CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

931 résultats pour « Benoit DORIN »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ERE CHAMBRE

69d95fffcdc6046d47cfc9c6

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

C.M.C.P., société par actions simplifiée immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Compiègne sous le n° 839 768 421, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Dominique

Source officielle

Page 32 sur 47

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6032e7ded91f8d5be02fe30f

Appel

8 novembre 2017

8 novembre 2017

Benoît DE CHARRY, Président de chambre, rédacteur, Mme Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, Conseillère Mme Séverine TECHER, Vice-Présidente Placée qui en ont délibéré Greffier : Mme Clémence UEHLI, lors

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fdd5dd7ff4f99067c6ac905

Appel

19 septembre 2018

19 septembre 2018

Menu 88700 XAFFELIERS N° SIRET : 495 063 117 (EPINAL) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Benoît G..., avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200373

Cassation

22 mars 2018

22 mars 2018

GGGG... , Mme TTT... et Dominique UUU..., décédé, aux droits duquel viennent Mmes DDD... UUU..., Alexandra UUU..., épouse VVV..., et M.

Source officielle
CC

cr

61372521cd5801467741b37e

Cassation

6 novembre 1991

6 novembre 1991

Edith, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale des biens de ses enfants mineurs Florence, Dominique, Fabrice, Thierry et Patrick, A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbbbd3db21cbdd8e1e1

Appel

14 juin 2011

14 juin 2011

prud'homale DEMANDERESSE AU RECOURS Madame Najoua X... ... 92310 SEVRES présente à l'audience assistée de Me Grégoire BRAVAIS, avocat au barreau de PARIS, toque : G0001 (Me Frédéric BENOIST

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69debf07cdc6046d47408036

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

2024F01172 DEMANDEUR SAS [C] [K] Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par la SELARL FEDARC prise en la personne de Maître Éric AZOULAY, Avocat [Adresse 2] Et par Maître Benoît

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6272187d228a02057de67417

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

responsable du pôle recouvrement spécialisé du nord, dit PRS Nord sis Pôle de Recouvrement Spécialisé du Nord - Cité Administrative 175 rue Gustave Delory - 59000 Lille représenté et assisté par Me Benoît

Source officielle
TJ

Chambre famille CAB 2

67f02b2802fc178212f80344

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Demande en divorce autre que par consentement mutuel DEMANDEUR Monsieur [F] [E] né le 02 Novembre 1956 à LYON7 (69007) de nationalité Française 254 Les Arandos 01320 CHALAMONT représenté par Me Benoit

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fd9f9d5f81db23b3f95881a

Appel

23 octobre 2019

23 octobre 2019

Jugement du 13 Septembre 2016 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MEAUX - RG n° F 14/00284 APPELANT Monsieur [P] [D] Chez Mr et Mme [J] [C] [Adresse 2] Représenté par Me Marie-dominique

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

61629f7b35a5d4e0c2ddca4f

Appel

26 avril 2013

26 avril 2013

Localité 2] Représentée par la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque L 18 Assistée de Me Axel-Nicolas CHOQUET plaidant pour le Cabinet REEDSMITH et substituant Me Benoît

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162c83ab820aa60963d853d

Appel

5 octobre 2011

5 octobre 2011

Formation paritaire de VALENCE en date du 09 juin 2010 suivant déclaration d'appel du 09 Juillet 2010 APPELANT : Monsieur [L] [K] [Adresse 4] [Localité 1] Comparant et assisté par Me Benoit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b781

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

qualités de Président de la Chambre de discipline de la Chambre Départementale des Huissiers de Justice de Paris représenté à l'audience par Maître AULIBÉ ... 75001 PARIS représenté par Me Dominique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c0e5

Appel

4 avril 2008

4 avril 2008

La SA TELEVISION FRANCAISE 1- TF1 prise en la personne de son président du conseil d'administration, ayant son siège 1, quai du Point du Jour 92100 BOULOGNE BILLANCOURT représentée par Me Dominique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb22bd3db21cbdd8ce48

Appel

9 décembre 2008

9 décembre 2008

contradictoire suivant après que la cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 21 Octobre 2008 devant Edith O'YL Président ayant fait le rapport oral de l'affaire, Thierry LIPPMANN et Benôit

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA01627_20250214

Admin. Appel

14 février 2025

14 février 2025

projet, qui n'a pas suffisamment recherché des mesures d'évitement, présente des risques importants pour les spécimens de plusieurs espèces d'oiseaux et de chiroptères protégées ; - il y a lieu, si besoin

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA01446_20260211

Admin. Appel

11 février 2026

11 février 2026

Si le projet n’aura pas d’incidence notable sur les paysages des plateaux, qui sont dominés par des grandes cultures peu caractéristiques, en revanche, il générera, sur les paysages typiques de prairies

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL00444_20241121

Admin. Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Frédéric Diard, rapporteur public, - les observations de Me Guerrier, représentant les appelants, - et les observations de Me Bellotti, représentant désormais la commune intimée.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10503

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

Benoit V..., domicilié [...]          , 27°/ Mme Anne-Marie W..., domiciliée [...]                                , 28°/ Mme Béatrice XX..., domiciliée [...]                             , 29°/ Mme Michèle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

68e743163940dd585f4f7546

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Adresse 3], représenté par son syndic la société NEXITY LAMY, SA immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le numéro B 487 530 099 C/O Société NEXITY LAMY [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Benoît

Source officielle