CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 464 résultats pour « Missoffe »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb9cbd3db21cbdd8de0f

Appel

16 mai 2011

16 mai 2011

application de l'article 905 du code de procédure civile, l'affaire a été fixée à l'audience du 04 Avril 2011, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd0bd3db21cbdd8e5c0

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

L'affaire a été fixée à l'audience du 06 Juin 2011, après ordonnance de clôture rendue le 27 avril 2011, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5d9

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

application de l'article 905 du code de procédure civile, l'affaire a été fixée à l'audience du 06 Juin 2011, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd92463

Appel

27 mai 2015

27 mai 2015

A l'audience de plaidoirie du 20 avril 2015, la Cour étant composée de Monsieur SABRON, Président de chambre, de Madame MISSOUX et de Madame BRIEU, Conseillers, assistés de Madame AZEVEDO, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1cbd3db21cbdd92491

Appel

1 juin 2015

1 juin 2015

Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924ef

Appel

4 juin 2015

4 juin 2015

l'audience du 23 Avril 2015 en application des dispositions de l'article 905 du Code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd92534

Appel

12 juin 2015

12 juin 2015

Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd23bd3db21cbdd925f2

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd23bd3db21cbdd925f8

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd23bd3db21cbdd925fa

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd23bd3db21cbdd92600

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd25bd3db21cbdd92663

Appel

24 juillet 2015

24 juillet 2015

Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926e9

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd92760

Appel

28 septembre 2015

28 septembre 2015

Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd928fe

Appel

23 octobre 2015

23 octobre 2015

Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd9298b

Appel

2 novembre 2015

2 novembre 2015

L'affaire a été fixée à l'audience du 21 septembre 2015, par application de l'article 905 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur SABRON, Président de chambre, de Madame MISSOUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd37bd3db21cbdd92a37

Appel

16 novembre 2015

16 novembre 2015

Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a3c

Appel

16 novembre 2015

16 novembre 2015

Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b93

Appel

4 décembre 2015

4 décembre 2015

Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b96

Appel

4 décembre 2015

4 décembre 2015

Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX

Source officielle

Page 32 sur 74

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC39 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Missoffe Invest

SIREN 889071254Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Missoffe Invest

SIREN 889071254Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Missoffe Invest

SIREN 889071254Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Missoffe Invest

SIREN 889071254Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

07/07/2026

Voir →

Radiations

MISSOFFE, Augustin, Marie, Patrick

SIREN 943853002Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

25/01/2026

Voir →