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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2104746_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Hamdouch, - les conclusions de Mme Aubert, rapporteure publique, - les observations de Me Navarro, représentant la commune de Morzine et les observations de Me Levanti, substituant Me Planchet, représentant
Source officielle2ème Chambre
DTA_2105031_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Hamdouch, premier conseiller, - Mme Naillon, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 octobre 2025. Le rapporteur, S.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b58977cdc6046d47a7e32c
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Maître HAMADOUCHE, avocat au barreau de LILLE, conseil de la BANQUE POPULAIRE DU NORD, co-contractant, a comparu ; Dans un second temps, Mesdames [J] [Q] et [B] [V], et Monsieur [N] [O], candidats à la
Source officielleRéférés
69d69f37cdc6046d478eb780
7 avril 2026
7 avril 2026
[D] [H] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Nordine HAMADOUCHE, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : S.C.I.
Source officielleChambre JEX
670d743964f81b1bb3118029
11 octobre 2024
11 octobre 2024
LE PARC [Adresse 1] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Véronique HAMAMOUCHE, avocat au barreau du VAL D’OISE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Madame CHLOUP, Vice-Présidente Assistée de
Source officielleChambre JEX
6706dcbdf1d01e3c86f4f2ef
4 octobre 2024
4 octobre 2024
LE PARC [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Véronique HAMAMOUCHE, avocat au barreau du VAL D’OISE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Madame CHLOUP, Vice-Présidente Assistée de : Madame
Source officielle12e chambre
60368e2f9a133f310f4dbb2e
6 octobre 2015
6 octobre 2015
nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 1] Représentant : Me Pierre GUTTIN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 623 - N° du dossier 13000550 Représentant : Me Charles-henri HAMAMOUCHE
Source officielle3ème Chambre
DTA_2107165_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 septembre 2021, la SARL Sinem, représentée par Me Hamadouche, demande au tribunal : 1°) à titre principal, d'annuler l'arrêté du 30 juin
Source officielle17e chambre
6034cc78a5d5dab6c8dceff3
22 septembre 2016
22 septembre 2016
rendu(e) le 18 Septembre 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Encadrement N° RG : 1300788 Copies exécutoires délivrées à : Me Charles-henri HAMAMOUCHE
Source officielle2ème Chambre
DTA_2506168_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Hamdouch, premier conseiller, - Mme Naillon, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 novembre 2025. La rapporteure, L.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106079_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Hamdouch, premier conseiller, - Mme Pérez, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2025. Le président-rapporteur, M.
Source officielleRétention Administrative
62c5297fa2c42363790798c1
29 avril 2022
29 avril 2022
[B] se disant [D] [F], appelant, assisté de Me Omar HAMMOUCHE, avocat de permanence commis d'office, présent lors du prononcé de la décision; -M.
Source officielleRétention Administrative
64df09c587e994d969651816
16 août 2023
16 août 2023
[E] [O], appelant, assisté de Me Omar HAMMOUCHE, avocat de permanence commis d'office, présent lors du prononcé de la décision ; - M. le préfet de l'Yonne, intimé, représenté par Me Aurélie MULLER,
Source officielleChambre 4-2
6520f5bfbb275d83183a3a71
6 octobre 2023
6 octobre 2023
, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, vestiaire : 352 substituée par Me Makram RIAHI de la SCP HAMCHACHE-RIAHI
Source officielle2ème Chambre
DTA_2509802_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Hamdouch, premier conseiller, - Mme Naillon, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 janvier 2026. La rapporteure, L.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2500862_20250827
27 août 2025
27 août 2025
Hamdouch, premier conseiller, - Mme Letellier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 août 2025. La rapporteure, C. LetellierLe président, M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302910_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Hamdouch, premier conseiller, - Mme Naillon, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 novembre 2025. La rapporteure, L.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2305873_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Hamdouch, premier conseiller, Mme Bedelet, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er décembre 2023. La rapporteure, A. Bedelet Le président, P.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2304765_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Hamdouch, premier conseiller, Mme Beytout, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 octobre 2023. La rapporteure, E. BEYTOUT Le président, P.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302519_20250825
25 août 2025
25 août 2025
Hamdouch, premier conseiller, - Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 août 2025. La rapporteure, E. Aubert Le président, M.
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