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650 résultats pour « Maxime CESSIEUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 4

6788a225b815c30a4df70b06

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Maxime MARTINEZ, greffier présent lors de la mise à disposition. *** FAITS ET PROCEDURE Madame [V] [K] exerce, sous le nom commercial « Éditions Eaux Troubles », une activité d'édition d''uvres

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

65b368768c0355000835f505

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

- signé par Madame Nathalie Renard, présidente de chambre et par Monsieur Maxime Martinez, greffier, auquel la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

652a309e7ed1ea831811253a

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

[Adresse 5] [Localité 2] Immatriculée au rcs de Lille Métropole sous le numéro 403 361 439 Représentées par Me Nathalie LESENECHAL, avocate au barreau de PARIS, toque D 2090 Assistées de Me Maxime

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00654

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

reconnu par Monsieur B... dans les autres communications électroniques mentionnées dans lesquelles il indiquait la participation globale des sociétés du groupe de même que lors des négociations sur la cession

Source officielle
CC

cr

61372699cd58014677426e84

Cassation

25 janvier 2006

25 janvier 2006

Z... était très lié à ses beaux-frères Maxime et Laurent G...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

68e1fb82364b3ebed3bf0612

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

siège [Adresse 18] [Localité 6] ALLEMAGNE Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant Me Maxime

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 3

696a5a00cdc6046d478a115b

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[D] avait même signé une décharge de responsabilité au profit du précédent vendeur ; que le voyant moteur n'étant pas allumé le jour de la cession, M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6688de3c676b73dd81b96f14

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Maxime Martinez, Greffier, présent lors de la mise à disposition. FAITS ET PROCEDURE La société Trinergence, gérée par M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10844

Cassation

21 juin 2018

21 juin 2018

Maxime HHH..., domicilié [...] , 80°/ à M. Thomas RRRR... , domicilié [...] , 81°/ à M. Philippe III..., domicilié [...] , 82°/ à M. Bruno JJJ..., domicilié [...] , 83°/ à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02023

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

Maxime Y..., domicilié [...]                              , 5°/ M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

66878d2405d6f7f678d4958e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

De même, suite au contrat de cession d'activité de gestionnaire de réseau de distribution de gaz naturel en date du 20 juillet 2007, [19] vient aux droits de [18] à compter du 1er janvier 2008.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6260f94b6d9e13277d6e391a

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

MOUWI le 15 juin 2012 (cette cession ayant été inscrite au registre national des marques le 18 octobre 2016), de la marque semi-figurative n° 3837795 enregistrée le 9 juin 2011 pour les produits des classes

Source officielle
CA

1ère ch. civile

69e1c686cdc6046d4788d3f5

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LX NORMANDIE, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me DECHELETTE-ROY, avocat au barreau de Lyon plaidant par Me Maxime

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

65166cc1788aac83189e9e0d

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

- signé par Madame Brigitte Brun-Lallemand, première présidente de chambre et par Monsieur Maxime Martinez, Greffier auquel la minute du présent arrêt a été remis par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

628f196eac8a8451aa1cdbf5

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

306 880 592 [Adresse 6] [Localité 10] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 ayant pour avocat plaidant : Me Maxime

Source officielle
CA

5ème Chambre

6707702381e733ee26982ebb

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 642 015 526 Représentée par Me Clarisse MOUTON de la SELARL LEINSTER WISNIEWSKI MOUTON LAGARRIGUE, avocat au barreau de NANCY Avocat plaidant Me Maxime

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

66ff85c6a4ff9ec259c0981e

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Maxime Martinez, greffier, présent lors de la mise à disposition. EXPOSE DU LITIGE La société Cosfi a pour activité, notamment, la gestion de biens immobiliers.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6788a228b815c30a4df70b36

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Maxime Martinez, greffier auquel la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire, présent lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

677f662be034c1f8dc458935

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Maxime Martinez, greffier, auquel la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire et présent lors de la mise à disposition. *** FAITS ET PROCÉDURE La société Eni France, qui

Source officielle
CC

civ2

Polynésie française de la reprise de l'action introduitec/Cécile X

ECLI:FR:CCASS:2018:C200883

Cassation

21 juin 2018

21 juin 2018

rayonnements ionisants un caractère habituel ; que les pièces versées aux débats (fiches de postes, relevés de cotisations de la caisse de prévoyance sociale de la Polynésie française et attestation de Maxime

Source officielle