CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

666 résultats pour « Labcir »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre sect.Civile

65b8a284ca0c5f0008399176

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

RICHARD-CASTELLO AVOCATS ASSOCIES), 3) SAS COMPAGNIE ALLIANZ IARD, prise en la personne de son représentant légal, domicilié de droit au siège : [Adresse 3] [Localité 25], Représentée par Me Sabah LABCIR

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0211JUD003027307

Admin. suprême

11 février 2010

11 février 2010

Larcier, n o   6307, p. 270). Dans ces conditions, selon la Cour, il peut être considéré que l’arrêt avait acquis un degré de certitude suffisant au cours du deuxième trimestre 2008.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-233563

Admin. suprême

16 avril 2024

16 avril 2024

Türkiye 24/07/2020 Serdar LAFCI 1987 Rize Turkish   33. 36385/20 Karataş v. Türkiye 30/07/2020 Mehmet KARATAŞ 1979 Yozgat Turkish   34. 36395/20 Oğuz v.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

67f8a5ceec820a3a2a05e858

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

CSF [Adresse 7] [Localité 1] Représentée par Me Joyce LABI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0023 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code

Source officielle
CA

Chambre 4-1

679484d05336e7e668efcd57

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

dommages-intérêts pour non-adaptation à l'évolution de son emploi, absence de suivi de son évolution professionnelle et violation de l'obligation de sécurité de résultat ; ' dit que la SELARL Ajilink Labis

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68f1d90a9abd0e067a2193a9

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Annabelle BOUSQUET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Fabrice LABI

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2003291_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

appeler ces sociétés en garantie ; il s'en remet à l'appréciation du tribunal quant à sa compétence ; F un mémoire en défense enregistré le 2 novembre 2020, la SA Axa France IARD, représentée F Me Labi

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:0620DEC003355607

Admin. suprême

20 juin 2017

20 juin 2017

xa0; applicants from office he had not only taken into consideration the fact that they had possibly taken part in a crime, but also emphasised that “Disciplinary liability was also very important ( Labai

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:1120JUD001332704

Admin. suprême

20 novembre 2008

20 novembre 2008

De 1990 à 1993, pour mardi gras, il donne son cours déguisé en lancier du Bengale. Et il chante la Coloniale devant ses étudiants.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fca61005635804898fcb7e7

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

[W] et le groupement Labco, trop concurrentielle, Sur les provisions : - l'ordonnance du 5 décembre 2018 a été rendue sur la base de contre-vérités avancées par les parties adverses à l'audience, -

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6711faf27603bf88a1884b23

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[Localité 4] Représentée par Me Olivier MAUDRET, avocat au barreau de PARIS, toque : E2020 INTIMÉE S.A.ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Joyce LABI

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

615e0cfec25a97f0381f4b56

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

qu'il y avait eu, suite aux multiples revendications de la société ROGE, manque de diligence, manque d'assistance, manque de réponses et réponses tardives de la part de la société OPTIMUM, de la SELARL LABIS

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

628490b9498a54057d10303e

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

son encontre ne saurait prospérer ; - rejeter en conséquence l'ensemble des prétentions, fins et conclusions formulées à son encontre par la Sa Axa France Iard, la Sci Les Portes du Val d'Aran et laSci

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

603442e7f717ce33da0b8304

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

liquidatrice de la liquidation judiciaire de la Sci Niema Infirme pour le surplus le jugement en ses autres dispositions et statuant à nouveau : Prononce la nullité des paiements effectués par laSci

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10048

Cassation

19 janvier 2022

19 janvier 2022

Juridique aussi conséquente qu'opaque dans un temps bien trop court, - à l'analyse de l'opération de croissance externe visant à acquérir, ou fusionner, ou plus généralement se rapprocher avec le groupe LabCo

Source officielle
CA

Chambre 1-2

642fb561cece1704f574736d

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

exercice dont le siège social est situé [Adresse 3] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Fabrice LABI

Source officielle
CA

Chambre 4-1

627f4837551627057d32de1c

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Fabrice LABI

Source officielle
CA

1ère Chambre

66975e9a92a5b3e8ade13ed6

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

AXA FRANCE IARD, représentée par son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Hervé HAXAIRE, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Joyce LABI, avocat plaidant du barreau

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fd9fd066964bc3eb6dc9099

Appel

21 octobre 2019

21 octobre 2019

LA SEINE SAINT DENIS [Adresse 2] [Localité 13] Défaillante SAMCV LA MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES [Adresse 16] [Localité 10] N° SIRET : 775 715 683 Représentée par Me Joyce LABI

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0114JUD004128815

Admin. suprême

14 janvier 2020

14 janvier 2020

As labai nuosirdziai tikiuosi kad kazkuriam is jusu einant gatve atitrenks galva kazkas ir atpurtys smegeneles ) «   Ces tapettes m’ont pourri le déjeuner   ; si j’avais le droit, je les abattrais

Source officielle

Page 32 sur 34

← PrécédentSuivant →