AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93ee8
6 février 2018
6 février 2018
Didier X... au titre d'une éventuelle absence de sanction bien que sa faute de gestion soit judiciairement établie, de condamner sous le même lien de solidarité M. Didier X... et M.
Source officielleCour d'Appel
Béatrice X... épouse Z... de sa demande de dommages intérêtsc/Didier Y
6253cc04bd3db21cbdd8eda2
26 septembre 2011
26 septembre 2011
Didier Thierry Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b114
28 mars 2008
28 mars 2008
Didier A... " son licenciement pour faute grave ", la lettre du 14 octobre 2005 exprime à M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00278
17 mars 2015
17 mars 2015
Didier X..., qui était cogérant avec son frère, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f1bd3db21cbdd89a09
15 novembre 2007
15 novembre 2007
Didier Y..., commissaire aux comptes de la société B...
Source officielleCour d'Appel
6253cb2dbd3db21cbdd8d063
28 juin 2005
28 juin 2005
que le cas de Didier X... relevait du tableau no 57 (affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail), donc sans rapport avec l'eczéma de Didier X....
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1996:37
8 février 1996
8 février 1996
#Procedimento penal entablado contra Didier Vergy.#Petición de decisión prejudicial: Tribunal de grande instance de Caen - Francia.
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f7f9
21 mai 2012
21 mai 2012
de CRP et préjudice moral, - condamner Didier X... à lui payer la somme de 2 000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner Didier X... en tous les frais et dépens, d'instance
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e99
24 février 2004
24 février 2004
C/ Didier Y...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200568
17 mars 2011
17 mars 2011
Didier X... à M. Jean-Philippe Y..., D'AVOIR dit, vu la provision versée, que M. Didier X... devait payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c5f9
3 septembre 2008
3 septembre 2008
En juin 2002, Monsieur Didier X... a ressenti une grande fatigue qui l'a amené à consulter le Dr A... au CHU de ROUEN qui a diagnostiqué une miofasciite à macrophages.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR03893
24 juin 2008
24 juin 2008
Y... recevable, Gilles X... entièrement responsable des conséquences dommageables des violences du 10 décembre 2005 et, avant dire droit, a ordonné une expertise médicale de Didier Y..., condamné Gilles
Source officiellecomm
6079d34e9ba5988459c5844f
10 mai 1994
10 mai 1994
Sur le premier et le second moyens, réunis, chacun pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 mars 1992), que la société de bourse Didier Philippe (la société Didier Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e71
19 décembre 2017
19 décembre 2017
Didier X... C/ Me Stéphane Y...
Source officielle2ème Chambre
DTA_2000480_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
section AB n°s 309 et 310, situées 62 rue de la mairie, sur le territoire de la commune de Saint-Didier-de-Bizonnes ; 2°) d'annuler la décision du maire de la commune de Saint-Didier-de-Bizonnes de
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd895fd
12 septembre 2007
12 septembre 2007
"Didier X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b862
10 janvier 2008
10 janvier 2008
Didier X... C / Francis Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac73
30 novembre 2006
30 novembre 2006
1.2 EXPOSE DES FAITS-PROCEDURE-OBJET DU RECOURS Par jugement en date du 27 janvier 2005 le Tribunal d'Instance de Vannes, statuant sur opposition à injonction de payer a condamné Didier X... à payer
Source officiellecomm
613721b1cd580146773f627f
10 mars 1992
10 mars 1992
Guy X..., domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1989 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit : 1°/ de la société Heliogravure Jean Didier,
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89272
8 octobre 2007
8 octobre 2007
ARRÊT DU 08 Octobre 2007 B.M/S.B** --------------------- RG N : 05/01640 --------------------- Didier Serge André X...
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