Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2202764_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sénécal, - les conclusions de Mme Absolon, rapporteure publique, - et les observations de Me Hurel, représentant la commune
Source officielleCour d'Appel
6253cb1bbd3db21cbdd8cdbc
29 janvier 2009
29 janvier 2009
représenté par la SCP PARROT LECHEVALLIER ROUSSEAU, avoués assisté de la SCP CREANCE FERRETTI HUREL, avocats au barreau de CAEN INTIMEE : LA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ISIGNY SAINTE MERE 2
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd9260a
2 juillet 2015
2 juillet 2015
CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : SAS SUN PREMIER 2028 dont le siège social est Parc d'Activité de la Plaine 6 rue Maurice HUREL
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd9014c
15 janvier 2013
15 janvier 2013
INTIMÉ : Monsieur Christophe Y... ... 33000 TREINTA Y TRES-URUGUAY Rep/ assistant : la SCP CASTRES COLLEU PEROT LE COULS BOUVET, Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/ assistant : Me HUREL-MOY
Source officielleJLD
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7 juillet 2025
7 juillet 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SARREGUEMINES AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 25/00820 - N° Portalis DBZK-W-B7J-DX4P Minute n° 25/837 ORDONNANCE Nous, Emeline HUGEL, Vice-Présidente du
Source officielleJLD
68a77126f68e27f214e71736
2 juillet 2025
2 juillet 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SARREGUEMINES AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 25/00812 - N° Portalis DBZK-W-B7J-DX3M Minute n° 25/815 ORDONNANCE Nous, Emeline HUGEL, Vice-Présidente du
Source officielleJLD
68a77129f68e27f214e71840
2 juillet 2025
2 juillet 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SARREGUEMINES AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 25/00808 - N° Portalis DBZK-W-B7J-DX3I Minute n° 25/812 ORDONNANCE Nous, Emeline HUGEL, Vice-Présidente du
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2300033_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 30 janvier 2023, la société Minco, représentée par Me Hummel-Desanglois, formule protestations et réserves quant à la mesure d'expertise sollicitée.
Source officielle3ème chambre
DTA_2108345_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Mme A B, étudiante en première année à l'institut de formation en soins infirmiers du centre hospitalier Lucien Hussel de Vienne, a sollicité une bourse de formation sanitaire et sociale pour l'année universitaire
Source officiellesoc
61372339cd5801467740704c
10 mars 1999
10 mars 1999
surabondants justement critiqués par le moyen, la cour d'appel qui a relevé que l'employeur rapportait la preuve de ce que le salarié avait, au cours d'une altercation avec son directeur de magasin, hurlé
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
642fb609cece1704f5747515
6 avril 2023
6 avril 2023
Mme [Y] dans son attestation relate également avoir entendu des hurlements de Mme [P] provenant du bureau de M. [X].
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
615e0e69c25a97f0381f5633
30 avril 2014
30 avril 2014
Il a été fréquent (plus de cinq fois) durant ces réunions qu'un différend souvent mineur entraîne [I] à hausser le ton voire à hurler.
Source officielleChambre Sociale
62c7cb13cb8dca058e3e7f0e
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Nous ne pouvons rien lui demander sans nous faire agresser sans même que nous ayons dit quoi que ce soit à notre approche il hurle déjà (').
Source officielleDROIT COMMUN
67005c34c34eb4cc857ff108
4 octobre 2024
4 octobre 2024
S'agissant des nuisances sonores, Madame [J] fait état de hurlements de l’animal des nuits entières la privant de sommeil depuis 6 ans.
Source officiellePPP Contentieux général
6696410af5112d8edd057653
9 juillet 2024
9 juillet 2024
La Société 1001 VIES HABITATS a estimé que depuis l'année 2022, de nombreuses nuisances graves et répétées ont eu à être imputées au fils mineur de la locataire tels, entre autres, des hurlements, cris
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300505
6 juin 2019
6 juin 2019
un temps suffisant pour changer de comportement (si nécessaire en recourant à des soins) ; que ces diverses interpellations étaient de nature à lui permettre de comprendre qu'elle devait cesser de hurler
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6033536c597145046f358b56
6 juillet 2017
6 juillet 2017
du magasin Boulanger qui lui avait fait part de son mécontentement parce qu'il n'avait pas été prévenu d'un déclenchement test des alarmes du centre et avait, de ce fait, perdu des clients , d'avoir hurlé
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022155461
16 avril 2010
16 avril 2010
légalité de l'arrêté attaqué : Considérant, en premier lieu, que si, aux termes d'un arrêté préfectoral du 18 janvier 2007 portant modification des statuts de la communauté de communes de la Vallée du Hure
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO02042
3 décembre 2008
3 décembre 2008
répété qu'elle ne pouvait travailler dans de telles conditions et qu'elle devait déposer ses affaires au vestiaire ; qu'il poursuivait sa description de la scène ainsi : « Madame X... s'est mise à hurler
Source officielle6ème Chambre
DTA_2100744_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
prise aux motifs que le requérant a administré une douche froide à un enfant de 4 ans, a eu des pratiques punitives notamment à l'occasion des repas, du coucher et des colères des enfants, qu'il crie et hurle
Source officiellePage 32 sur 113