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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310228
15 juin 2017
15 juin 2017
avaient convenu avec Laurence X... épouse Y... de laisser leurs chevaux en pension pour le prix de 550 € par mois à compter du 11/03/2011, mais qu'en raison du retard dans l'exécution des travaux, ils
Source officielle1ère chambre
ECLI:FR:CECHS:2021:451215.20211027
27 octobre 2021
27 octobre 2021
d'Arbois et la société Cheval d'Arbois.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110396
19 mai 2021
19 mai 2021
C'était un cheval calme qui gardait sa place dans la ligne des autres chevaux de la balade mis chercher à doubler.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6811b36e893ab038bd465fd1
29 avril 2025
29 avril 2025
Aucun élément n'atteste de la qualité de propriétaire du cheval de la société MD Commerce de Chevaux.
Source officiellecr
6079a87f9ba5988459c4d918
17 octobre 1963
17 octobre 1963
DE MOTIFS, DENATURATION DES DOCUMENTS DE LA CAUSE ET MANQUE DE BASE LEGALE, "EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE LE DEMANDEUR COUPABLE D'AVOIR VENDU DES RENSEIGNEMENTS SUR LES CHANCES DE SUCCES DES CHEVAUX
Source officielleChambre 1-6
62c7c967cb8dca058e3e785b
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Son cheval ne voulant pas passer une flaque d'eau, M. [W] a insisté alors même que je lui avais dit de repasser derrière moi pour que son cheval suive.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025641730
6 avril 2012
6 avril 2012
Pierre A, la décision du 4 novembre 2011 par laquelle la Commission supérieure du cheval français a confirmé la décision du 24 août 2011 de la SOCIETE D'ENCOURAGEMENT A L'ELEVAGE DU CHEVAL FRANÇAIS retirant
Source officielle3ème chambre
DTA_2300177_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
, assujettie à la TVA, et l'activité de reproduction et de vente de chevaux, également assujettie à la TVA : les classements obtenus par ses chevaux de course augmentent leur valeur de vente ou de reproduction
Source officielleciv1
60794c119ba5988459c44893
26 novembre 1981
26 novembre 1981
A..., UN CHEVAL DE COURSE ; QU'IL A FAIT LIVRER L'ANIMAL CHEZ M. Z..., ENTRAINEUR ; QUE M. X... A REPRIS POSSESSION DE SON CHEVAL QU'IL A REVENDU ; QU'IL A ALORS ASSIGNE MM. Y..., A...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110529
6 septembre 2017
6 septembre 2017
Tonnerre lui a donc été affecté, cheval habituellement utilisé de l'initiation au galop 4/5.
Source officielle2ème Chambre
6865968b72b7e1b6bf1e06cc
2 juillet 2025
2 juillet 2025
dommage du cheval.
Source officielle1ère Chambre
65a785568121050008662f3c
16 janvier 2024
16 janvier 2024
, présente sur les lieux, qu'à l'arrivée du cheval à la pension le 10 juillet 2019, celui-ci a été mis au pré directement au sein d'un troupeau de cinq chevaux, composé de deux hongres, dont un récemment
Source officielleChambre référés
69d95642cdc6046d47ceff69
10 avril 2026
10 avril 2026
RE F E R E N° Du 10 Avril 2026 N° RG 26/00120 N° Portalis DBYC-W-B7K-L5KC 54G c par le RPVA le à Me Christophe BAILLY, Me Yann CHELIN, Me Céline DEMAY, Me Aurélie GRENARD, Me Etienne
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10040
10 janvier 2018
10 janvier 2018
est [...] , contre l'arrêt rendu le 21 juillet 2016 par la cour d'appel de Grenoble (chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Espace France cheval
Source officielle3e chambre
5fd940f81c0e822756a68b8e
19 mars 2020
19 mars 2020
Le 2 février 2009 à la suite d'une chute à l'aéroport de [Localité 15], M [V] a été conduit à la clinique [12] de [Localité 15] où une fracture de la cheville a été diagnostiquée.
Source officielle1ère Chambre
5fd94c56e930be3474319449
3 mars 2020
3 mars 2020
et du garage, et qu'une importante branche de pin se situe sur la toiture du chenil, au niveau des ardoises fendues ou brisées.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR01687
17 décembre 2024
17 décembre 2024
[X] [D] a été blessé à la cheville par un véhicule de police alors qu'il tentait, avec une quarantaine de personnes, de s'opposer au transfert en Italie de personnes étrangères en situation irrégulière
Source officielle5ème chambre 2ème section
662bf13ee266e89ef1189c8f
25 avril 2024
25 avril 2024
Ce cheval était destiné à participer à des concours de saut d'obstacles.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C101020
25 novembre 2009
25 novembre 2009
X... en paiement de la pension du cheval à compter de mai 2001 ; que, par jugement du 31 octobre 2006, le tribunal d'instance de Rambouillet a condamné M. X... à payer à M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300076
20 janvier 2010
20 janvier 2010
, 11 décembre 2008) que M. et Mme X..., aux droits desquels vient Mme X..., propriétaires d'une parcelle, l'ont, par acte du 25 avril 1973, donnée à bail à construction pour trente ans à la société Chenal
Source officiellePage 32 sur 628
CHELLALI, Noureddine
21/06/2026
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ELQJAIRI CHELLALI, AYMEN
18/06/2026
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HOLDING CHELLALI
18/06/2026
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EL QJAIRI CHELLALI, Ayman, EL QJAIRI CHELLALI
17/06/2026
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CHELLALI DISTRIBUTION
16/06/2026
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