Chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame Odette X.... épouse Y... représentée par Me TANDONNET, avoué assistée de la SCP MERCADIER-MONTAGNE, avocats APPELANTE d'un jugement du Tribunal d'Instance de GOURDON

GODON-PATEL COMPOSITION DE LA JURIDICTION juge aux affaires familiales : Florence SCHULMANN assistée de : Nicolas BRUNET, greffier Les dossiers ont été déposés au greffe de la juridiction les

LE GOLDEN GATE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 3] [Adresse 3] S.A.R.L.

Les trois lots ont été conclus à prix global et forfaitaire le 18 avril 2012 et ont été notifiés à la société Goppion le 27 avril suivant.

B par la société Z Marine, sans transiter par la société Golden Licorn International, et ne peuvent être mises en relation avec le mandat de présidence de la société Z Marine exercé par la société Golden

d'arsenic vingt cinq fois supérieure à celle des sols non contaminés, et, le 24 janvier 1996, constaté la présence, dans une cuve auparavant utilisée pour stocker l'acide sulfurique, de 80 tonnes de goudrons

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Golden fortune shipping Co limited, dont

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que sur des poursuites de saisie immobilière exercées par la société Hydraulique du Gord

italic } Communicated on 4 November 2020 Published on 23 November 2020   THIRD SECTION Applications nos. 31578/10 and 6059/11 Aleksandr Vladimirovich VISLOBOKOV against Russia and Galina Olegovna GORDON

La SARL Golden Pizz, prise en la personne de son représentant légal, exploite une pizzeria à Saint-Joseph (97212).

Ce marché ayant été perdu à compter du 3 février 2011 par la société SCGD, devenue Eryge Securite, au profit de la société Goron, le contrat de travail a été transféré à celle-ci à compter du 31 janvier

GOLDEN SPOON (RCS de [Localité 5] 853 862 423) ; Par conclusions notifiées par la voie électronique le 17 Décembre 2024, la S.A.R.L.

Seule reste en discussion l'action de la société Inter-rives [Localité 3] concernant le sinistre subi par le navire La gondole le 13 juin 2013.

exécution ou inexécution Décision attaquée : n° F21/01410 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS le 13 Septembre 2021 Appelante : Madame [D] [C], représentée par Me Pearl GOURDON

text-indent:14.2pt } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Communiquée le 29 août 2019   QUATRIÈME SECTION Requêtes n os 19431/19 et 19653/19 Catherine WILLEMS contre la Belgique et Yvan GORJON

Robert B..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 29 janvier 2001 par le tribunal d'instance de Gourdon (contentieux des élections politiques), au profit de M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION B JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 25/03684 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6CX2 AFFAIRE : Mme [J] [N] (Me Héloïse GOUDON) C/ Société

demande au tribunal d'ordonner la suspension de l'exécution de la notification de la saisie administrative à tiers détenteur émise à son encontre le 2 mars 2023 par le centre des finances publiques de Gourdon