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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927f7
23 avril 2015
23 avril 2015
. : 15/ 00011 Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 08 décembre 2014 par la SECTION DETACHEE DE KONE (RG no : No B14/ 23) Saisine de la cour : 15 Janvier 2015 APPELANT Mme Clarine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc58bd3db21cbdd8fd2e
2 août 2012
2 août 2012
. : 11/ 00247 Décision déférée à la cour : rendue le : 14 Décembre 2010 par le : Tribunal de première instance de Nouméa SECTION DETACHEE DE KONE Saisine de la cour : 11 Mai 2011 PARTIES
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927cd
26 mars 2015
26 mars 2015
. : 14/ 00024 Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 01 Octobre 2012 par le Tribunal de première instance de NOUMEA, SECTION DETACHEE DE KONE (RG no : 10/ 243) Saisine de la cour : 14 Janvier
Source officielleChambre 2-4
69d4829bcdc6046d475d4ccf
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[F] [W] demeurant [Adresse 2] (Hong Kong), présent, assisté de Me Marie Hennion, avocate (L0252). * SCP CBF ASSOCIES en la personne de Me [D] [Y], [Adresse 3], administrateur judiciaire, présente.
Source officielleService des référés
68681cc64965b5d9df315f9a
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Localité 8] non représentée INTERVENANT VOLONTAIRE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES [Adresse 2] ET [Adresse 4] représenté par son syndic le Cabinet N & H Immobilier - [Adresse 6] représenté par Me Sylvie KONG
Source officielle2e chambre cab. 4 - DIV
67f6c8daa9d5adc2606222a1
9 avril 2025
9 avril 2025
Me Maria MARANHAO GUITTON, avocat au barreau de PARIS DEFENDEUR : Monsieur [H] [U] [P] né le [Date naissance 2] 1946 à [Localité 8] (PORTUGAL) [Adresse 4] [Localité 6] Rep/assistant : Me Tévy KONG
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2513828_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
exécution de la décision du 15 septembre 2025 par laquelle le préfet de Seine-et-Marne a ordonné la fermeture administrative d’une durée de deux mois de son établissement exerçant sous l’enseigne « Barber Kong
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939f0
17 février 2017
17 février 2017
dont le siège est 8, rue Galliéni 92100 BOULOGNE BILLANCOURT ayant son siège au 41/ 43, boulevard Exelmans-75016 PARIS Représentée par Me Dominique OLIVIER de l'AARPI Dominique OLIVIER-Sylvie KONG
Source officielleciv1
61372116cd580146773f0e19
8 novembre 1989
8 novembre 1989
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Henri, Charles E..., demeurant à Hong-Kong, chez M.
Source officielleArrêt
JUFI:JUFITEXT000028266379
29 septembre 2011
29 septembre 2011
Commune de Koné (Nouvelle-Calédonie) - Appel d'un jugement de la chambre territoriale des comptes (CTC) de Nouvelle-Calédonie. n° 62040.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6034ce3da1166ab88d0f78df
22 septembre 2016
22 septembre 2016
Le groupe Marie Claire a souhaité lancer sur la Chine, Taiwan et Hong Kong une gamme de produits dérivés sous la marque « Marie Claire » lesquels sont gérés par la société d'information et de créations
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e558
22 août 2011
22 août 2011
. : 10/ 00531 Décision déférée à la cour : rendue le : 13 Septembre 2010 par le : Tribunal de première instance de SECTION DETACHEE DE KONE Saisine de la cour : 28 Septembre 2010 PARTIES
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2603874_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
A..., représenté par Me Kone, demande au juge des référés : d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l’exécution de la
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200086
25 janvier 2018
25 janvier 2018
reprendre le pourvoi n° M 17-18.754 dans le litige l'opposant à : 1°/ la caisse primaire d'assurance maladie de l'Isère, dont le siège est [...] , 2°/ la société Kone
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2202840_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
A B, représenté par Me Kone, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer à lui verser, à titre de provision, une somme de 196 475,25 euros, assortie des intérêts
Source officielleRétention Administrative
657806cbba3a458318c81539
1 septembre 2023
1 septembre 2023
prolongation de la rétention dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire et ce pour une durée maximale de 28 jours jusqu'au 26 septembre 2023 inclus ; Vu l'acte d'appel de Me Siaka KONE
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA04016_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
C... a demandé au tribunal administratif de Paris d’annuler la délibération n° 2024 DAJ 14 du 24 mai 2024 par laquelle le Conseil de Paris a accordé la protection fonctionnelle à Madame Fatoumata Koné,
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2300079_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Il ressort des pièces du dossier que l'adresse mentionnée dans le certificat médical du 19 décembre 2022 par Mme A, qui venait de déménager dans un lieu-dit, est " BP 336 - Koné ", en lieu et place de
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01756
12 septembre 2018
12 septembre 2018
article du 30 mai 2011 faisait état de la vente d'une oeuvre à 5,85 millions de dollars, - sur le site "Artprice.com" à nouveau, un article en date du 7 décembre 2010 sur les ventes d'automne à Hong-Kong
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:1215DEC005486207
15 décembre 2010
15 décembre 2010
width:180.76pt; display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION Application no. 54862/07 by Jan KONAS
Source officiellePage 32 sur 122