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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:498097.20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Réda Wadjinny-Green, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Delvolvé et Trichet, avocat de la société
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:501229.20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Réda Wadjinny-Green, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2505799_20250805
5 août 2025
5 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 juillet 2025, Mme B C, représentée par Me Grün, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 juillet 2025 par laquelle l'Office
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100480_20220906
6 septembre 2022
6 septembre 2022
2022, le Port autonome de Papeete, représenté par Me Bouchet, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) de prononcer l'expulsion de la Sarl Navaltech (anciennement dénommée Vert Green
Source officielle7ème chambre
DCA_25PA03775_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
A..., représenté par Me Gryner, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler l’arrêté du 3 février 2025 du préfet de police ; 3°) d’enjoindre au préfet de police de lui délivrer
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1991:59
19 février 1991
19 février 1991
#Goedkeuring EOGFL-rekeningen - Begrotingsjaar 1986 - Kosten kleuring graan.#Zaak C-281/89.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY04209_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société Green Cost est rejetée.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2007:SO02285
31 octobre 2007
31 octobre 2007
d'enseignement, cadre groupe VI, niveau 1 selon la classification de la convention collective nationale du golf du 13 juillet 1998, par la société Golf espace aux droits de laquelle vient la société Blue Green
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
6a0bcbd2cdc6046d47242861
13 mai 2026
13 mai 2026
- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 13 MAI 2026 Redressement Judiciaire : GREEN CORP KONNECTION (SAS) RG 2026 006383 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 07 MAI
Source officielle3ème, 8ème, 9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:471089.20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
M Green Partners ", au bilan de clôture de son exercice clos au 31 décembre 2012 constituait un passif injustifié.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200433
21 mars 2013
21 mars 2013
aurait pu présenter s'il était intervenu à l'instance avant que la décision ne fut rendue ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que dans le litige opposant la société ILD Homair vacances aux sociétés Green
Source officielle2ème Chambre
DTA_1901187_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
DECIDE : Article 1er : La requête de la société OTEIS GREEN et DIGITAL ENGINEERING est rejetée.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-453
5 juillet 2011
5 juillet 2011
Dans son arrêt Greens et M.T. c.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2211131_20230116
16 janvier 2023
16 janvier 2023
le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'arrêté du 20 septembre 2021 par lequel le maire de Champigny-sur-Marne a délivré à la société Green
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00788
23 septembre 2014
23 septembre 2014
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Joint le pourvoi n° C 13-14.728, formé par la société South Green House LLC, et le pourvoi n° P13-16.647, formé par le directeur
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:453557.20211221
21 décembre 2021
21 décembre 2021
Réda Wadjinny-Green, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2404136_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
B A demande au tribunal d'annuler l'arrêté n° PC6600823A0112 " en date du 19 février 2024 par lequel le maire d'Argelès-sur-Mer a délivré à la société Green City Immobilier un permis de construire en vue
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499395.20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Réda Wadjinny-Green, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:501643.20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Réda Wadjinny-Green, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:488405.20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Réda Wadjinny-Green, maître des requêtes, - les conclusions de M. Bastien Lignereux, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Bardoul, avocat de M.
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