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4 485 résultats pour « Boyle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10098

Cassation

17 février 2021

17 février 2021

_________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 17 FÉVRIER 2021 1°/ la société HDI Global SE, dont le siège est [...] , 2°/ la société Stein Energy Boilers

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201452

Cassation

8 juillet 2010

8 juillet 2010

cause, si l'accès des salles dites des « Grands Jeux » est subordonné à la délivrance d'une carte d'admission sur présentation d'une carte d'identité, l'accès aux autres salles de jeux, exploitant la boule

Source officielle
TA

Juge Unique 1

DTA_2202901_20220908

Administratif

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 juillet 2022, Mme A C, représentée par Me Boyle, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 5

686842354965b5d9df3274bd

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

D'ADOPTION SIMPLE Monsieur [J], [T] [Y] né le 27 Novembre 1968 à VESOUL (Haute-Saône) de nationalité Française 23 Bis rue Aristide Briand 54210 SAINT-NICOLAS-DE-PORT ayant pour avocat Maître Catherine BOYE-NICOLAS

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C301134

Cassation

12 novembre 2008

12 novembre 2008

attestations produites que le passage litigieux avait toujours été emprunté depuis des temps immémoriaux par les clients du café-restaurant exploité dans les bâtiments des consorts X..., par les joueurs de boules

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 4

69d57b8bcdc6046d4773431f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Civile Cab. 4 N° RG 24/08638 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NAN5 Copie executoire à : Me Magali BIGOT-GONCALVES Me Anne-catherine BOUL Copie : dossier Le Le Greffier PARTIE DEMANDERESSE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2506995_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Il soutient que : - il existe une situation d'urgence dès lors que la décision concerne la non qualification de son équipe (C B de l'ASB Romans) pour les championnats de France quadrettes de Sport-Boules

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2503614_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

décision par laquelle la rectrice de l’académie de Clermont-Ferrand a décidé le non-renouvellement de son contrat à durée déterminée sur le poste de secrétaire de direction au sein du collège Marcellin Boule

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00019

Cassation

12 janvier 2022

12 janvier 2022

Par un jugement du 23 juin 2017, le tribunal de commerce de Bordeaux a notamment condamné la société Stein Energy Boilers and Technology (la société SEBT) à payer certaines sommes à la société Evergreen

Source officielle
TJ

TPRX Guebwiller

694884be75782d5f06304a83

T. Judiciaire

9 décembre 2025

9 décembre 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Georges BOLL, Vice-Président, juge des contentieux de la protection Greffier : Emmanuelle EBER DÉBATS : À l'audience publique du mardi 04 novembre 2025.

Source officielle
CA

2e Chambre

5fdd5ab8ea711e038c958f5b

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

C/ SA AXA FRANCE IARD SA AXA ASSURANCES REGION SUD EST SARL BOULLE SERVICES MECANIQUES (BSM) Copie exécutoire délivrée le : à : Me J... Z... Me A...

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0212JUD005298899

Admin. suprême

12 février 2002

12 février 2002

O’ Boyle , greffier de section , Après en avoir délibéré en chambre du conseil le 22 janvier 2002, Rend l’arrêt que voici, adopté à cette date   : PROCÉDURE 1.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0212JUD005291899

Admin. suprême

12 février 2002

12 février 2002

O’ Boyle , greffier de section , Après en avoir délibéré en chambre du conseil le 22 janvier 2002, Rend l’arrêt que voici, adopté à cette date   : PROCÉDURE 1.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0212JUD005295899

Admin. suprême

12 février 2002

12 février 2002

O’ Boyle , greffier de section , Après en avoir délibéré en chambre du conseil le 22 janvier 2002, Rend l’arrêt que voici, adopté à cette date   : PROCÉDURE 1.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0212JUD005297299

Admin. suprême

12 février 2002

12 février 2002

O’ Boyle , greffier de section , Après en avoir délibéré en chambre du conseil le 22 janvier 2002, Rend l’arrêt que voici, adopté à cette date   : PROCÉDURE 1.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0212JUD005297799

Admin. suprême

12 février 2002

12 février 2002

O’ Boyle , greffier de section , Après en avoir délibéré en chambre du conseil le 22 janvier 2002, Rend l’arrêt que voici, adopté à cette date   : PROCÉDURE 1.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0212JUD005298999

Admin. suprême

12 février 2002

12 février 2002

O’ Boyle , greffier de section , Après en avoir délibéré en chambre du conseil le 22 janvier 2002, Rend l’arrêt que voici, adopté à cette date   : PROCÉDURE 1.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0212JUD005292499

Admin. suprême

12 février 2002

12 février 2002

O’ Boyle , greffier de section , Après en avoir délibéré en chambre du conseil le 22 janvier 2002, Rend l’arrêt que voici, adopté à cette date   : PROCÉDURE 1.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0212JUD005297399

Admin. suprême

12 février 2002

12 février 2002

O’ Boyle , greffier de section , Après en avoir délibéré en chambre du conseil le 22 janvier 2002, Rend l’arrêt que voici, adopté à cette date   : PROCÉDURE 1.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0212JUD005296999

Admin. suprême

12 février 2002

12 février 2002

O’ Boyle , greffier de section , Après en avoir délibéré en chambre du conseil le 22 janvier 2002, Rend l’arrêt que voici, adopté à cette date   : PROCÉDURE 1.

Source officielle