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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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LUNDI
69a91dbacdc6046d478faaa8
14 avril 2025
14 avril 2025
2024, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Gabriel GIRARD, Juge remplissant les fonctions de président de chambre en l'absence du titulaire, * Monsieur Hervé BONNAN, Bertrand
Source officielleLUNDI
69a9aaa3cdc6046d479ec004
6 octobre 2025
6 octobre 2025
[Adresse 2], DEFENDERESSE Madame [B] [V] épouse [E], [Adresse 3], Ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 12 mai 2025, * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Bertrand
Source officielleLUNDI
69a9ab9bcdc6046d479f15db
13 octobre 2025
13 octobre 2025
* Bertrand LACAMPAGNE, Paul BERNARD, Ludovic PARTYKA, Alexandre LE HUEC, Juges Et prononcé, ce jour, par sa mise à disposition au Greffe par Pierre BALLON, Président de Chambre, Assisté de Fanny VOIZARD
Source officielleLUNDI
69a9c19dcdc6046d47a1c0c5
20 octobre 2025
20 octobre 2025
* Hervé BONNAN, Bertrand LACAMPAGNE, Paul BERNARD, Eric GODRON, Juges Et prononcé, ce jour, par sa mise à disposition au Greffe par Pierre BALLON, Président de Chambre, Assisté de Johanna LISSARRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7e0
20 mars 2008
20 mars 2008
DE PARIS ET D'ILE DE FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux ... 75012 PARIS représentée par la SCP TAZE-BERNARD-BELFAYOL-BROQUET, avoué à la cour assistée de Maître Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a64b
8 janvier 2008
8 janvier 2008
Solange CASTEJA-CLERMONTEL et Hélène JAUBERT, Avoués Associés à la Cour, et assistée de Maître Bertrand GABORIAU substituant Maître Emmanuel GRAVELLIER, Avocats au barreau de Bordeaux, Appelante d'un
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00132
2 février 2010
2 février 2010
Bernard X... , Mme Jacqueline X... et MM. Bertrand, Max et Christophe X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, les condamne à payer à la société Groupe X...
Source officiellecomm
613723abcd5801467740cb67
23 janvier 2001
23 janvier 2001
Bernard Z..., domicilié ..., pris en sa qualité de représentant des créanciers et de commissaire à l'exécution du plan de redressement judiciaire de la société Codec, 4 / de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2104488_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Bernard Rousseau, président de la communauté de communes Terres de Haut Berry, était absent pour des raisons de santé attestées par un certificat médical et ne pouvait exercer ses fonctions.
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c683
15 septembre 2008
15 septembre 2008
GROGNARD-LEPAGE-BAUDRY, du barreau de TOURS D'UNE PART INTIMÉ : Monsieur Michel X... ... ... 37130 LANGEAIS représenté par Me Elisabeth BORDIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253cd37bd3db21cbdd92a1e
9 novembre 2015
9 novembre 2015
APPELANT Monsieur Ernest X... ... ... 97121 ANSE BERTRAND Comparant en personne Assisté de Monsieur Jean-Claude A...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200784
15 avril 2010
15 avril 2010
aux droits de laquelle vient la société Axa France IARD (Axa) ; qu'un incendie s'est déclaré, le 15 janvier 1998, dans les locaux sous loués par la société Omega productions à la société de courtage Bertrand
Source officielle1ère chambre - Référés
68dee2346af9fd1f8096a7e2
1 octobre 2025
1 octobre 2025
DEPAN’AUTOS S.A.R.L immatriculée au RCS d’[Localité 12] sous le numéro 882 024 839 dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Bertrand OLLIVIER, avocat au barreau de CAEN, plaidant et
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69c40c81cdc6046d47eb5cf9
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Bernard GERMAIN Juges : Mme Sabrina FEDDAL M Francois BERTRAND Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.
Source officielleChambre civile 1-5
6a0fe49ecdc6046d4786d863
21 mai 2026
21 mai 2026
de la cour composée de : Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseillère faisant fonction de Présidente, Monsieur Ulysse PARODI, Vice Président placé faisant fonction de conseiller Monsieur Bertrand
Source officielle1ère Chambre D
5fda09b231e0734c421a007b
10 octobre 2019
10 octobre 2019
sous le n° 398 405 597 dont le siège social est à [Adresse 3], elle-même représentée par son Président Mr [I] [N] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me BARAL-CROS substituant Me Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253c898bd3db21cbdd85b75
27 novembre 2001
27 novembre 2001
COMPARANT, concluant et plaidant par Maître Bernard ROUSSELLE, avocat au Barreau de REIMS.
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfb7
10 novembre 2008
10 novembre 2008
barreau de TOURS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 21 Août 2007 ORDONNANCE DE CLÔTURE DU 10 septembre 2008 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, du délibéré : Monsieur Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253cd89bd3db21cbdd9399a
6 février 2017
6 février 2017
Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme François Gaudin, conseiller, qui en ont délibéré.
Source officiellesoc
613722c2cd58014677401242
21 janvier 1997
21 janvier 1997
Bertrand AU..., demeurant ..., 130°/ de Mme veuve François AV..., demeurant 69210 Sourcieux-les-Mines, 131°/ de M. André BW..., demeurant ..., 132°/ de M.
Source officiellePage 32 sur 56