bailleur du lot n° 1 à usage commercial faisant partie du groupe d'immeubles en copropriété composé de deux bâtiments séparés par une cour intérieure couverte par une verrière, commandée par la SCI des Chats

de la culture, l'histoire, la géographie, les langues traditionnelles, la cuisine, les principes religieux, la vie de tous les jours, avec la participation d'aide alimentaire aux plus démunis, et aux chats

and the upper extremity: one blind multiple wound to the chest perforating the pleural cavities, with a fracture of the seventh right rib and damage to the lungs, a double-sided buttonhole fracture to

Hence, during the shooting the perpetrator’s weapon was situated behind, to the right and slightly below the level of the wounds to the head and the chest of A.A.

Chester D... et Tiahina D...).

dispositions qu'un fonctionnaire de l'Etat mis à la disposition d'un autre service de l'Etat soit exclu du bénéfice des avantages pécuniaires éventuellement afférents à son affectation ; que l'indemnité de cherté

conclu le 29 novembre 1988 entre ladite caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Corse et les organisations syndicales susmentionnées accordant une prime forfaitaire mensuelle pour pallier la cherté

A second medical report drawn up on the following day noted a 3x4   cm ecchymosis on her left hand, a mild erythema measuring 1x1 cm on the right side of the vertebrae, two scratches on her chest,

    On 19 December 2002 the applicant was convicted at Birmingham Crown Court of an offence of conspiracy to cheat the public revenue.

janvier 2005 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 8 décembre 1997 par l'association Société protectrice des animaux "89" (SPA), en qualité d'agent d'entretien des chiens et chats

Louis C..., domicilié à Pouilly-en-Auxois (Côte-d'Or), ruelle du Chat Fou, 14 / du lycée Maréchal Leclerc à Autun (Saône-et-Loire), 15 / de la Perception de Pouilly-en-Auxois (Côte-d'Or), 16 /

Robert X..., demeurant Chat de l'Odière à Chauvigny du Perche, 41470 Droue, en cassation d'un arrêt rendu le 6 juillet 1993 par la cour d'appel de Paris (1re Chambre, Section A), au profit de M.

A cette occasion, une personne a déclaré avoir vu le requérant donner un violent coup de pied à un chat qu'elle nourrissait le propulsant en l'air de plusieurs mètres.

  51: suspected closed brain injury/brain concussion, bruises to the right ear, back, chest, left shoulder.

des époux de même que les problèmes financiers inhérents du couple, d'autant que l'épouse en congé parental jusqu'en 2010 faisait du bénévolat pour une association recueillant ainsi une vingtaine de chats

DEMANDEUR AU CONTREDIT Monsieur [K] [X] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Christophe PASCAL, avocat au barreau de PARIS, toque : C0792 DEFENDERESSE AU CONTREDIT SOCIETE TA CHATTE

L... à réparer des dégâts causés par son chat aux véhicules immatriculés [...] et [...], - et avant dire droit, ordonné une mesure d'instruction.

Il lui était également reproché d'organiser le ravitaillement pour les chats errants du quartier avec les restes de la cantine du personnel, sur son temps de travail.