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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2403329_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 juin 2024, Mme B A, représentée par Me Barbeau, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1172974-1217545
2 novembre 2004
2 novembre 2004
Entre le 29 juin et le 7 juillet 1992, peu de temps avant la célébration des jeux olympiques de Barcelone, les requérants, sympathisants présumés d’un mouvement indépendantiste catalan, furent arrêtés
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1992:1130DEC001858291
30 novembre 1992
30 novembre 1992
Devant la Commission il est représenté par Me Rodolfo Guerra Fontana, avocat au barreau de Barcelone.
Source officiellePCP JCP ACR référé
68827ad85f09f7fee0efd87a
4 juillet 2025
4 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [H] [G] Me Nathalie ORPHELIN-BARBERON Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuelle GUICHETEAU Pôle civil
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310465
14 décembre 2017
14 décembre 2017
. ; AUX MOTIFS PROPRES QUE des constatations de l'expertise, il résulte que le mur est constitué « d'éléments en aggloméré de 0.20 creux (page 14) et qu'il ne comporte aucune barbacane (page 15) » ; que
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00948
5 juin 2019
5 juin 2019
D... selon laquelle il lui aurait été proposé de passer la frontière avec du cannabis par un inconnu rencontré par hasard dans la région de Barcelone n'apparaît pas crédible, une telle quantité pour un
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2507959_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Il soutient que : - la condition d’urgence est remplie, dès lors qu’il a signé un contrat à durée indéterminée comme enseignant titulaire à l’université de Barcelone le 26 septembre 2025 et l’université
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c318
12 juin 2008
12 juin 2008
né le 23 avril 1939 à TARBES de nationalité française ... 65690 BARBAZAN DEBAT Madame Adrienne A...épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d382
19 janvier 2010
19 janvier 2010
Y... déclarait se rendre à Barcelone (Espagne) pour rechercher une ancienne amie, être consommateur de cocaïne depuis plusieurs années et en avoir acheté dans un bar de Barcelone à un inconnu à un prix
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL00616_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
verticale dotée d'une section de 20 cm par 20 cm qui se poursuit par une canalisation horizontale traversant sa propriété dotée d'une section de 15 cm par 8 à 10 cm qui se déverse dans la rue de la Barbacane
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01138_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
foncière des entreprises auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2013, 2014 et 2015 dans les rôles de la commune de Valentine (Haute-Garonne) à raison d'un immeuble qu'elle exploite route de Barbazan
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202371_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Il ressort des pièces du dossier que Mme A B a obtenu en 2019 un diplôme de troisième cycle en marketing numérique à l'INESDI Digital Business School de Barcelone et a poursuivi ses études en suivant un
Source officielle8ème chambre
DTA_2316833_20250207
7 février 2025
7 février 2025
B a obtenu, en 2020, un master de " digital entrepreneurship " à l'ESEI de Barcelone. Depuis, il a commencé un " pré doctorat " au sein de la " Graduate School of Management " de Barcelone.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0525DEC004683499
25 mai 2000
25 mai 2000
18 mars 1999, Après en avoir délibéré, rend la décision suivante : EN FAIT La requérante est une société anonyme, constituée en 1882 et ayant son siège social à Barcelone
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA03029_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 6 novembre 2025, la commune de Marignane, représentée par Me Barbeau, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 2 000 euros soit mise à la charge de
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001570_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
A B, représenté par Me Barbeau-Bournoville, demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération datée du 19 décembre 2019 par laquelle le conseil de la métropole Aix-Marseille-Provence a approuvé le
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:1025JUD001609608
25 octobre 2011
25 octobre 2011
Riba Masjuan, avocat à Barcelone. Le gouvernement espagnol (« le Gouvernement ») a été représenté par son agent, M. F. Irurzun Montoro, Avocat de l’État. 3.
Source officielle2ème chambre section A
697c5e1fcdc6046d473933b3
29 janvier 2026
29 janvier 2026
[L] s'entendent sur la pose de barbacanes d'évacuation des eaux pluviales le long du muret appartenant à M.
Source officielle1ère Chambre A
5fdb3a882a978c11194a7f03
28 mars 2019
28 mars 2019
[V] pour les barbacanes, n'a pas réalisé correctement le dispositif de drains raccordés à ces barbacanes, n'a pas respecté les règles de l'art pour le choix des remblais sous terrasses et leur compactage
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00575
14 octobre 2020
14 octobre 2020
V... et Oreda permettent de faire les constatations suivantes : - en 2013, la société [...] avait un stock moyen à Barcelone d'environ 3 000 véhicules, - l'état des stocks du 27 novembre 2013 établit
Source officiellePage 32 sur 136