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TJ
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

17e chambre

64bb73600d42fcd969e7cf89

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 22/00764 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VBVW Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la 17e chambre de la cour d'appel de Versailles du 19 Juillet 2023 Nous, Aurélie

Source officielle
CA

17e chambre

64bb73600d42fcd969e7cf95

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

DESSAISISSEMENT N° RG 22/00773 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VBXA Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la 17e chambre de la cour d'appel de Versailles du 19 Juillet 2023 Nous, Aurélie

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbd956cdc6046d479f98e2

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

PARTIE EN DEFENSE, d'autre part, JUGEMENT RENDU, PRONONCE et SIGNE DANS LES CONDITIONS SUIVANTES : Date d'audience publique des débats : 24 Septembre 2025 Composition du tribunal lors de cette Mme Aurélie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e38b05cdc6046d47af7bce

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

COMMERCE DE TOULON ORDONNANCE DU 29/01/2025 PARTIE(S) EN DEMANDE * La SAS PACA BOIS [Localité 1], RCS 389462805 DEMANDEUR - représenté(e) par Maître THOMAS Vincent - [Adresse 1] Maître BOUKORRAS Aurélie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

696a1ab4cdc6046d4782495f

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

ET DE DISTRIBUTION DE LA POSTE Société ACHEEL Société ENEDIS Société ENGIE ORDONNANCE DE RADIATION (TOUTES CAUSES) (n° , 2 pages) Nous, Violette BATY, conseiller délégué, Assistée de Aurelie

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

67f8a22340b8f5486fedd875

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

DESSAISISSEMENT N° RG 23/03522 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WH6F Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-4 de la cour d'appel de Versailles du 10 avril 2025, Nous, Aurélie

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 9

65a196af0ddb77892696304d

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

2024 N° RG 22/02170 - N° Portalis DB22-W-B7G-QSPM DEMANDEUR : Madame [C] [P] épouse [X] née le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 10] (MAROC) [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Aurélie

Source officielle
CA

17e chambre

653a071fd0451e8318d0ecf1

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

D'APPEL DE [Localité 7] 17e chambre ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 21/03435 - N° Portalis DBV3-V-B7F-U3BP Minute : Dans le cadre de la mise en état du 24 octobre 2023, Nous, Aurélie

Source officielle
CA

17e chambre

653b5a08502b828318c4e7b8

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 21/02286 - N° Portalis DBV3-V-B7F-UUMR Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la 17e chambre de la cour d'appel de Versailles du 10 Octobre 2023 Nous, Aurélie

Source officielle
TJ

Cabinet JAF nø4

6a0e2447cdc6046d475c681f

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

SAINT-DIÉ-DES-VOSGES --------------------- AFFAIRES FAMILIALES Cabinet JAF nø4 LE : 20 Mai 2026 DOSSIER : N° RG 24/00577 - N° Portalis DB3L-W-B7I-EVZO Maître Laurent BENTZ de la SELARL EPITOGES Maître Aurélie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd92996

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Aurélie CAPDEVILLE.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10630

Cassation

9 juillet 2025

9 juillet 2025

DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 9 JUILLET 2025 1°/ La société Cantor Fitzgerald Europe, société de droit étranger, dont le siège est [Adresse 4], Royaume-Uni, 2°/ la société Aurel

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046050689

—

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Protocole d'accord concernant la gestion de la journée supplémentaire pour la mise à terre de la vedette Aurélie

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25LY00140_20260220

Admin. Appel

20 février 2026

20 février 2026

Par un mémoire enregistré le 30 janvier 2026, la commune d’Aurec-sur-Loire déclare accepter le désistement de l’association Préservons Aurec ensemble et autres.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045933007

—

7 juin 2022

7 juin 2022

Rémunération des heures supplémentaires des marins de la vedette Aurélie pendant la campagne 2022 de prélèvement de sédiments en baie de Seine

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046153164

—

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Protocole d'accord concernant la rémunération des heures supplémentaires des marins affectés sur la mission de surveillance et de pompage de la vedette Aurélie

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02202_20250206

Admin. Appel

6 février 2025

6 février 2025

B A et Mme C A ont demandé au tribunal administratif de Strasbourg d'annuler l'arrêté du 24 septembre 2020 par lequel le maire de la commune de Raedersheim a délivré à la société Foncière Hugues Aurèle

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046204341

—

12 avril 2021

12 avril 2021

l'accord collectif sur transposition au sein du GIE ICM Val D'aurelle de l'avenant 76 du 27.06.2019 relatif à la classification et aux salaires

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25LY00139_20260220

Admin. Appel

20 février 2026

20 février 2026

Par un mémoire enregistré le 16 février 2026, la commune d’Aurec-sur-Loire déclare accepter le désistement de l’association Préservons Aurec ensemble.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

65cbc2118ddbf41d3f42ad34

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [N] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Aurélie FAURE Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG 23

Source officielle

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