Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2518475_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Dardé, juge des référés ; - les observations de Me Kouamo, avocat de M. A.... L’avocat de M.
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2518503_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Dardé, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2518688_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Dardé, magistrat désigné ; - les observations de Me Pasteur, avocate de Mme B....
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2518989_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Dardé, magistrat désigné ; - les observations de Me Grolleau, avocate de M. et Mme C....
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2519385_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Dardé, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2519560_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Dardé, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2519714_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Dardé, magistrat désigné ; - les observations de Me Fabre, avocate de M. A..., assisté de M. C..., interprète. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2519717_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Dardé, magistrat désigné ; - les observations de Me Neraudau, avocate de Mme B... et MM. G..., assistés de Mme E..., interprète.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2521506_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Dardé, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Vu : - les pièces du dossier ; - la requête enregistrée le 20 octobre 2025 sous le n° 2518254 par laquelle M.
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2604445_20260413
13 avril 2026
13 avril 2026
Dardé, magistrat désigné a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2605060_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Dardé, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2522069_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Dardé a présenté son rapport et entendu : les observations de Me Gaschard, représentant la société Brétéché Ouest ; et celles de M.
Source officiellepl
ECLI:FR:CCASS:2025:PL00680
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Le rapport écrit de Mme Dard, conseiller, et l'avis écrit de M. Poirret, premier avocat général, ont été mis à disposition des parties.
Source officielle10ème - 9ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000032882998
11 juillet 2016
11 juillet 2016
Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la SARL Dara, dont M. et Mme A... détiennent chacun 50 % du capital social, a, le 28 décembre 1993, souscrit un emprunt d'un montant de 657
Source officiellesoc
6079b21a9ba5988459c55cc7
7 octobre 1976
7 octobre 1976
UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 23 ANCIEN DU LIVRE 1ER DU CODE DU TRAVAIL, 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, 102 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE DARDY
Source officielleciv1
613722e5cd58014677402e32
13 novembre 1997
13 novembre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) Darras-Darras-Moreau-Delamaide,
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2306246_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
la requête, enregistré le 29 novembre 2023, et un mémoire, enregistré le 8 janvier 2024, Mme B A, représentée par Me Lazaud, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté DDARH
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL04764_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Il résulte également de l'instruction qu'il a décidé, de son propre chef, de le conduire dans la darse de la zone technique portuaire n°1.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
65336b55bb40ec8318f31dcd
20 octobre 2023
20 octobre 2023
NOT SO DARK [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 S.C.I.
Source officiellesoc
61372377cd5801467740a29e
28 avril 2000
28 avril 2000
., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1997 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre, section B), au profit de la société civile professionnelle (SCP) d'Architecture Darras-Bedon
Source officiellePage 32 sur 222
DARDENGUE, Sofian
07/07/2026
Voir →
Dardenne, Roselyne, Lambert
05/07/2026
Voir →
DARDE, Remi, Jonathan, GIRARDOT
30/06/2026
Voir →
DARDENNE
30/06/2026
Voir →
SCI MARSANNAY-DARDELAIN
28/06/2026
Voir →