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Bruna, épouse X...- contre un arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 21 mai 1984 qui, pour abus de confiance, l'a condamnée à six mois d'emprisonnement avec sursis et

Sous réserve de la renonciation de Me Bruna-Rosso à percevoir la part contributive de l'Etat, ce dernier versera la somme de 1 000 euros à Me Bruna-Rossa, au titre des articles 37 et 75-1 de la loi du

DURIN 1943 Italian Turin   Giovanni FILLI 1936 Italian Turin   Anna Maria GENTI 1943 Italian Turin   Angela Maria GRABAR 1948 Italian Turin   Teodoro MAGGIO 1938 Italian Turin   Bruna

créanciers ; que les investigations menées par le SRPJ de Marseille permettent de craindre, malgré les déclarations du mis en examen, après notamment les déclarations du greffier du tribunal de commerce, Bruno

actions simplifiée OM Exploitation et par la SA OM TV et/ou la SARL OM Travel ; "aux motifs qu'un courrier non daté et non signé indique qu'une personne de nationalité française qui se fait appeler Bruno

. - Planet's Players ; "aux motifs qu'un courrier non daté et non signé indique qu'une personne de nationalité française qui se fait appeler Bruno ou M.

Paris susceptibles d'être occupés par l'association Ligue Nationale de Football ; "aux motifs qu'un courrier non daté et non signé indique qu'une personne de nationalité française qui se fait appeler Bruno

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER, Conseillère, Assesseur : Monsieur Bruno

D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre civile ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 19/02334 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OC7W APPELANTE : SCI EL BASSATINE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Bruno

qu'en aval de l'effluent de la station d'épuration exploitée par le prévenu, "la rivière l'Horn, cours d'eau de première catégorie, était fortement colonisée par des bactéries filamenteuses de couleur brun-verdâtre

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 juillet 2023, Mme A B, représentée par Me Bruna-Rosso, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet de Vaucluse

Madame Florence MARQUES, Présidente, assistée de Monsieur Bruno BROSSARD et Monsieur Dominique BIANCO, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.

actuellement en exercice domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1993 par la cour d'appel de Lyon (2e chambre), au profit : 1 / du cabinet d'architectes Brulas

A..., a déclaré qu'après la première séance elle a constaté la présence de petites taches brunes sur la zone épilée ; qu'à la cinquième séance, elle a été prise en charge par une jeune femme qu'elle a