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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
69d5e300cdc6046d477b1769
7 avril 2026
7 avril 2026
audit siège [Adresse 2] [Localité 2] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuelle DESSART de la SELAS CABINET D'AVOCATS DESSART ROULLET, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Julien AUGAIS
Source officiellesoc
61372230cd580146773faf0f
10 mai 1994
10 mai 1994
Gérard Audri, demeurant bâtiment F 26, chemin de Fardeloup à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 3 / M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6629f36fdc6faf0009588a2f
24 avril 2024
24 avril 2024
[M] [Z] atteste également que 'le peintre [K]' lui a ensuite montré le véhicule Toyota Auris FA-878- dont s'était occupé 'avant' M.
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
66ff0e38172da17169ee13dd
3 octobre 2024
3 octobre 2024
AUGIS, Greffier, lors des débats et C. FLAMAND, Greffier, lors du jugement.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02862_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Michel, rapporteur public, - et les observations de Me Augier, pour la SHAM, de Me Thareau, pour les HUS, et de Me Juffroy pour le BEAH. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA04149_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
la place du Trocadéro entraînera également des retenues sur les voies qui la desservent, notamment sur l'avenue George Mandel, ainsi que des reports de circulation sur les avenues Foch, Victor-Hugo, Augier
Source officielle2ème Chambre
DTA_2410179_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Au sein des secteurs UGi et AUGi : L’emprise au sol maximale des constructions est de 40% de la superficie de l’unité foncière (...) ».
Source officielleChambre 4-2
64a8fee403029105dbedbee5
7 juillet 2023
7 juillet 2023
AUGIER, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 31 Mai
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c0edddd7001754d61b427
7 juillet 2025
7 juillet 2025
DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 07 Juillet 2025 Françoise NEYMARC, présidente Sullivan DEFOSSEZ, assesseur collège employeur Bernard AUGIER
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c0edfdd7001754d61b469
7 juillet 2025
7 juillet 2025
DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 07 Juillet 2025 Françoise NEYMARC, présidente Sullivan DEFOSSEZ, assesseur collège employeur Bernard AUGIER
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c0ee1dd7001754d61b4ac
7 juillet 2025
7 juillet 2025
DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 07 Juillet 2025 Françoise NEYMARC, présidente Sullivan DEFOSSEZ, assesseur collège employeur Bernard AUGIER
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
67ec5d16dd062d9f810ea5fc
1 avril 2025
1 avril 2025
AUGIS, Greffier, lors des débats et de C. FLAMAND, Greffier, lors du prononcé du jugement.
Source officielle7ème chambre
DTA_2411291_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Gueguen, rapporteur public, - et les observations de Me Augier, substituant Me Rayssac, représentant l’EPIDE. Considérant ce qui suit : Le 3 avril 2023, M.
Source officielle13e chambre
615e0c6ac25a97f0381f4a7c
16 octobre 2014
16 octobre 2014
AUGIS, avocat plaidant au barreau de PARIS **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 23 Juin 2014, Madame Anne BEAUVOIS, conseiller, ayant été
Source officielle4e chambre
60374bb119ca1a29d3ff7d80
13 avril 2015
13 avril 2015
18] représentés par Maître Martine DUPUIS de la SARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat postulant du barreau de VERSAILLES, N° du dossier 1453561, vestiaire : 625 plaidant par Maître Christelle AUGROS
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c0ee1dd7001754d61b495
7 juillet 2025
7 juillet 2025
DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 07 Juillet 2025 Françoise NEYMARC, présidente Sullivan DEFOSSEZ, assesseur collège employeur Bernard AUGIER
Source officielleChambre 4-2
62760c3d593736057d78a8f2
6 mai 2022
6 mai 2022
AUGIER, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE SUR RENVOI DE CASSATION S.A.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
661433bd3bbdffcd91719667
8 avril 2024
8 avril 2024
CONTENTIEUX GENERAL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 08 Avril 2024 Florence AUGIER
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896d3
6 septembre 2007
6 septembre 2007
belle-famille, après le décès de son beau-père, puis brièvement de son épouse, après le décès de sa belle-mère ; que, toutefois, il l'a fait en qualité d'administrateur de biens au sein du cabinet Pierre Augier
Source officielle17e chambre
5fdab6f13cbdb948370a2212
29 mai 2019
29 mai 2019
l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [V] [X] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentants : Me Mélina PEDROLETTI, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : V 626, et Me Jérôme AUGIER
Source officiellePage 32 sur 33