lorsqu'elle allait à l'école (cote D13) ; qu'enfin, il ressort des auditions des mineures que Robert X..., qui était présent au domicile conjugal au moment des repas de midi, inspirait une certaine crainte

. ; qu'elle précisait qu'elle avait accepté de retourner avec celui-ci car il lui inspirait de la crainte, ayant peur notamment qu'en cas de refus de sa part, il "fasse du désordre" chez elle ; que le

décrits par la victime de manière précise et circonstanciée sans aucune variation dans la description de leur déroulement d'une audition à l'autre ; que la victime en dépit de son jeune âge et de la crainte

mais le suivi médico-psychologique serait inutile car inefficace, aucune prise en charge particulière ne serait capable de changer le sujet ni médicamenteuse ni psychothérapique ni éducative, seule la crainte

en vertu du pouvoir discrétionnaire de M. le président ; "alors, d'une part, que les témoins doivent être, à peine de nullité, entendus après avoir prêté le serment "de parler sans haine et sans crainte

démissionner et alerter la cellule Tracfin et que la cour d'appel, qui constatait que la période de la gérance de droit de Jacques A... avait duré moins d'un an et que "sa démission avait été inspirée par la crainte

, il est certain qu'il a pris l'initiative de se diriger vers Anabella Y... qui tenait son fils Mike à la main ; que, selon le témoin qui accompagnait spécialement Anabella Y... en raison même des craintes

réparer qu'un préjudice réel et certain et non pas purement éventuel ; que pour faire droit à la demande de dommages-intérêts formulée par les parties civiles, la Cour s'est bornée à relever que la crainte

au sens de l'ancien article 405 du Code pénal, ayant eu pour objet de persuader de l'existence de fausses entreprises, d'un pouvoir ou d'un crédit imaginaire, ou pour faire naître l'espérance ou la crainte

dispose en Israël, où il reconnaît lui-même vouloir s'établir, des avoirs importants ; que les garanties de représentation qu'il invoque n'apparaissent donc pas suffisantes, en l'état, pour apaiser cette crainte

premièrement, toute personne, en abusant d'une qualité vraie, ou en faisant usage de manoeuvres frauduleuses pour persuader l'existence d'un crédit imaginaire ou pour faire naître l'espérance ou la crainte

. ; qu'alertée par le comportement jugé inhabituel du médecin, se rapprochant beaucoup trop d'elle, Mme A... a pu raisonnablement redouter le pire et trouver confirmation de ses craintes en voyant, comme

mais des manoeuvres frauduleuses destinées à persuader d'un crédit imaginaire ; "alors que le délit d'escroquerie suppose l'existence de manoeuvres frauduleuses pour faire naître l'espérance ou la crainte

sa conduite ; que Bernard X... a refusé un entretien avec l'enquêteur de personnalité, Roger C..., désigné par le juge d'instruction, et a conseillé à sa mère d'en faire de même, confirmant ainsi sa crainte

à la protection de la nature, permet aux associations de protection animale reconnues d'utilité publique d'exercer les droits reconnus à la partie civile en ce qui concerne les sévices et actes de cruauté

déclarations de Jean Gabriel X... et Dominique A..., le refus d'audition contradictoire de Dominique A... a porté atteinte aux droits de la défense ; " 2°) alors que, d'autre part, la fragilité et les craintes

septembre 2000 pour se terminer le 29 septembre 2018, alors qu'ils auraient en réalité souhaité conclure un nouveau bail à compter du 28 octobre 2003, sans rechercher, comme elle y était invitée, si de crainte

motifs propres et adoptés que, d'un procès-verbal établi en matière de contributions indirectes, en date du 28 juin 1985, il ressortait que la société Taxy, marchand en gros de vins et spiritueux à La Crau