Le fonctionnement hydrologique du tronçon court-circuité est étudié dans le dossier de demande. 15.

risque d'infiltration de matières polluantes, que le terrain, en coteau, descend de façon continue vers le cours d'eau de l'Osse, de sorte qu'il est possible de caractériser la valeur écologique et hydrologique

EGARD, TANT A L'IMPORTANCE DE L'OPERATION QU'AUX PRECAUTIONS PRISES, LES INCONVENIENTS INHERENTS AUX ATTEINTES PORTEES AUX EXPLOITATIONS AGRICOLES ET AUX FORETS, AUX POSSIBILITES DE PERTURBATION DE L'HYDROLOGIE

société BPCC, la société ORY ARCHITECTURE, maître d'oeuvre de conception, la société BTP CONSULTANT, en qualité de contrôleur technique, la société EAU ET PERSPECTIVES, en qualité de bureau d'études hydrologique

attaquée, à proximité immédiate du réservoir de biodiversité particulièrement fragile que constitue la zone humide et qui n'a que partiellement été analysée dans l'étude d'impact, en altère gravement l'hydrologie

Monsieur et Madame H..., indiquant dans son rapport qu'un recours administratif peut être exercé aux fins d'obtenir un permis dérogatoire à condition que la demande soit accompagnée d'une étude hydrologique

parcelles leur appartenant, mais qu’elle porte également sur l’ensemble des facteurs pouvant être à l’origine des désordres, à savoir : la configuration naturelle du site, la nature géologique et hydrologique

En premier lieu, l'arrêté en litige, qui ne comporte aucune critique concernant l'impact acoustique, les conséquences sur le milieu hydrologique et l'impact sur l'avifaune, se borne, par ailleurs, à affirmer

° 5, constitué de deux vallons et de leurs zones humides associées, au nord et nord-est du Pré de Sèvre ; que ce site, constitué de nombreuses zones humides interdépendantes et reliées au réseau hydrologique

représentant de l'Etat dans le département dispose sans délai, en tant que de besoin, pour l'exercice de ses attributions, du laboratoire du service vétérinaire du département ou du laboratoire hydrologique

Sols - Géologie, géotechnique, hydrologie ", demeurant 7 ruelle d'Offard à Saumur (49400), est désigné en qualité d'expert avec pour mission de : 1°) se rendre sur les lieux, 1 Grande Rue à Rablay-sur-Layon

propriété, ainsi que cela résulte d'une " note sur les risques potentiels d'atteinte aux aquifères - domaines du petit Mazeran à Béziers " établie par un bureau d'études en hydrogéologie et géologie, hydrologie

l'exploitation de l'ouvrage ; Que l'expert conclut que la responsabilité de la conception de la plate-forme doit être partagée entre le maître de l'ouvrage qui n'a pas chargé la société ETE d'une étude hydrologique

partir des données techniques et des études cartographiques établies par le bureau de recherches géologiques et minières, et l’autre météorologique, établi à partir des données météorologiques et hydrologiques

la santé publique en déterminant des périmètres de protections rapprochée et éloignée autour du captage de Bouquelaure Nord dès lors qu'il ne ressort pas des pièces du dossier que les conditions hydrologiques

partir des données techniques et des études cartographiques établies par le bureau de recherche géologique et minière (BRGM) et l'autre météorologique, établi à partir des données météorologiques et hydrologiques

leur abri ; / 2° Il empêche le bon déroulement du transport naturel des sédiments ; / 3° Il interrompt les connexions latérales avec les réservoirs biologiques ; / 4° Il affecte substantiellement l'hydrologie

habitations sont situées à 160 m du site ; - l’arrêté méconnaît les dispositions de l’article 13 de l’arrêté du 30 décembre 2002 relatif au stockage de déchets dangereux faute d’étude géologique et hydrologique