ses Président et Directeur domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par la SCP MUSEREAU

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2209907_20230110

Administratif

10 janvier 2023

10 janvier 2023

La tête est large et massive, avec un crâne et un museau de forme plus ou moins cubique.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2304606_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

dosage, de cuves d’assemblage, de compresseurs, de décapsuleurs dégorgeurs, d’étiqueteuses, d’ensemble de congélation, d’auto-laveuses, d’agitateurs, de machines à fermer les cartons, de boucheuses museleuses

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000027089670

Admin. suprême

15 février 2013

15 février 2013

commission de médiation, le préfet des Yvelines a proposé la candidature de Mme B...en rang unique à la société HLM Orly Parc pour l'attribution d'un logement de quatre pièces situé dans la commune des Mureaux

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00365

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

faire référence comme le soutient la requérante au champs lexical du sport ; qu'en outre la marque première montre un puma alors que le signe contesté, qui comporte le trait d'une face au museau

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2207940_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

la requérante, il ressort des pièces du dossier que celle-ci s'est inscrite en 2019-2020 dans l'unité pédagogique pour élèves allophones nouvellement arrivés (UPE2A) du lycée Jacques Vaucanson des Mureaux

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2506409_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

C B, domicilié aux Mureaux, 5 allée Frédéric Chopin, dans le département des Yvelines.

Source officielle
TA

4ème chambre _ juge unique

DTA_2410203_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

A... est dépourvu de logement et qu’il est hébergé par un tiers, en l’occurrence, son père, propriétaire du pavillon de type T4 qu’il occupe, situé aux Mureaux.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE03193_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Mme B..., ressortissante tunisienne née le 5 juin 1984, qui a déclaré être entrée en France à la fin de l’année 2021, a été interpelée le 3 mai 2025 par les services de police des Mureaux pour des faits

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 8

65b168a9b9f94e98465142ed

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 13 DEFENDEUR : Madame [U] [C] [Z] épouse [V] [D] née le 27 Novembre 1969 à TARRAFAL Profession : Femme de ménage 12 ALLEE DE LA CHENERAIE 78130 LES MUREAUX

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d63981a7b805de12b758

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

DIWATT [Adresse 2] [Localité 1] ayant pour avocat postulant Me François MUSEREAU de la SELARL JURICA, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Nathalie KRIEF-ARDOUIN, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

63119dca6f0d304f138e5f17

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

168) [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée par Me François MUSEREAU

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69f9eb2bcdc6046d47a9fccb

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

part ; ΕT La société COULOMBIERS AUTOMOBILES, société à responsabilité limitée, domiciliée au [Adresse 3], inscrite au RCS de Poitiers sous le numéro 847 803 699 représentée par Maître François MUSEREAU

Source officielle
CA

1ère Chambre

6451fb8648616ed0f8cd50b6

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

le 12 Janvier 1982 à [Localité 11] [Adresse 2] [Adresse 2] Madame [O] [I] épouse [J] née le 01 Février 1984 à [Localité 9] [Adresse 2] [Adresse 2] ayant pour avocat postulant Me François MUSEREAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd8913c

Appel

14 février 2007

14 février 2007

LA ROCHELLE IMMOBILIER dont le siège social est 47, Quai Valin 17000 LA ROCHELLE agissant poursuites et diligences du Président domicilié en cette qualité audit siège représentée par la SCP MUSEREAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caecbd3db21cbdd8c737

Appel

3 septembre 2008

3 septembre 2008

agissant poursuites et diligences en qualité de tuteur de Madame Huguette Y... veuve X... représentée par ses Président et Directeur domiciliés en cette qualité audit siège, représentées par la SCP MUSEREAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d11e

Appel

26 février 2009

26 février 2009

est Zone Industrielle du Fief Girard 17290 AIGREFEUILLE D'AUNIS agissant poursuites et diligences de ses Président et Directeur domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par la SCP MUSEREAU

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007738420

Admin. suprême

18 décembre 1987

18 décembre 1987

MERMOZ Les Mureaux 78130 , M. Taib BOUGUERRA, monteur téléphone, demeurant 4 bis ou ... 78820 , M. Lazhar B..., monteur téléphone, demeurant ... à Aulnay-sous-Bois 93600 , M.

Source officielle
TJ

Jld

68e88b583ea43407b9fbacc2

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

DE MEULAN [Localité 9] régulièrement convoqué, absent non représenté DÉFENDEUR Monsieur [G] [U] [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 6] actuellement hospitalisé au CENTRE HOSPITALIER DE MEULAN LES MUREAUX

Source officielle

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