CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

70 805 résultats pour « Freire »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

6137247fcd58014677415fda

Cassation

3 janvier 2006

3 janvier 2006

Henri X..., donataire, l'obligation, à compter de son propre décès et jusqu'au décès du premier mourant d'entre les donataires, de payer à son frère, M.

Source officielle

Page 32 sur 3541

← PrécédentSuivant →
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300474

Cassation

12 septembre 2024

12 septembre 2024

[Z] [H] participe aux travaux de l'exploitation de son frère (surveillance du cheptel, entretien du cheptel, approvisionnement en eau) » ; qu'en jugeant « la preuve d'une cession ou d'une sous-location

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100209

Cassation

14 février 2023

14 février 2023

la profession ainsi que le lien unissant les parties, sans examiner la valeur et la portée de ces témoignages déclarant à l'unisson le souhait de la défunte de reposer dans les Ardennes auprès de son frère

Source officielle
CC

cr

613725a9cd5801467741f9a7

Cassation

22 avril 1997

22 avril 1997

.; que par les motifs adoptés des premiers juges Hamid X... a, dans les mêmes conditions que son frère, vendu un nombre inférieur de véhicules; que pour établir la culpabilité d'Abdellatif X..., son frère

Source officielle
CC

cr

61372593cd5801467741ee88

Cassation

9 septembre 2003

9 septembre 2003

. ; que les (divers éléments énumérés par l'arrêt) ne laissent aucun doute sur l'intention d'homicide des deux frères X... (...) ; "alors, d'une part, que viole le principe de la présomption d'innocence

Source officielle
CC

cr

61372651cd580146774249f9

Cassation

23 novembre 2004

23 novembre 2004

dossier, que les témoins rapportant que Jean Y... se plaignait d'être dépouillé par son neveu situent ces doléances en 1997 ; qu'à cette époque, Jean Y... avait rédigé deux testaments instituant ses deux frères

Source officielle
?

ADLC

ADLC:25-DCC-201

droit de la concurrence

29 août 2025

29 août 2025

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Lesaffre Frères par la société Cristal Union

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:24-DCC-294

droit de la concurrence

20 décembre 2024

20 décembre 2024

relative à la création d’une entreprises commune par les sociétés Ponticelli Frères et Fos Service Levage

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:14-DCC-122

droit de la concurrence

20 août 2014

20 août 2014

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Groupe Mennetrier par la société Gueudet Frères

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:12-DCC-92

droit de la concurrence

2 juillet 2012

2 juillet 2012

relative à l'acquisition de six sociétés du groupe Patriarche par la société Castel Frères SAS

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:12-DCC-179

droit de la concurrence

19 décembre 2012

19 décembre 2012

relative à la prise de contrôle exclusif par la société Maus Frères des sociétés Lacoste SA et Patentex

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:24-DCC-238

droit de la concurrence

12 novembre 2024

12 novembre 2024

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Garage Moderne par la société Nomblot Frères

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01241

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Daniel X... avait commis des viols sur ces frères par contrainte et surprise ; que dès lors que les faits qui lui étaient reprochés auraient été commis sur ses frères mineurs alors qu'il était lui-même

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100211

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

décédé le [...], laissant à sa survivance son épouse, Mme Y..., avec qui il s'était marié le 7 juin 2008 sans contrat préalable, ses soeurs, Mmes Monique, Andrée et Noémie Z..., et les enfants de son frère

Source officielle
CC

cr

61372653cd58014677424b0d

Cassation

11 mars 2003

11 mars 2003

..., fils de la victime, confortait les dires de sa mère se prétendant témoin partiel des faits qu'elle avait subis ; Lucien Y... rapportait à son tour devant les gendarmes les actes commis par sont frère

Source officielle
CC

cr

61372599cd5801467741f191

Cassation

3 juillet 1997

3 juillet 1997

Lofti Hamdouni tardif, ce fait ne pouvait faire déclarer irrecevables les conclusions elles-mêmes, mais seulement le moyen de nullité ; "alors d'autre part que le demandeur avait fait valoir que le frère

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02689

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

De plus, l'arrêt attaqué ne pouvait se fonder sur l'attitude du frère de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00913

Cassation

17 mai 2016

17 mai 2016

[U], de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de la société [P] frères, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 10 juin 2014)

Source officielle
CC

cr

61372552cd5801467741cbba

Cassation

23 mars 1992

23 mars 1992

. ; "aux motifs qu'en co-signant avec son frère les deux pièces énoncées plus haut, elle n'a pu ignorer qu'elle aidait ce dernier dans des faits qui préparaient et facilitaient l'abus de biens en procurant

Source officielle
CC

cr

6137253bcd5801467741c0c5

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

l'ordonnance rendue le 25 août 1989, par laquelle le magistrat instructeur a rejeté la demande de mise en liberté formée par l'inculpé ; "aux motifs que des pressions sont exercées par Luigi X..., frère

Source officielle