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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème chambre

DTA_2404027_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Chevillard, rapporteur public, et les observations de Me Danet, représentant la SCEA Les Lauriers Roses.

Source officielle
TA

magistrat LE SIMPLE

DTA_2407053_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Chevillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le bateau à la devise « GEEP », immatriculé SSR117441, appartenant à M. A...

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2407387_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Chevillard, rapporteur public, - et les observations de Me Galy, représentant le centre hospitalier de Prades. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2500893_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Chevillard, rapporteur public, - et les observations de Me Telès représentant la commune de Cournonterral. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100110_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Chevillard, - les conclusions de Mme Chamot, rapporteure publique, - et les observations de Me Gonzalez, représentant M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102810_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Chevillard, - les conclusions de Mme Chamot, rapporteure publique, - et les observations de Me Gonzalez, représentant M.

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

662aa435c8a1343b8cd64068

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

défendeurs à l’incident : Madame [W] [F], née le 5 septembre 1986 à [Localité 4] (GRECE), de nationalité grecque Vétérinaire, demeurant [Adresse 1] à [Localité 6], représentée par Maître Anne-sophie CHEVILLARD-BUISSON

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402638_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

C... , représentés par Me Chevillard-Buisson, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 4 octobre 2023 par lequel la maire de Galluis a rejeté leur demande de permis d’aménager sur les parcelles

Source officielle
CA

3e chambre

60328b18c877e5be9d37373b

Appel

11 janvier 2018

11 janvier 2018

rendu le 22 Mars 2016 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 2 N° RG : 14/09975 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Anne sophie CHEVILLARD

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fdc3d981f95da617c23af1f

Appel

11 décembre 2018

11 décembre 2018

[I] [K] [I] né le [Date naissance 3] 1949 à [Localité 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocats au barreau de LYON Assisté de Me Edith CHEVILLARD-VELLA, avocat

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2502463_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Chevillard, rapporteur public, - et les observations de Me Caremoli, représentant M. B... et celles de Me Sananedsch, représentant la commune de Montarnaud.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2502637_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Chevillard, rapporteur public, - les observations de Me Caremoli, représentant Mme A... B... et celles de Me Vidal, représentant la commune du Mas-de-Londres. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302815_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Chevillard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 janvier 2024. La présidente rapporteure, C. BOYER L'assesseur le plus ancien, M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301896_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Chevillard, premier conseiller, Mme Lahmar, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 septembre 2023. La rapporteure, L. LAHMAR Le président, G.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301905_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Chevillard, premier conseiller, Mme Lahmar, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 septembre 2023. La rapporteure, L. LAHMAR Le président, G.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2304987_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Chevillard, rapporteur public, - et les observations de Me Lagarde-Quero représentant le département de l'Aude. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2305212_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Chevillard, rapporteur public, - et les observations de M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2305254_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Chevillard, rapporteur public, - et les observations de Me Marchand représentant la commune d'Argens-Minervois et de Me Calvo représentant la société SMACL assurances.

Source officielle
TA

Vice-Président GAYRARD

DTA_2303540_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Chevillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2303543_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Chevillard, rapporteur public, - et les observations de Me Vidal, représentant M.A... substituant Me Becquevort. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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