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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cda1bd3db21cbdd93ee8

Appel

6 février 2018

6 février 2018

Didier X... au titre d'une éventuelle absence de sanction bien que sa faute de gestion soit judiciairement établie, de condamner sous le même lien de solidarité M. Didier X... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Béatrice X... épouse Z... de sa demande de dommages intérêtsc/Didier Y

6253cc04bd3db21cbdd8eda2

Appel

26 septembre 2011

26 septembre 2011

Didier Thierry Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b114

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

Didier A... " son licenciement pour faute grave ", la lettre du 14 octobre 2005 exprime à M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00278

Cassation

17 mars 2015

17 mars 2015

Didier X..., qui était cogérant avec son frère, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f1bd3db21cbdd89a09

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

Didier Y..., commissaire aux comptes de la société B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2dbd3db21cbdd8d063

Appel

28 juin 2005

28 juin 2005

que le cas de Didier X... relevait du tableau no 57 (affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail), donc sans rapport avec l'eczéma de Didier X....

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1996:37

CJUE

8 février 1996

8 février 1996

#Procedimento penal entablado contra Didier Vergy.#Petición de decisión prejudicial: Tribunal de grande instance de Caen - Francia.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f7f9

Appel

21 mai 2012

21 mai 2012

de CRP et préjudice moral, - condamner Didier X... à lui payer la somme de 2 000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner Didier X... en tous les frais et dépens, d'instance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fcbd3db21cbdd86e99

Appel

24 février 2004

24 février 2004

C/ Didier Y...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200568

Cassation

17 mars 2011

17 mars 2011

Didier X... à M. Jean-Philippe Y..., D'AVOIR dit, vu la provision versée, que M. Didier X... devait payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae1bd3db21cbdd8c5f9

Appel

3 septembre 2008

3 septembre 2008

En juin 2002, Monsieur Didier X... a ressenti une grande fatigue qui l'a amené à consulter le Dr A... au CHU de ROUEN qui a diagnostiqué une miofasciite à macrophages.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR03893

Cassation

24 juin 2008

24 juin 2008

Y... recevable, Gilles X... entièrement responsable des conséquences dommageables des violences du 10 décembre 2005 et, avant dire droit, a ordonné une expertise médicale de Didier Y..., condamné Gilles

Source officielle
CC

comm

6079d34e9ba5988459c5844f

Cassation

10 mai 1994

10 mai 1994

Sur le premier et le second moyens, réunis, chacun pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 mars 1992), que la société de bourse Didier Philippe (la société Didier Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9fbd3db21cbdd93e71

Appel

19 décembre 2017

19 décembre 2017

Didier X... C/ Me Stéphane Y...

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2000480_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

section AB n°s 309 et 310, situées 62 rue de la mairie, sur le territoire de la commune de Saint-Didier-de-Bizonnes ; 2°) d'annuler la décision du maire de la commune de Saint-Didier-de-Bizonnes de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dabd3db21cbdd895fd

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

"Didier X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b862

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

Didier X... C / Francis Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac73

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

1.2 EXPOSE DES FAITS-PROCEDURE-OBJET DU RECOURS Par jugement en date du 27 janvier 2005 le Tribunal d'Instance de Vannes, statuant sur opposition à injonction de payer a condamné Didier X... à payer

Source officielle
CC

comm

613721b1cd580146773f627f

Cassation

10 mars 1992

10 mars 1992

Guy X..., domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1989 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit : 1°/ de la société Heliogravure Jean Didier,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bfbd3db21cbdd89272

Appel

8 octobre 2007

8 octobre 2007

ARRÊT DU 08 Octobre 2007 B.M/S.B** --------------------- RG N : 05/01640 --------------------- Didier Serge André X...

Source officielle

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