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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
PCP JCP ACR référé
6616d91463271232b2e4c3d4
5 avril 2024
5 avril 2024
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 05 avril 2024 par Mathilde CLERC, Juge assistée de Christopher LEPAGE, Greffier. Le greffier La présidente
Source officielleChambre des référés
68e020f574e929a9d8fb29b9
3 octobre 2025
3 octobre 2025
stagiare en préaffectation sur poste, lors des débats à l’audience du 2 septembre 2025 et de Alexandre EVESQUE, greffier, lors du prononcé ENTRE : S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c323
26 août 2008
26 août 2008
GREFFIER LORS DES DÉBATS Mme Anne Marie CLAIN, adjoint administratif faisant fonction de greffier Avons rendu la décision suivante : FAITS ET PROCEDURES Les sociétés à responsabilité limitée
Source officielle2e chambre cab. 4 - DIV
67eeeaffb848dd6814c63ca1
2 avril 2025
2 avril 2025
, par mise à disposition au greffe par Mathilde FIERS Juge aux Affaires Familiales, la minute étant signée par Madame Mathilde FIERS, et Monsieur Marc JOLIBOIS, Greffier; [Motifs de la décision
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca66
13 octobre 2008
13 octobre 2008
administrative, faisant fonction de greffière.
Source officielleCABINET JAF 3
65b9484f5a029d9e20d9c20e
23 janvier 2024
23 janvier 2024
PROVISOIRES RENDUE LE 23 JANVIER 2024 20L N° RG 23/08007 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YIAD N° minute : du 23 Janvier 2024 AFFAIRE : [K] [Z] / [U] [S] [3] Copie exécutoire délivrée à Me Mathilde
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fb91
28 septembre 2012
28 septembre 2012
VALIN, Conseillers, Philippe LEMOINE, Greffier présent aux débats et au prononcé de l'arrêt, Les débats ont eu lieu en Chambre du Conseil à l'audience du 17 Septembre 2012, au cours de laquelle Mathilde
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fb96
28 septembre 2012
28 septembre 2012
VALIN Conseillers, Philippe LEMOINE, Greffier présent aux débats et au prononcé de l'arrêt, Les débats ont eu lieu en Chambre du Conseil à l'audience du 17 Septembre 2012, au cours de laquelle Mathilde
Source officielleRéférés Cabinet 1
671be053cda2201c09829d1a
7 octobre 2024
7 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE N°24/ Référés Cabinet 1 ORDONNANCE DU : 07 Octobre 2024 Président : Monsieur TRUC, Juge Greffier : Madame LAFONT, Greffier Débats en audience
Source officielleJEX DROIT COMMUN
660c48a41ff97dabd6b84540
2 avril 2024
2 avril 2024
2024 N° RG 24/01906 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y4OL Minute n° 24/117 Nous, Marie BOUGNOUX, Vice-présidente, Juge de l’exécution au Tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Géraldine BORDERIE, Greffier
Source officielleProcédure accélérée fond
65bd45ee46d547e419ffb30c
2 février 2024
2 février 2024
DB22-W-B7H-RXAI DEMANDEUR : [K] [L] Non comparant ni représenté, ayant pour avocat Maître Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637 et Me Mathilde
Source officielle4ème chambre
668ee06e2980a82f59dd0636
10 juillet 2024
10 juillet 2024
: Me Mathilde LANNEAU-SEBERT, avocat au barreau de NANTES DEFENDEURS.
Source officiellePCP JCP ACR référé
697c2829cdc6046d4731daa4
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 08 janvier 2026 par Mathilde CLERC, Juge assistée de Aurélia DENIS, Greffier Le greffier Le président
Source officielleJEX
670ed8011c3411ff345eb540
15 octobre 2024
15 octobre 2024
DEFENDERESSE Société POLE EMPLOI GRAND EST 27 rue Jean Wenger Valentin Le Lawn 67000 STRASBOURG représentée par Me Patricia LIME-JACQUES, avocat au barreau de NANCY, vestiaire : 47 substituée par Me Mathilde
Source officielleJuge Libertés Détention
66964113f5112d8edd05780d
12 juillet 2024
12 juillet 2024
GRIPPON, greffier, avons rendu la présente ordonnance.
Source officiellePCP JCP fond
686d62b9a2273490db108061
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 07 juillet 2025 par Mathilde CLERC, Juge assistée de Inès CELMA-BERNUZ, Greffier Le greffier Le président
Source officielle19ème chambre civile
65c3d956c432ce7d11a6cba8
30 janvier 2024
30 janvier 2024
MUTUELLE ASSURANCE DES COMMERCANTS ET INDUSTRIELS DE FRANCE ET DES CADRES ET DES SALARIES DE L’INDUS ( MACIF) AVOCATs DEFENDERESSES non représenté représentée par Me Mathilde CHAUVIN DE LA ROCHE - #L089
Source officielle18° chambre 2ème section
65c3d95cc432ce7d11a6d386
29 janvier 2024
29 janvier 2024
CABINET CAZALIERES AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Mathilde GRAIZ - #C0249 représentée par Me Marilina DE ARAUJO - #E963 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Maia ESCRIVE, Vice-président, assistée
Source officielle19ème chambre civile
65c3d9d0c432ce7d11a6fe4c
30 janvier 2024
30 janvier 2024
DEFENDERESSES La MUTUELLE ASSURANCE DES COMMERCANTS ET INDUSTRIELS DE FRANCE ET DES CADRES ET DES SALARIES DE L’INDUS (MACIF) L’AGENT JUDICIAIRE DE L’ETAT AVOCATS DEFENDERESSES représentée par Me Mathilde
Source officiellePCP JCP ACR fond
6616d91663271232b2e4c405
5 avril 2024
5 avril 2024
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 05 avril 2024 par Mathilde CLERC, Juge assistée de Christopher LEPAGE, Greffier. Le greffier La présidente
Source officiellePage 32 sur 1059