Ils font l'objet d'inspections effectuées par les corps d'inspection de la jeunesse, des sports et des loisirs.

suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 18 janvier 2001), que les sociétés Gymnase club et Vitatop fitness club (les clubs de sports

A la suite de la défaillance de son sous-traitant, la société Tricolor sport a confié la fabrication des tenues à la société Offer qui les a livrées les 1er et 5 décembre 2015.

Par un mémoire en défense, enregistré le 11 septembre 2023, la SARL Valinco Foot Sports Loisirs, représentée par Me Casimiri, conclut au rejet du déféré et à ce que le versement d'une somme de 1 800 euros

du 28 juin 2003 du ministre de la jeunesse et des sports portant création de la spécialité activité équestres du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ; 2°) la mise

Par un accord-cadre signé le 3 juin 2019, la ville d'Angers a confié la fourniture de matériel sportif à la société Casal Sports - Sports et Loisirs (ci-après, " Casal Sport ").

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 20 mars 2021 et le 5 novembre 2022, la SARL Sports, Loisirs des Vallées, la SAS Les Laras et l'association sportive Tir Club des

Article 2 : La décision en date du 16 février 1987 de la présidente du comité national de patinage artistique de la fédération française des sports de glace est annulée.

X..., à la fédération française de motocyclisme, et au secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesseet des sports, chargé de la jeunesse et des sports.

29 octobre 1975 ; Vu la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 ; Vu le décret n° 76-489 du 3 juin 1976 ; Vu le décret n° 76-490 du 3 juin 1976 ; Vu l'arrêté du secrétaire d'Etat chargé de la jeunesse, des sports

X..., à la fédération française de squash et au ministre de la jeunesse et des sports.

X..., à lafédération française d'haltérophilie-musculation et culturisme et au ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports.

CHARGELEGUE,à la Fédération française de tennis et au ministre de la jeunesse et des sports.

droit de refuser une licence à toute personne dont les actes sont de nature à constituer des fautes graves entachant l'honneur et la probité, ou qui se conduit de façon à discréditer la fédération ou le sport

délibération du 25 juin 1998 par laquelle le jury du brevet d'Etat d'éducateur sportif, option "animation des activités physiques pour tous", constitué à la direction départementale de la jeunesse et des sports

l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; Vu le code du sport

X..., à la fédération française de judo, et jiu-jitsu, kendo et disciplines associées et au ministre de la jeunesse et des sports.

63-05-01-02 SPECTACLES, SPORTS ET JEUX - SPORTS - FEDERATIONS SPORTIVES - EXERCICE DU POUVOIR DISCIPLINAIRE