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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2411399_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Délibéré après l'audience du 6 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2414107_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Délibéré après l'audience du 22 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Issard, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
68e88b8b3ea43407b9fbbd8a
2 octobre 2025
2 octobre 2025
ALAMA LODGE, dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentée par Me Christian ASSIER, avocat au barreau d’ALBERTVILLE, Me Jean-Victor BOREL, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE DÉFENDEURS : Monsieur
Source officielleAudience quatrième chambre (procédures collectives)
69e4bb58cdc6046d47c85622
15 octobre 2025
15 octobre 2025
: 2025 005294 Défendeur(s) : FORMULE SPORT (SARL) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : [I] gérante absente M [R] [V] et Mme [U] [D], présents par pouvoir de Mme [A] Président : Juges : Denis BOREL
Source officielleciv3
6137241fcd58014677412878
28 septembre 2004
28 septembre 2004
moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant souverainement constaté que le conseil municipal de Saint-Jal avait pris deux délibérations, l'une du 12 juillet 1959 répertoriant le chemin de La Borélie
Source officielleREFERES
68dd840f548223b2c7ac3e67
1 octobre 2025
1 octobre 2025
assistée de Rudy LESSI, greffier, avons rendu la décision dont la teneur suit : ENTRE : Mme [N] [F] [V] ÉPOUSE [X] demeurant [Adresse 4] - [Localité 1] (SUISSE) représentée par Me Morgane GOACOLOU-BOREL
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002052_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 10 juillet 2020, le centre hospitalier Emile Borel de Saint-Affrique, représenté par Me Moreau, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
616361c4c983b818eb76d226
22 mars 2011
22 mars 2011
RENÉ JULIEN [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Chantal MEININGER BOTHOREL, avocate au barreau de PARIS, toque : R 169 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00519_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
administratif de Besançon de condamner in solidum ou de manière divise le service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Doubs, la société Bâtiments Energies Assistance et la société Frédéric Borel
Source officielleChambre 3-4
6312ef022e6a8e4f13ca61ac
1 septembre 2022
1 septembre 2022
intervenant volontaire Représentant : Me Pascale BARTON-SMITH, avocat au barreau de MARSEILLE ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE (Articles 905-2 et 911 du code de procédure civile) Nous, Laure BOURREL
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2205459_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à la commune de Les Ilhes, à la société par actions simplifiée Nadine Bourrel et à M. B A.
Source officielle4e Chambre A
5fdc7bf6ec80a69f3c1dc5ad
22 novembre 2018
22 novembre 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Madame Laure BOURREL, Président Madame Bernadette MALGRAS, Conseiller Madame Sophie LEONARDI, Conseiller
Source officielle10e Chambre
61630b6542de3d260b99317f
13 avril 2011
13 avril 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Laure BOURREL, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle10e Chambre
616359e21416be03751aa55d
2 mars 2011
2 mars 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Laure BOURREL, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dcd
14 décembre 2015
14 décembre 2015
DECISION Contradictoire à signifier DOSSIER 14/ 00503 WS/ CK prononcé publiquement le lundi quatorze décembre deux mille quinze, par la troisième Chambre des appels correctionnels, par Madame BOURREL
Source officiellesoc
6079b0d89ba5988459c504dd
6 octobre 1982
6 octobre 1982
CODE DE PROCEDURE CIVILE, ATTENDU QUE POUR REJETER LES DEMANDES D'INDEMNITES POUR PROCEDURE IRREGULIERE ET LICENCIEMENT SANS CAUSE REELLE ET SERIEUSE FORMEE PAR LABAT-GEST ENGAGE PAR LA SOCIETE JACQUES BOREL
Source officielleChambre 2 Cabinet 4 -JAF4
69d97f84cdc6046d47d24f07
7 avril 2026
7 avril 2026
[O] [X] (LRAR) Copie : 1 Dossier Extrait exécutoire délivré à L’ARIPA le : Maître Fanny BOREL de la SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES BOREL Me Laurence SUDRE-THOLONIAT PARTIES : Madame [J] [S]
Source officielle2ème chambre
DTA_2302430_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
2023 par lequel le maire d’Hyères s’est opposé à la déclaration préalable qu’il a déposée en vue de la création d’une terrasse et extension sur un terrain cadastré 83069 KZ 78, situé 2421 chemin des Borrels
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2501249_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
A B, représenté par Me Boutarel, demande au tribunal : 1°) de constater que l'apport en jouissance d'une autorisation de stationnement est interdit par l'article L. 212-1-2 du code des transports, quelle
Source officiellesoc
6137219ccd580146773f5318
10 octobre 1991
10 octobre 1991
Michel Y..., demeurant à Boderel-en-Guern (Morbihan) Bubry, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique
Source officiellePage 32 sur 139