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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 01

6712a37e6a642c49b871b445

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : Association [2] [Localité 5] [Localité 3] METROPOLE, demeurant [Adresse 4] défaillant Nous, Marie TERRIER, juge de la mise en état, assistée de Benjamin

Source officielle
TJ

Chambre 01

6712a3806a642c49b871b475

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

barreau de PARIS, Me Guilhem D’HUMIERES, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : Association EMMAUS FRANCE, demeurant [Adresse 2] défaillant Nous, Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin

Source officielle
TCOM

CCC

69c3ccb8cdc6046d47e58241

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

2025 000447 DEMANDEUR : BPIFRANCE anciennement "BPIFRANCE FINANCEMENT" (SA), [Adresse 1] Me Claire DELMAS, Avocat loco Me Bertrand REPOLT, [Adresse 2] DEFENDEUR : VALAIZE (SARL), [Adresse 3] Me Benjamin

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

67a65e5c9324999a647a3afa

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie exécutoire à -Maître Benjamin JAMI délivrées le : ■ Charges de copropriété N° RG 23/15637 N° Portalis 352J-W-B7H-C2KNO N° MINUTE : Assignation du

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

670576d91296b51ba2b227bf

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

DU [Adresse 2] représentée par Maître Benjamin NAUDIN de l’ASSOCIATION CABINET NAUDIN AVOCATS JURISTES, avocats au barreau de MARSEILLE S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre 01

6890f78e7f819a118aa25083

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES D'ILE DE FRANCE ET DU DEPARTEMENT DE [Localité 5] POLE JURIDICTIONNEL JUDICIAIRE [Adresse 1] [Localité 4] Nous, Marie TERRIER, juge de la mise en état, assistée de Benjamin

Source officielle
TJ

Chambre 01

67fd503ee85d0474bddb37bc

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

DEFENDERESSE : Organisme [Localité 4] [3], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Natacha MAREELS-SIMONET, avocat au barreau de LILLE Nous, Marie TERRIER, juge de la mise en état, assistée de Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

68f9b6c90a84a5e5f00169d7

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

SCI VAL DE SARTHE agissant poursuites et diligence s de ses représentants légaux domiciliés audit siège, représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200777

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

Benjamin X..., domicilié [...], défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 3 mai 2017, où étaient présents : Mme Flise, président

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008032344

Admin. suprême

30 mars 2001

30 mars 2001

Benjamin X..., demeurant au foyer l'Ilôt ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c84

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

Jarry 97122 BAIE-MAHAULT Non Comparant, ni représenté COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 3 décembre 2015, en chambre du conseil devant la Cour composée de : Madame Micheline Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd93183

Appel

20 avril 2016

20 avril 2016

François RACHOU, Premier président, et Micheline BENJAMIN, Conseiller, l'un de ces magistrats ayant été chargé du rapport, sans opposition des avocats.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007974725

Admin. suprême

11 juin 1997

11 juin 1997

Benjamin Y... demeurant 53, square Louis Aragon à Chambéry (73000) ; M.

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

68dec3c76af9fd1f8094db57

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] [1] [1] Copies exécutoires pour : Me Richard ARBIB (LS)Me Benjamin PORCHER #G450Me [I] [F] #E423+ 1 copie dossier délivrées le : ■ 4ème chambre 2ème section

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69a3f7d8cdc6046d471f1c53

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

BENJAMIN Mme BOSCO, M. DEMAURET, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

6984237bcdc6046d47f6af0f

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[Adresse 4], représenté par son syndic en exercice, le Cabinet BERTHOZ, dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal représenté par Me Benjamin LAFON, avocat

Source officielle
CA

Chambre 3-2

63c10515bf9fd47c90a135d1

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Société ALLO VITRES (RCS [Localité 5] 752.182.568 - radiée le 18 juin 2021), par transfert universel de patrimoine représentée par Me Thierry D'ORNANO, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6629f36cdc6faf00095889b1

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 - N° du dossier 20240244 Monsieur [F] [T], représenté par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6710aa64be64d7e5102450d0

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

dossier 43080 Intimés : Monsieur [Y] [O] Es-qualité de Mandataire judiciaire de la société AXIOME NOTAIRES désigné suivant jugement de sauvegarde en date du 8 décembre 2022, représenté par Me Benjamin

Source officielle
TJ

Chambre 01

6709690206866c0645d222db

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Ordonnance : contradictoire, en premier ressort, mise à disposition au Greffe le 11 Octobre 2024, et signée par Marie TERRIER, Juge de la Mise en État, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SAS BENJAMIN LAROCHE

SIREN 803425156Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'auxerre

05/07/2026

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Radiations

DENIZART, Benjamin Jacky Hubert

SIREN 853338572Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

05/07/2026

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Créations

LAPIERRE, Benjamin, Thomas

SIREN 811837319Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

05/07/2026

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Dépôts des comptes

EURL Ernu Benjamin

SIREN 899671275Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc

05/07/2026

Voir →

Créations

MCALPINE, Benjamin, Jack, Mcalpine

SIREN 106406069Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac

03/07/2026

Voir →