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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2300544_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Délibéré après l'audience du 1er avril 2025 où siégeaient : - Mme Boyer, présidente, - Mme Lahmar, conseillère, - Mme Hoenen, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300766_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Délibéré après l'audience du 15 avril 2025 où siégeaient : - Mme Boyer, présidente, - Mme Lahmar, conseillère, - Mme Hoenen, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300079_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Délibéré après l'audience du 11 février 2025, où siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Lahmar, conseillère, Mme Hoenen, conseillère.

Source officielle
TJ

JAF

68e42c30681ed727f2a60da4

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

MINUTE N°: /2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] --------------------- JUGEMENT DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT DE DIVORCE COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Domitille HOFFNER

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210655

Cassation

28 septembre 2017

28 septembre 2017

.. et contenant les mots-clés suivants, tant en majuscules qu'en minuscules : "VOLTO", "CARIBOU", "MEDICOM", EBITDA récurrent" et "GKH", "EBIT.DA H1N1" ET "GKH", "G...", "D...", "E...", Groupe KOLMI HOPEN

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

5fd948794968062ffdf50e71

Appel

9 mars 2020

9 mars 2020

DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 1 *** ARRÊT DU NEUF MARS DEUX MILLE VINGT *** APPELANTS Madame [J] [V] [Adresse 4] [Localité 11] Représentée par Me Isabelle FRANC-VALLUET de la SELARL HOPPEN

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ae4b14a1775905dba3bc8e

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Localité 7] (62) [Adresse 4] [Localité 10] ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUÉ POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS ayant pour avocat plaidant Me Patrick HOEPFFNER

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2502722_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

Mouret, premier conseiller, Mme Hoenen, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 février 2026. Le rapporteur, R. MOURETLe président, P.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2503178_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

Mouret, premier conseiller, Mme Hoenen, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 mars 2026. Le rapporteur, R. MOURETLe président, P.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2503496_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

Mouret, premier conseiller, Mme Hoenen, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 avril 2026. Le rapporteur, R. MOURET Le président, P.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2503499_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

Mouret, premier conseiller, Mme Hoenen, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 avril 2026. Le rapporteur, R. MOURET Le président, P.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2304097_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Mouret, premier conseiller, Mme Hoenen, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 janvier 2026. Le rapporteur, R. MOURETLe président, P.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302928_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Délibéré après l'audience du 1er avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Lahmar, conseillère, Mme Hoenen, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302930_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Délibéré après l'audience du 1er avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Lahmar, conseillère, Mme Hoenen, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301294_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Ciréfice, président, Mme Lahmar, conseillère, Mme Hoenen, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 juin 2025. La rapporteure, L. LAHMAR Le président, C.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301320_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Ciréfice, président, Mme Lahmar, conseillère, Mme Hoenen, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 juin 2025. La rapporteure, L. LAHMAR Le président, C.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301988_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 1er juillet 2025 où siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Lahmar, conseillère, Mme Hoenen, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302111_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Ciréfice, président, Mme Lahmar, conseillère, Mme Hoenen, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 juin 2025. La rapporteure, L. LAHMAR Le président, C.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2304759_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

Mouret, premier conseiller, Mme Hoenen, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 février 2026. Le rapporteur, R. MOURETLe président, P.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303734_20260417

Administratif

17 avril 2026

17 avril 2026

Mouret, premier conseiller, Mme Hoenen, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 avril 2026. Le rapporteur, R. MOURETLe président, P.

Source officielle

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