agissant en qualité d'héritière de Mr Jean-Elie X..., son père, décédé le 24 février 2006 née le 02 Juillet 1964 à Chalons Sur Marne (51000) Co/ Mme H...Renée ... 13009 MARSEILLE assistée de Me Angeline

HODEVA Société ACTE IARD C/ [H] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain DE ANGELIS Me Elie ATTIA Décision déférée à la cour : Ordonnance de

AFUL GRAND LITTORAL (SCP DE ANGELIS) DÉBATS : A l'audience Publique du 18 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille VIGNON Greffier : Madame

FRANCE IARD en qualité d’assureur de la société NALIN ETANCHEITE, dont le siège social est sis [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Maître Alain DE ANGELIS

Le : expédition conforme : Me DE ANGELIS, avocat au Barreau de MarseilleMonsieur [C] [K]Monsieur le Directeur de la Direction départementale de l’emploi, du travail et des solidarités copie exécutoire

Par des mémoires en défense, enregistrés les 28 juillet et 1er décembre 2020, la commune d'Antibes, représentée par la SCP Angelis, Semidei, Vuillquez, Habart, Melki, Bardon, de Angelis, conclut à titre

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 13 Janvier 2025 Président : Monsieur BIDAL, Juge Greffier : DE ANGELIS, Débats en audience publique le : 14 Octobre 2024 GROSSE

lequel la cour administrative d'appel de Douai a rejeté sa requête tendant à l'annulation du jugement du 29 janvier 2008 par lequel le tribunal administratif d'Amiens a annulé, à la demande de Mlle Angelina

RG 17/00076 - N° Portalis DBYL-W-B7B-CHI3 A l’audience publique des saisies immobilières tenue le 27 novembre 2025 par Claire Gascon, juge de l’exécution au tribunal judiciaire de Dax, assistée d’Angelina

letter-spacing:-0.1pt } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } .s76CF415B { page-break-before:always; clear:both } INTERIM RESOLUTION DH (96) 472 HUMAN RIGHTS APPLICATION No. 24162/94   ANGELONE

Pour justifier ce fait elle expose qu'en 1989 leur mère, Angela Y..., avait décidé de procéder au partage de son patrimoine constitué pour l'essentiel de la somme de 110.000 francs, montant de ses économies

COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société d'assurances à forme mutuelle "Mutuelles Régionales Associées L'Orléanaise, La Nantaise et l'Angévine

Angelin X..., demeurant ... 83000 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date du 17 janvier 1983 par lequel le tribunal administratif de Nice a rejeté sa demande en réduction

Angelin X..., demeurant ... 83000 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date du 17 janvier 1983 par lequel le tribunal administratif de Nice a rejeté sa demande en réduction

Sauveur F..., demeurant Habitations à loyer modérées de la Gendarmerie à Propriano (Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1987 par la cour d'appel de Bastia, au profit : 1°/ de Mme Angeline

Marie Monique, Angeline, 10°/ Mme X... Marie Louise, Antoinette, 11°/ M. X...

.., 18 / de l'Association générale de prévoyance militaire "AGPM", dont le siège est rue Nicolas Appert, Sainte-Musse, 83086 Toulon Cedex, défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE DE : Mme Angeline

Angelin X..., demeurant Lotissement Petit, avenue Logo Prolongée, Pas des Lanciers, 13700 Marignane, 2 / de M.