familiales de la région parisienne, dont le siège est ... (15ème), en cassation d'un jugement rendu le 3 mars 1989 par le conseil de prud'hommes de Paris (section Activités diverses), au profit de Mme Brigitte

magistrat délégué par le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise en tant que ce magistrat a, d'une part, annulé son arrêté du 10 octobre 2002 décidant la reconduite à la frontière de Mme Brigitte

COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS CHAMBRE P. P. REFERES R.

Début 2007, Monsieur A... a décroché le téléphone ; comme d'habitude, j'ai demandé Brigitte et il m'a répondu qu'à compter de ce jour, il reprenait les rênes de l'entreprise.

à Nordausques (Pas-de-Calais) ; Mlle Y... demande au Conseil d'Etat : - d'annuler le jugement du tribunal administratif de Lille en date du 18 mars 1987 annulant, sur la demande présentée par Mme Brigitte

Madame Brigitte BERTI, Président suppléant, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

EN YVELINES ayant pour avocat Me Philippe MONTANE, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMES : Mme Brigitte MORACCHINI... 20218 MOROSAGLIA défaillante M.

Jugement prononcé en audience publique le 29/04/2026 par Madame Brigitte DUBOIS, présidente assistée de Maître Edouard FAURE, greffier, qui l'ont signé.

Jugement prononcé en audience publique le 02/04/2025 par Madame Brigitte DUBOIS, présidente assistée de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABRÉGÈRE, Conseiller Monsieur Daniel FONTANAUD, Conseiller

, au titre de la période du 1er avril 1999 au 31 mars 2003, diligentée par Frédéric Y..., inspecteur des impôts en poste et en résidence à la Direction de contrôle fiscal Rhône-Alpes-Bourgogne, 17e Brigade

, à l'Association des parents d'élèves de l'école Notre-Dame de Sainte-Croix, à l'Association des parents d'élèves du collège Saint-Louis, à l'Association des parents d'élèves de la Psalette Saint-Vincent

Vu la requête, enregistrée le 5 septembre 1991 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Brigitte X..., demeurant ... ; Mlle X... demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le

le pourvoi formé par la société Cheminées Jean Magnan et fils, dont le siège est RD 926, 76400 Contremoulins, en cassation d'un jugement rendu le 29 juin 2000 par le tribunal d'instance de Boissy-Saint-Léger

Baudouin, 17 / de Mme Colette P..., demeurant Le Mont Fiquet, 50410 Percy, 18 / de Mme Sylvie Q..., demeurant ..., 19 / de Mme Brigitte S..., demeurant 16, résidence les Monts Havard, 50800 Sainte-Cécile

Jugement prononcé en audience publique, le 08/01/2025 par Madame Brigitte DUBOIS, présidente assistée de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.

Jugement prononcé en audience publique, le 09/07/2025 par Madame Brigitte DUBOIS, présidente assistée de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 06 SEPTEMBRE 2012 N°2012/481 BP Rôle N° 12/03140 SARL LEADER SAINT ROCH C/ [R] [X]