Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d99
17 décembre 2020
17 décembre 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 17/12/2020 Me Alexis DEVAUCHELLE la SCP LAVAL - FIRKOWSKI ARRÊT du : 17 DECEMBRE 2020 No : 258
Source officielleREFERES Président
686422d50bb2f8a66ca5f0ed
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Il est pris acte des protestations et réserves formulées par la compagnie d’assurances SMA SA ainsi que celles formées par la compagnie d’assurances SMABTP à titre subsidiaire.
Source officielleCh. Sociale -Section B
65321aab9e4ea48318f5abdb
19 octobre 2023
19 octobre 2023
RADIATION DU 19 Octobre 2023 Article 381 du code de procédure civile N° RG 22/03990 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LSKZ Appel d'une décision (N°R.G. 22/00099) rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation
Source officielleCh. Sociale -Section A
627b55af76c5d9057df800ad
10 mai 2022
10 mai 2022
N° N° RG 21/05271 - N° Portalis DBVM-V-B7F-LFE3 ORDONNANCE DE DESISTEMENT du MARDI 10 MAI 2022 Appel d'une décision (N° RG 20/00118) rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire
Source officielleRéférés Civils
64cb43b44c996ad969dc8601
1 août 2023
1 août 2023
Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 1er AOÛT 2023 Monsieur Alexis
Source officielleChambre Commerciale
6793332932b173f45a7c8db5
23 janvier 2025
23 janvier 2025
sis [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE APPELANTE Et S.A.S.
Source officielleciv1
61372110cd580146773f0b40
22 novembre 1989
22 novembre 1989
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur le PROCUREUR GENERAL près la cour d'appel de Paris (reçu n° 33818), en cassation d'un arrêt
Source officielleciv3
613721b9cd580146773f68b9
11 juin 1992
11 juin 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2310214_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
ministère de l'éducation nationale la diffusion par erreur d'une fausse information pour annoncer un acte auquel avaient été associés le 27 janvier 2022, des élèves de l'école La Fontaine et du collège Alexis
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2408977_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 novembre 2024, la Société Menard, représentée par Maître Pierre-Alexis Villand, demande au Tribunal : d'annuler le titre de recettes
Source officielleChambre des Rétentions
673d80042ef9cbf408e1f908
4 octobre 2024
4 octobre 2024
judiciaire d'Orléans en date du 02 octobre 2024 à 12H14 Nous, Alexandre David, président de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Alexis
Source officielleJuge libertés & détention
677edf08b01eea4cf01a726e
7 janvier 2025
7 janvier 2025
CH UNIVERSITAIRE [Localité 2] ST JACQUES DEMANDEUR : CH SPECIALISE DE [Localité 1] : Non comparant DÉFENDEUR (personne bénéficiant des soins) : Madame [P] [G] Comparante, assistée par maître Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62ef555b7d44b005d42f73a8
26 juillet 2022
26 juillet 2022
- Signé par Madame Sophie GRALL, Président de chambre et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
634f95fbb5afe5adfff28d40
18 octobre 2022
18 octobre 2022
FORCE MER C/ M. LE PROCUREUR GENERAL S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre 1-2
65a0e6935bbe450008b2cbea
11 janvier 2024
11 janvier 2024
VAN AMEYDE FRANCE Association BUREAU CENTRAL FRANCAIS C/ [F] [H] épouse [Z] CAISSES SOCIALES DE [Localité 9] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexis REYNE
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91023
24 janvier 2014
24 janvier 2014
ARRET No 14/ 27 du 24 Janvier 2014 ASSISTANCE EDUCATIVE Alexis X... Clément X... Kilian X...
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64af98ef049d5c05db173173
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 27 JUIN 2023.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64b0e83ac42a2105dbc59cbb
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 6 JUIN 2023.
Source officiellePremier Président
696a303dcdc6046d4784ea3f
15 janvier 2026
15 janvier 2026
QUINZE JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX (15/01/2026), Nous, Hélène GRATADOUR, présidente de chambre à la Cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexis
Source officiellePS élections pro
663136fb19f939ca6242dc95
29 avril 2024
29 avril 2024
un pouvoir spécial Madame [C] [K], demeurant [Adresse 3] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Xavier REBOUL, Vice-président, assisté de Arjun JEYARAJAH, Greffier lors des débats et de Alexis
Source officiellePage 32 sur 295