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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 9/Section 1
670420e58d5cd4a8758f808a
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) Audience publique du 03 Octobre 2024 Sous la présidence de Monsieur Bernard AUGONNET, Premier Vice-Président du tribunal, assisté de Madame Anyse MARIO
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0902DEC007782301
2 septembre 2004
2 septembre 2004
Par un arrêté du 16 novembre 1976, le Conseil municipal de San Marco in Lamis classa le terrain comme constructible.
Source officiellecr
6079a8559ba5988459c4cbb7
19 septembre 1995
19 septembre 1995
Mario, - Y...
Source officielleREFERES 2ème Section
668d7b4253e3bdd077851d8c
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Au soutien de leurs prétentions, Monsieur [Y] [D] et Madame [S] [F] épouse [D] exposent qu’ils ont confiés à la société MARIO VIDA des travaux de réfection de la terrasse ainsi que la réalisation d’une
Source officielleChambre 9/Section 1
677ec9f1b01eea4cf01a2875
8 janvier 2025
8 janvier 2025
avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 139 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) Bernard AUGONNET, juge de la mise en état, assisté(e) de Anyse MARIO
Source officielleChambre 9/Section 1
677ec9f6b01eea4cf01a2928
8 janvier 2025
8 janvier 2025
MONTMAGNY ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) Bernard AUGONNET, juge de la mise en état, assisté(e) de Anyse MARIO, greffière Vu les articles 798 et suivants
Source officielle3ème Chambre
627df8e90d41e0057d43e470
12 mai 2022
12 mai 2022
EXPRO, JCP de [Localité 4], décision attaquée en date du 26 Novembre 2021, enregistrée sous le n° 11-20-1054 Monsieur [M] [U] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Marjorie EPISCOPO, avocat
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6440d7d3e704a005d1ed6f28
19 avril 2023
19 avril 2023
VBP DISTRIBUTION prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] Représentée par Me Marjorie SCHNELL de la SELARL MARJORIE SCHNELL AVOCAT, avocat au
Source officielleTrib. de Commerce
6a0b7dd5cdc6046d471f248d
15 mai 2026
15 mai 2026
Ainsi jugé et prononcé Le Président Bernard GONON Le Greffier Marjorie ROCHE Signe electroniquement par Bernard GONON Signe electroniquement par Marjorie ROCHE, commis-greffier.
Source officiellePCP JCP fond
678ea1f0bfd75b73b3e3f19f
10 janvier 2025
10 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Marco FRISCIA, Monsieur [S] [M] [I] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 24/08165 - N° Portalis 352J-W-B7I-C5YAK
Source officielleChambre 9/Section 1
67ed7b48da9e15c5131fa0e5
2 avril 2025
2 avril 2025
, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 131 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du Code de procédure civile) Bernard AUGONNET, juge de la mise en état, assisté de Anyse MARIO
Source officielleChambre 9/Section 1
686573db72b7e1b6bf1d4a22
2 juillet 2025
2 juillet 2025
avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 230 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du Code de procédure civile) Ulrich SCHALCHLI, juge de la mise en état, assisté de Anyse MARIO
Source officielleChambre 9/Section 1
686573df72b7e1b6bf1d4ab5
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Maître [F], avocats au barreau de PARIS, vestiaire : K0042 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du Code de procédure civile) Ulrich SCHALCHLI, juge de la mise en état, assisté de Anyse MARIO
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100156
6 février 2008
6 février 2008
Mario X... de son désistement à l'égard de Mme Y..., épouse Z..., et de M.A... ; Sur le premier moyen : Vu l'article 425 du code de procédure civile ; Attendu que le ministère public doit avoir
Source officiellecr
613725edcd580146774219eb
17 janvier 2001
17 janvier 2001
Mario, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 7 septembre 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de viol et tentative de viol, a rejeté
Source officiellecr
613725edcd580146774219ec
17 janvier 2001
17 janvier 2001
Mario, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 21 septembre 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de viol et tentative de viol, a rejeté
Source officiellecr
613725eecd580146774219ed
17 janvier 2001
17 janvier 2001
Mario, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 5 octobre 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de viol et tentative de viol, a rejeté sa
Source officielleciv2
61372195cd580146773f4fe5
18 mars 1992
18 mars 1992
Marco X..., demeurant 4, square du Bélier à Aulnay-Sous-Bois (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un jugement rendu le 3 octobre 1991 par le tribunal d'instance d'Aulnay-Sous-Bois, en matière électorale
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2303358_20230724
24 juillet 2023
24 juillet 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 juillet 2023, l'institut de formation en masso-kinésithérapie niçois, pris en la personne de son directeur en exercice, représenté par Me Laridan, conclut au
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3dd
14 février 2012
14 février 2012
Mademoiselle Marjorie Y... a versé au titre du dépôt de garantie la somme de 1. 190 euros correspondant à deux mois de loyer.
Source officiellePage 32 sur 450