l'article 144 du décret du 8 janvier 1965 ; " aux motifs qu'il est indiscutable que la victime et ses compagnons étaient amenés à utiliser dans le cadre de leur travail des plates-formes dites " gazelles

Il résulte de l’instruction que l’intéressé a bénéficié du logement n° 7223, Cité Universitaire des Gazelles, 31 Avenue Jules Ferry à Aix-en-Provence (13100).

Il résulte de l’instruction que l’intéressé a bénéficié du logement n° 7202, Cité Universitaire des Gazelles, 31 Avenue Jules Ferry à Aix-en-Provence.

Il résulte de l’instruction que l’intéressée a bénéficié du logement n° 8213, Résidence Universitaire des Gazelles, 31 avenue Jules Ferry à Aix-en-Provence.

Il résulte de l’instruction que l’intéressée a bénéficié du logement n° 6238, Cité Universitaire des Gazelles 31 Avenue Jules Ferry à Aix-en-Provence.

Il résulte de l’instruction que l’intéressé a bénéficié du logement n° 7429 au sein de la Cité Universitaire des Gazelles, 31 Avenue Jules Ferry à Aix-en-Provence.

nationale d'équipement commercial a rejeté le recours dirigé contre la décision de la commission départementale d'équipement d'Eure et Loire autorisant l'extension d'un supermarché STOC à Thimert-Gatelles

Yvette, demeurant à Ploudalmezeau (Finistère) Corn ar Gazel, Saint-Pabu ; 2°) Madame Y...

Pierre Y..., demeurant La Grande Gazelle, Prignac et Marcamps, Bourg-sur-Gironde (Gironde), 2 / de M.

répertoire général : 11/01763 Décision déférée à la Cour : Jugement du 31 JANVIER 2011 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER No RG 2010/7876 APPELANTE : SARL SIBRAC & ASSOCIES 48 rue de la Gabelle

Dominique Gamel, président de l'association SOS DPM 97.4 ; - les observations de Me Garnier substituant Me Charrel, pour le TO. Considérant ce qui suit : 1.

Ministres le 4 juin 2020, lors de la 1377 e réunion des Délégués des Ministres)     Requête n o Affaire Date de la décision 20005/18 Leonidas GROUBAS ET 2 AUTRES REQUETES 26/09/2019 37807/17 Gameel

née le 5 Décembre 1959 à PERPIGNAN (66000) de nationalité française ... 66300 STE COLOMBE DE LA COMMANDERIE représentée par Me Philippe CAPSIE de la SCP MALAVIALLE-GADEL-CAPSIE, avocat au barreau

représenté par Me Philippe CAPSIE de la SCP NICOLAU MALAVIALLE GADEL CAPSIE, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : Commune SALSES LE CHATEAU représentée par son Maire en exercice

Ils étaient montés à bord d’un minibus Gazel bleu appartenant à un membre de leur famille, Djabraïl Bitïev, qui était au volant.

PRÉVOYANCE ET D' ASSURANCE VIEILLESSE (C.I.P.A.V.) agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Gaelle

naissance 1] 1948 à [Localité 10] (REUNION), de nationalité française, éleveur retraité, domicilié [Adresse 6] (REUNION) [Adresse 6] [Localité 10] (REUNION) Représentant : Me Mikaël YACOUBI de la SELARL GAELLE

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 juin 2023, la société Neokids MC 01, représentée par Me Gael, demande au juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du

Représentant : Me Mikaël YACOUBI de la SELARL GAELLE JAFFRE ET MIKAEL YACOUBI, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION CONTRE : Monsieur Emile Expédit Y... ...

[Y] [T], qui se trouvait sur une gazelle en train de couper un linteau en briques d'une fenêtre à l'aide d'une disqueuse à béton diamètre 230 à dents carrées, a été victime d'un grave accident du travail