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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
6079a8a09ba5988459c4e4e7
22 mai 1973
22 mai 1973
(GHISLAINE), VEUVE Y..., CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE GRENOBLE, CHAMBRE CORRECTIONNELLE, DU 4 FEVRIER 1972, QUI, STATUANT SUR SA CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE, A PRONONCE LA RELAXE DE Z...
Source officiellePremière Présidence
698c2e6bcdc6046d47d8ac19
27 janvier 2026
27 janvier 2026
DE CHAMBÉRY, tenue au palais de justice de cette ville le VINGT SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, Marie-France BAY-RENAUD, première présidente de la cour d'appel de CHAMBÉRY, assistée de Ghislaine
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c3d
27 novembre 2007
27 novembre 2007
YD/AF COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRET DU 27 NOVEMBRE 2007 ARRET N 671 AFFAIRE N : 05/03645 AFFAIRE : UNION DES MUTUELLES DE CHARENTE-MARITIME C/ Ghislaine X
Source officiellePremière Présidence
6285e0e56a1876057df5d2a8
17 mai 2022
17 mai 2022
cette ville le DIX SEPT MAI DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Michel FICAGNA, président de chambre agissant en remplacement de Madame la première présidente de la cour d'appel de CHAMBÉRY, assistée de Ghislaine
Source officiellePremière Présidence
62760c5d593736057d78a95e
5 mai 2022
5 mai 2022
LA COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY, tenue au Palais de Justice de cette ville le CINQ MAI DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Chantal FERREIRA, première présidente de la cour d'appel de CHAMBÉRY, assistée de Ghislaine
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6733d136264fe014c420144d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
siège social est sis [Adresse 2] représentée par Monsieur [B] selon pouvoir du Directeur de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Gard, Monsieur [H] [C], en date du 03 juillet 2024 Ghislaine
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67059eb01296b51ba2bd5d80
3 octobre 2024
3 octobre 2024
est sis [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Monsieur [B] [W], selon pouvoir du Directeur de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Gard, Monsieur [Z] [S], en date du 26 juin 2024 Ghislaine
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
689badf140cd0f0b3d013423
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DÉFENDERESSE [5], dont le siège social est sis [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Madame [V] [Z], selon pouvoir du Directeur de la [5], Monsieur [M] [O], en date du 27 mars 2025 Ghislaine
Source officielleChambre civile 1-2
67f0ba41ea6533065f551d5a
3 avril 2025
3 avril 2025
de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 41 APPELANT DEFENDEUR A L'INCIDENT C/ Madame [O] [J] née le 22 Novembre 1966 de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Ghislaine
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67215c39d174fb458d8f2670
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Madame [I] [J] [O] née le 23 Janvier 1984 à [Localité 5] demeurant [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Jodie DEBUICHE de la SELEURL LOUBNA HASSANALY, avocats au barreau de NIMES Ghislaine
Source officielle6e chambre
65336b98bb40ec8318f31f57
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : AD N° RG : F16/02862 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me François TEYTAUD Me Sophie CORMARY Me Ghislaine
Source officielleChambre 04
65b7f832858823c56e0cb123
26 janvier 2024
26 janvier 2024
S.L AUTOMOBILE, prise en la personne de son représenant légal [Adresse 4] [Localité 3] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Ghislaine CAVAILLES, Vice-Présidente Assesseur: Leslie JODEAU, Vice-présidente
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01032
12 juillet 2017
12 juillet 2017
DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Ghislaine
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100716
17 juin 2009
17 juin 2009
et en cassation ; Attendu que Rolande X... est décédée le 20 avril 1999, en laissant pour lui succéder son époux survivant Albert Y... et leurs huit enfants : Daniel, Marlène, Lauriane, Monique, Ghislaine
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025918194
5 décembre 2008
5 décembre 2008
second tour des opérations électorales qui se sont déroulées le 16 mars 2008 en vue du renouvellement du conseil municipal de Saint-Félix-de-l'Héras (Hérault) ; 2°) de rejeter la protestation de Mme Ghislaine
Source officielle17e Chambre B
6162f6e3b807dfe813d29624
28 février 2012
28 février 2012
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 17 Janvier 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Ghislaine
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
615e0e39c25a97f0381f539d
23 mai 2014
23 mai 2014
en qualité de mandataire judiciaire Dont le siège social est [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par : Me Marie- Laure BONALDI, avocat au barreau de PARIS, toque : B0936 Assistée par : Me Ghislaine
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93170
15 avril 2016
15 avril 2016
barreau de GRENOBLE ET : INTIME CENTRE PSYCHOTHERAPIQUE NORD DAUPHINE 100 avenue du Médipôle CS 43016 38307 BOURGOIN JALLIEU cedex non représenté TIERS DEMANDEUR A L'ADMISSION Madame Ghislaine
Source officiellecomm
Donne défautc/Mme Ghislaine X
6137218acd580146773f49e8
17 décembre 1991
17 décembre 1991
Ghislaine, divorcée D..., demeurant Domaine du Chapître, Les Chataigniers, rue des Camélias à Bihorel (Seine-maritime), défenderesses à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, les
Source officiellesoc
61372299cd580146773fef84
19 octobre 1995
19 octobre 1995
Ghislaine, 38 / de Mme Agnès ZG..., 39 / de Mme Nadine YS..., 40 / de M. Daniel E..., 41 / de M. Pierre XR..., 42 / de M. Christian ZC..., 43 / de M.
Source officiellePage 32 sur 278
Pawlak, Damien Jacques Ghislain
12/07/2026
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PROUST, Ghislaine, Edith, Renée, GUERIN
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
12/07/2026
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MOSER, Ghislaine, HAMMAM
10/07/2026
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DEMEESTER, Ghislain
10/07/2026
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DUBOIS, France, Sandrine, Ghislaine
10/07/2026
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