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21 369 résultats pour « Jules RAMAEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 8

6520f624bb275d83183a3c7a

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

ARRET DU 06 OCTOBRE 2023 (n° , 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/10432 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHY3Q Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 03 Mai 2023 -Juge

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 5

64379e209477fe04f5cc6587

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

PARIS Pôle 1 - Chambre 5 ORDONNANCE DU 12 AVRIL 2023 (n° /2023) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/01418 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CG7EJ Décision déférée à la Cour : Jugement

Source officielle
CA

Chambre 2-4

65a8d11ae12c85000874ae03

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[X] [M] [1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Patrick LEROUX Me Rachel COURT-MENIGOZ Décision déférée à la Cour : Jugement du

Source officielle
CC

civ2

61372128cd580146773f1702

Cassation

28 février 1990

28 février 1990

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Sévère C..., demeurant Le Macouba (Martinique), en cassation d'un jugement rendu le 2 février

Source officielle
CA

Sociale D salle 1

5fd98eb43680b87fa69f5202

Appel

29 novembre 2019

29 novembre 2019

En conséquence, il convient de confirmer les dispositions du jugement entrepris ayant débouté Monsieur [Y] de sa demande de rappel de salaire sur prime commerciale.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

65a8d541e12c85000874afe0

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

23/15432 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIIFO Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 30 Août 2023 du Président du TC de PARIS - RG n° 2023046756 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Rachel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d805

Appel

28 février 2011

28 février 2011

RG N : 10/ 00100 AFFAIRE : Rachel X... C/ Jean Luc Y...

Source officielle
TCOM

Chambre 23

69f2a0dfcdc6046d4706d95b

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Rafael BEZERRA MENUCCI, Commis Assermenté Nous, Juge des Référés, délégataire du Président du Tribunal de Commerce de Bobigny, en vertu d'une ordonnance en date du 23 janvier 2025, sommes saisi par assignation

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0412DEC002931309

Admin. suprême

12 avril 2011

12 avril 2011

border-top-width:0.75pt; border-left-style:solid; border-left-width:0.75pt; padding-right:2.48pt; padding-left:2.48pt } DEUXIEME SECTION DECISION   Requête n o 29313/09 présentée par Filippo Raffaele

Source officielle
TCOM

Chambre 20

69f523c7cdc6046d4744123b

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Rafael BEZERRA MENUCCI, Commis Assermenté. 2025R00060 Nous, Juge des Référés, délégataire du Président du Tribunal de Commerce de Bobigny, en vertu d'une ordonnance en date du 23 Janvier 2025, sommes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2cbd3db21cbdd8f5ce

Appel

27 avril 2012

27 avril 2012

Il convient de réformer le jugement entrepris sur ce point.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc6c

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

dans l'affaire opposant : APPELANTE : Mademoiselle Rachel X...

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

69ddce78cdc6046d472a879a

Appel

12 avril 2026

12 avril 2026

par ordonnance n° 2025/340 du 15 décembre 2025 et ordonnance modificative n° 2025/348 du 19 décembre 2025, par délégation de la première présidente de la cour d'appel de Saint-Denis GREFFIER : Rachel

Source officielle
TJ

Service des référés

6706c995f1d01e3c86f08485

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

PARIS ■ N° RG 24/55518 - N° Portalis 352J-W-B7I-C45VD N° : 7 Assignation du : 05 Août 2024 [1] [1] 1 Copie exécutoire délivrée le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 09 octobre 2024 par Rachel

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00329

Cassation

5 avril 2023

5 avril 2023

de rappel de salaire sur coefficient. 7.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c2430ccdc6046d47be56dc

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Après débats en audience publique le 22 octobre 2025 devant Monsieur Marc de CHEFDEBIEN, président, Monsieur Bruno BLANC-FONTENILLE, Monsieur Jean-Christophe FOURNIER, juges, assistés de Madame Rachel

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

662fe5d8b89538338ecde955

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

23/03171 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZV6K N° MINUTE : 2 JUGEMENT rendu le mardi 23 avril 2024 DEMANDEURS Monsieur [U] [E], demeurant [Adresse 2] - [Localité 1] représenté par Me Rachel NAKACHE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

634a4f67acdcd6adff75aa2a

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Ainsi, seul l'acte d'appel opère la dévolution des chefs critiqués du jugement.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a8775dcdc6046d47833d42

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Marc de CHEFDEBIEN, juge en ayant délibéré, et Madame Rachel DUGUÉ-GUICHARD, greffier.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c22dc4cdc6046d47bcb6d9

Commerce

25 février 2026

25 février 2026

Après débats en audience publique le 10 décembre 2025 devant Monsieur Marc de CHEFDEBIEN, président, Monsieur Jean-Christophe FOURNIER, Monsieur Nicolas LECOMTE, juges, assistés de Madame Rachel DUGUÉ-GUICHARD

Source officielle