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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre sociale
66921892f3a19d0db6b71203
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[E], le 11 juillet 2017, sur un chantier à Sens, par la société [8], relative au fonctionnement et à l'entretien des chemises fumants Flex, le procédé à l'origine de son accident et de sa brûlure, et avoir
Source officielleChambre 4 A
67875253fc8e837eda8a6218
14 janvier 2025
14 janvier 2025
La société Plâtrerie [R] démontre que, le 19 février 2022, un client lui a envoyé un courriel dénonçant que ce jour-là il avait constaté qu'un des deux ouvriers présents sur le chantier fumait à l'intérieur
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2602637_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
Il a été interpellé le 12 mars 2026 à 18h10 et placé en garde à vue à 18h15 pour des faits d’usage et de détention de stupéfiants alors qu’il fumait du cannabis à proximité de la gare de Château-Thierry
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2608992_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
La société n’a pas disposé de tous les éléments pour assurer sa défense, notamment quant à l’exactitude du nombre de personnes fumant hors la zone dédiée.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2dbd3db21cbdd8d066
27 octobre 2008
27 octobre 2008
A... a saisi le Tribunal d'instance de Fumay à l'effet de solliciter un bornage. Le tribunal a désigné M. C..., géomètre expert, puis M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd9245e
28 mai 2015
28 mai 2015
commerces générant des nuisances : un coiffeur et un dépôt de stocks de chaussures ; Que l'exercice de ces profession libérales et commerciales implique un va-et-vient de coursiers ainsi que de salariés fumant
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10678
1 décembre 2021
1 décembre 2021
centrale « O » étant toutefois figurée dans une police plus grande et une couleur distincte avec une arabesque s'élevant de son cercle (à la manière d'une assiette ou d'un chaudron dont s'élèverait un fumet
Source officielle7ème chambre
DTA_2105793_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
a été constaté, à 17 heures, la présence de trois personnes, dont l'identité est mentionnée dans ce rapport, attablées dans la zone réservée au public à proximité du bar et consommant des bières et fumant
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE01893_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
En particulier, Mme A ne fumait pas et ne présentait pas d'antécédent particulier ainsi qu'il ressort notamment d'un courrier de son pneumologue du 14 décembre 2015. 8.
Source officielle4ème chambre
DTA_2203472_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
E, qui a été diagnostiquée quarante-trois ans après la période de sa présence en Polynésie-Française, alors que le requérant fumait par ailleurs un paquet de cigarettes par jour depuis l'âge de dix-huit
Source officielle2ème chambre
DTA_2309272_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
. : stationnement régulier du véhicule dans l’enceinte de l’école, réparation du véhicule pendant les heures de classe, présence du fils de l’intéressé fumant dans les espaces verts et à l’intérieur de
Source officielleEloignement urgent
DTA_2403779_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
B, ressortissant algérien, qui est entré irrégulièrement en France, selon ses déclarations il y a deux ou trois ans, a été interpelé le 10 novembre 2023 sur la voie publique, alors qu'il fumait du cannabis
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-114204
3 octobre 2012
3 octobre 2012
sADADF4A7 { font-family:Arial; text-decoration:underline } .s9C156EF7 { margin-top:0pt; margin-left:14.2pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt; text-align:justify } THIRD SECTION Application no. 30894/09 Fuat
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-1903269-1998929
26 janvier 2007
26 janvier 2007
Turkey (nos. 35973/02 and 5317/02) The applicants, Refik Aslan and Ali Fuat Özsoy, are Turkish nationals who were born in 1965 and 1936 respectively and live in Hatay (Turkey).
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:1018DEC006045608
18 octobre 2011
18 octobre 2011
Mehmet CUYA, 01/01/1980 Mikail ÇAĞRICI, 01/01/1980 Mehmet BERK, 01/01/1975 Muhammet SUHAN, 01/01/1975 16954/09 Sebahattin SÜMELİ, 01/01/1979 Mehmet ÜZEL, 01/01/1980 Abdulkerim KOÇ, 01/01/1961 Fuat
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
AUDIENCE DE CHAMBRE KAVAKÇIc/TURQUIE
ECLI:CEDH:003-1479183-1546666
13 octobre 2005
13 octobre 2005
#xa0; ; dans l’affaire Sılay : Mehmet Sılay , le requérant ; dans l’affaire Ilıcak : Nazlı Ilıcak , le requérant , Fuat
Source officielleDELIBERES A VIDER
69dab8c3cdc6046d47eba69a
19 janvier 2026
19 janvier 2026
DE COMMERCE DE ROUEN Jugement du 19 janvier 2026 Rôle 2024 001979 DEMANDEUR : CIE GENERALE IMMOBILIERE EUROPEENNE (SAS) - [Adresse 1] représentée par Me Frédéric HORDOT, de la SCP BONIFACE-HORDOT-FUMAT-MALLON
Source officielle3ème chambre A
68676897dd25744ff781d4bd
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Sis [Adresse 4] ([Localité 3] [Adresse 9] [Localité 5] Représentée par Me Julien MALLON de la SCP BONIFACE-HORDOT-FUMAT-MALLON, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE * * * * * * Date de clôture
Source officielle1ère chambre civile A
6164028080759c6f2497fa00
2 juillet 2009
2 juillet 2009
BONNARD avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur [N] [V] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par la SCP JUNILLON-WICKY avoués à la Cour assisté de la SCP BONIFACE-HORDOT-FUMAT
Source officielleChambre sociale-2ème sect
635236de8c924eadffcc4890
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[Y] [X], qui fumait dans son bureau, la fumée se répandant dans les autres pièces. Elle renvoie à ses pièces 8 à 10.
Source officiellePage 32 sur 50