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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008156228
10 novembre 2004
10 novembre 2004
Emmanuel X ; Vu la requête, enregistrée au greffe de ce tribunal le 17 août 2000, présentée par M. Emmanuel X, demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e6e
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Emmanuel X... et M.
Source officielleChambre 1-11 référés
68676bd2fdaf41a8356be5f5
3 juillet 2025
3 juillet 2025
par Me Emmanuelle CORNE, avocat au barreau de GRASSE Monsieur [Z] [M], demeurant [Adresse 14] (SUEDE) représenté par Me Emmanuelle CORNE, avocat au barreau de GRASSE Madame [W] [T] épouse [M],
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01815
4 novembre 2015
4 novembre 2015
A l'appui de ses griefs à l'égard de son employeur, Madame Emmanuelle X... produit les lettres d'elle-même et de son conseil des 31 mai et 26 septembre 2007 développant les modifications imposées à son
Source officielleciv3
X... a formé des demandes reconventionnelles en indemnisationc/M. Y
ECLI:FR:CCASS:2014:C301275
21 octobre 2014
21 octobre 2014
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par Me Balat, avocat aux Conseils, pour la société Emmanuel X...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00980
9 octobre 2012
9 octobre 2012
Emmanuel X... ; que par acte du 10 novembre 2004, M. Y... a fait assigner le GAEC de la Tuilerie et MM.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201381
10 septembre 2009
10 septembre 2009
PREMIER MOYEN DE CASSATION : IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur Emmanuel Y... de sa demande visant à obtenir la désignation d'un nouvel expert, en vue d'évaluer les travaux
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200504
12 avril 2018
12 avril 2018
Emmanuel Y..., domicilié [...] , 2°/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f26
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Emmanuel X...
Source officielleTrib. de Commerce
69f75646cdc6046d477299bd
29 janvier 2026
29 janvier 2026
MINUTE SIGNEE PAR : Sébastien CARPENTIER, Président, et Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-Greffier, à qui le jugement a été remis.
Source officielleCour d'Appel
édure qu'elles ont intentéc/Madame Emmanuelle D
6253ccf5bd3db21cbdd91d50
2 décembre 2014
2 décembre 2014
C/ Mme Emmanuelle E...-D...
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2302542_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
, située rue Emmanuelle Nicaise à Eyguières (13430).
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd91949
9 juillet 2014
9 juillet 2014
Il n'apparaît pas inéquitable de laisser les frais irrépétibles à la charge de monsieur Emmanuel Z... et il convient de débouter monsieur Emmanuel Z... de sa demande au titre de l'article 700 du Code de
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201704
13 novembre 2014
13 novembre 2014
financement de la seconde maison d'ORNEX et d'avoir en conséquence rectifié le dispositif de cette décision comme suit : « Remplace la disposition « Fixe à 297.721,69 euros la créance de Monsieur Emmanuel
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201513
3 octobre 2013
3 octobre 2013
consommation personnelle de celle-ci, et du salaire que continue à percevoir le conjoint, le partenaire d'un pacte civil de solidarité ou le concubin survivant ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'Emmannuel
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01791
26 septembre 2012
26 septembre 2012
Par avenant à son contrat de travail en date du 7 novembre 2007, Emmanuelle A... a été promue chef de rayon.
Source officielleTrib. de Commerce
69b40881cdc6046d4787e311
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Maître Isabelle JARRY Défendeur (s) : SAS BRETAGNE HYDRAULIQUE [Adresse 4] SA ALLIANZ IARD [Adresse 5] Représentant (s) : Maître LUCAS - SYNELIS Président : Monsieur Michel CAPGreffier : Madame Emmanuelle
Source officielleTrib. de Commerce
69baabb1cdc6046d4716c906
8 janvier 2026
8 janvier 2026
à l'audience du 08 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Sébastien VERGER, Président, * Monsieur Pascal BOURLOUX, Juge, * Monsieur Guillaume DUTRAIVE, Juge, assistés de : * Madame Emmanuelle
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203968_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Emmanuelli, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique du 3 juillet 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302335_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Le Gars, représentant le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.
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