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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
613722adcd580146773fffff
18 juin 1996
18 juin 1996
Edmond Y..., demeurant "Le Coureau", La Celle-Dunoise, 23800 Dun-le-Palestel, 2°/ de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2323114_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces, enregistrées les 6 octobre 2023 et 16 octobre 2023, Mme A B, représenté par Me Coureau, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2002012_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 22 juin 2020, le 9 décembre 2020 et le 4 juin 2021, la SCI Bannier 195, représentée par Me Cousseau, demande au tribunal :
Source officielleChambre 1-9
65a77c838121050008662b51
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Madame [B] [E] ÉPOUSE [Z], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Raoudah M'HAMDI, suppléé légalement par Me Véronique BENTOLILA, avocat au barreau de MARSEILLE, substituée par Me Olivier COURTEAUX
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d13
26 novembre 2013
26 novembre 2013
Représentés et plaidant par Maître Laurence DE SANTI, avocat au barreau d'Aix-en-Provence, substituée par Maître Olivier COURTEAUX, avocat au barreau d'Aix-en-Provence Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT
Source officielleChambre sociale
6879d5f12db7cac9e5eb491a
17 juillet 2025
17 juillet 2025
SOCHACOM exploitant sous l'enseigne INTERMARCHE [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me BELLEGARDE, avocat au barreau de PAU et Me COULEAU de la SELARL GUIGNARD & COULEAU, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b5c4
29 janvier 2002
29 janvier 2002
(9126O) LA VILLE DU BOIS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux représentée par Maître CORDEAU, avoué assistée de Maître X..., Avocat au Barreau de PARIS, E 257, qui a fait
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007904573
2 février 1996
2 février 1996
Sud-Ouest", les arrêtés du préfet de la Dordogne en date des 30 novembre 1989 et 22 novembre 1990 en tant qu'ils classent comme nuisibles la belette, la fouine, la martre, le putois, le renard, le corbeau
Source officiellesoc
6137217ecd580146773f43ed
7 février 1991
7 février 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association du Club nautique courseullais, dont le siège est à Courseulles-sur-Mer (Calvados), en cassation
Source officielleCour d'Appel
é l'intégralité de la procédure suiviec/Jacqueline X
6253c89bbd3db21cbdd85c0b
25 septembre 2002
25 septembre 2002
COURLEUX, gérant de la Société NORIACOM, ayant constaté qu'à partir d'un devis de son entreprise d'achat de matériel informatique remis à M.
Source officielleChambre 1-8
6972680bcdc6046d4751767a
21 janvier 2026
21 janvier 2026
/ 027 N° RG 23/15128 N° Portalis DBVB-V-B7H-BMIKH [J] [Y] C/ [P] [K] épouse [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier COURTEAUX
Source officielle17e Chambre B
61627ea938d18b7ebf63d324
23 mai 2013
23 mai 2013
2013 N° 2013/356 Rôle N° 12/20664 [C] [M] C/ Association ISI - INSERTION SOLIDARITE INTEGRATION Grosse délivrée le : à : Me Olivier COURTEAUX
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03459
7 septembre 2016
7 septembre 2016
comme l'était la victime ; que cet élément conduisant à écarter le témoignage de Mme G... , que le témoignage de Mme Nora X..., indiquant la présence habituelle dans le véhicule de l'accusé d'un grand couteau
Source officiellecr
61372564cd5801467741d507
12 avril 1995
12 avril 1995
provenant probablement d'un gibier tué au cours de la soirée ; qu'avaient été également découvertes deux plumes de perdrix, une boîte de cartouches pour fusil de chasse dans la boîte à gants et un couteau
Source officiellecr
6137256dcd5801467741da21
3 septembre 1996
3 septembre 1996
contre (...) d'avoir à Blancquefort, le 5 février 1993, sciemment recelé un véhicule automobile 5667 KZ 33, provenant d'une soustraction frauduleuse à l'aide et sous la menace d'une arme apparente (un couteau
Source officiellecr
6137269bcd58014677426fbd
4 janvier 2006
4 janvier 2006
par la cour d'assises d'appel ; "aux motifs qu'il est reproché à Victorien X... d'avoir le 15 février 2002 à Treignat donné la mort à Bernard X..., son père, en lui portant de multiples coups de couteau
Source officielleCour d'Appel
6253c89ebd3db21cbdd85c53
29 janvier 2002
29 janvier 2002
MAISONS DE MAYA ayant son siège 11 rue de la Croix Saint Jacques (9126O) LA VILLE DU BOIS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux représentée par Maître CORDEAU, avoué assistée de
Source officielleCABINET JAF 9
65a03bcbea2f9efae42fd87b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
05956 - N° Portalis DBX6-W-B7G-W3GR N° RG 22/05956 - N° Portalis DBX6-W-B7G-W3GR Minute n°24/0 AFFAIRE : [J] [O] C/ [C] [V] Grosses délivrées le à Me Julia BODIN Me Olivier COULEAU
Source officielle1ère Chambre civile
63cb92c39c02507c9078dcf2
18 janvier 2023
18 janvier 2023
représentant légal [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Jean TESNIERE, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 7121 Représentée par Me Cyril DUTEIL, avocat au barreau de PARIS La Commune COURSEULLES
Source officielleChambre 02 (chargement)
69c34bfacdc6046d47d72a45
14 octobre 2025
14 octobre 2025
], Administrateur judiciaire, MANDATAIRE JUDICIAIRE : SELARL Laura LAFON, [Adresse 3] Comparaissant par Maître, [Y], [B], Mandataire judiciaire, MINISTERE PUBLIC : Représenté par Marie-Noëlle COURTIAU-DUTRIEU
Source officiellePage 32 sur 101