CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 538 résultats pour « Mauclair »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY02219_20231219

Admin. Appel

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Après avoir entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Mauclair, première conseillère. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Page 32 sur 177

← PrécédentSuivant →
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY02536_20240206

Admin. Appel

6 février 2024

6 février 2024

Après avoir entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Mauclair, première conseillère. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY02847_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

6 mai 2025

Délibéré après l'audience du 15 avril 2025 à laquelle siégeaient : Mme Anne-Gaëlle Mauclair, présidente de la formation de jugement, Mme Claire Burnichon, première conseillère, Mme Gabrielle Maubon

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY03642_20241218

Admin. Appel

18 décembre 2024

18 décembre 2024

Après avoir entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Mauclair, présidente-assesseure. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2316020_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Mauclair en application de l'article R. 776-15 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2316023_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Mauclair en application de l'article R. 776-15 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00411

Cassation

25 juin 2025

25 juin 2025

Cet anticorps constitue le principe actif du médicament dénommé « Lucentis », lequel bénéficie d'une AMM communautaire, délivrée le 22 janvier 2007 pour le traitement de la dégénérescence maculaire liée

Source officielle
CC

civ2

61372169cd580146773f3873

Cassation

17 juillet 1991

17 juillet 1991

Daniel Z..., demeurant Marchais Béton, à Charny (Yonne), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 19 juin 1991, où étaient présents : M. Dutheillet-Lamonthézie, président, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2501915_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Guiserix a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Masclaux, pour le requérant ; - le préfet n’étant ni présent ni représenté.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2300178_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er février 2023, Mme B A, représentée par Me Masclaux, demande au juge des référés sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00484

Cassation

14 avril 2021

14 avril 2021

dénonciation prévue par ce texte porte également sur les agressions sexuelles, revêt sur ce point un caractère interprétatif, réprimait le fait, pour quiconque ayant eu connaissance de privations, de mauvais

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2026:0409DEC001080417

Admin. suprême

9 avril 2026

9 avril 2026

La Cour a décidé de rayer l'affaire de son rôle, conformément à l'article 37 § 1 (a) de la Convention, en raison de l'absence de poursuite de l'instance par le demandeur.

Résumé IA — à vérifier
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2026:0402DEC003037417

Admin. suprême

2 avril 2026

2 avril 2026

Rejet pour irrecevabilité en raison du non-respect du délai de six mois.

Résumé IA — à vérifier
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301331

Cassation

21 décembre 2017

21 décembre 2017

expert ; que la SCI l'a assigné, ainsi que le syndicat des copropriétaires de la résidence Marina del Rey (le syndicat), en condamnation du syndicat à réaliser les travaux nécessaires pour remédier à un mauvais

Source officielle
CC

civ2

61372517cd5801467741ae9f

Cassation

4 avril 2007

4 avril 2007

pas avoir commis une erreur purement matérielle ayant conduit à l'omission de la requérante sur la liste, a retenu que cette notion d'erreur matérielle devait être entendue au sens strict et qu'un mauvais

Source officielle
CC

civ2

613724dccd58014677418f6c

Cassation

23 novembre 2006

23 novembre 2006

Attendu que, pour accueillir la demande de l'assurée, le tribunal des affaires de sécurité sociale énonce essentiellement que Mme X... produit un certificat de son médecin traitant reconnaissant les mauvais

Source officielle
CC

civ1

61372134cd580146773f1db2

Cassation

3 juillet 1990

3 juillet 1990

le remplacement de la culasse ; que, se prévalant de l'avis d'un expert commis en référé, selon lequel cette réparation n'avait pas été effectuée dans les règles de l'art parce qu'un piston, dont le mauvais

Source officielle
CC

civ3

61372328cd580146774062c7

Cassation

4 novembre 1998

4 novembre 1998

préjudice à la suite du décès de leur fille Olga par asphyxie due au gaz, en prenant une douche dans le logement ; Attendu que pour débouter les époux Z... de leur demande, l'arrêt retient que le mauvais

Source officielle
CC

cr

61372682cd580146774261fe

Cassation

16 octobre 2007

16 octobre 2007

MINISTERE PUBLIC PRES LA JURIDICTION DE PROXIMITE DE ROUEN, contre le jugement de ladite juridiction, en date du 14 septembre 2006, qui a renvoyé Yohann Y... des fins de la poursuite du chef de mauvais

Source officielle
CC

civ3

61372226cd580146773faa66

Cassation

16 février 1994

16 février 1994

chauffage-climatisation", de la société Sauget électricité qui a sous-traité ces travaux à la société SAB, le bureau d'études ETC Guichard étant chargé de concevoir et contrôler l'installation ; qu'invoquant le mauvais

Source officielle