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6 514 résultats pour « Adrian »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

TAXES

695e3aae75782d5f06113c1b

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 06 JANVIER 2026 ************************************************************* A l'audience publique du 02 Décembre 2025 tenue par Monsieur Vincent ADRIAN

Source officielle

Page 32 sur 326

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CA

1ère Chambre civile

63d0d56881a7b805de12b423

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Vincent ADRIAN, magistrat chargé du rapport siégeant sans opposition des avocats en vertu de l'article 805 du Code de procédure civile.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63be62ca13ef607c90ab631d

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 17] [Localité 6] Non comparantes INTIMEES DEBATS : A l'audience publique du 15 novembre 2022, l'affaire est venue devant M.Vincent ADRIAN

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63be62cb13ef607c90ab631f

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

] [B] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Non comparants INTIMES DEBATS : A l'audience publique du 15 novembre 2022, l'affaire est venue devant M.Vincent ADRIAN

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64d32c8bab0b21d969c83487

Appel

8 août 2023

8 août 2023

Vincent ADRIAN, magistrat chargé du rapport siégeant sans opposition des avocats en vertu de l'article 805 du Code de procédure civile.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

62e226933de91be2e9f7ea37

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

Vincent ADRIAN, conseiller, Président, et Mme Myriam SEGOND, conseiller, magistrats rapporteurs siégeant sans opposition des avocats en vertu de l'article 786 du Code de procédure civile.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

66162bd499851e0008f1e4be

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Vincent ADRIAN, magistrat chargé du rapport siégeant sans opposition des avocats en vertu de l'article 805 du Code de procédure civile.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

66162bd699851e0008f1e4f0

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Vincent ADRIAN, magistrat chargé du rapport siégeant sans opposition des avocats en vertu de l'article 805 du Code de procédure civile.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200067

Cassation

22 janvier 2026

22 janvier 2026

commerciale Groupama Loire Bretagne, 12°/ à la mutuelle Aesio, dont le siège est [Adresse 5], anciennement domiciliée [Adresse 6], prise en son nom propre et en ce qu'elle vient aux droits de la mutuelle Adrea

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

670421db8d5cd4a875900013

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

ADIAN Prise en la personne de son représentant légal, Monsieur [H] [E], domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] FRANCE représentée par Me Henri michel GATA, avocat au barreau de

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

66103ce8c9ea95b316fdf6dd

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

ADRIEN DUTOUR, CYRILLE DE RUL, CHRISTOPHE LACOSTE, SANDRINE PAGES, AUDREY PELLET-LAVEVE, [F] [N], MELODIE REMIA et [X] HUREL Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL EMMANUEL LAVAUD la SCP LAYDEKER

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0710DEC003474697

Admin. suprême

10 juillet 2001

10 juillet 2001

Les requérants sont représentés devant la Cour par Adrian   Vasiliu, avocat à Bucarest. A.

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TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2513395_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

A..., représentée par Me Adrien, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler la décision implicite

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100727

Cassation

20 juin 2012

20 juin 2012

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Jean X... est décédé le 30 juin 1941 en laissant pour lui succéder son épouse, Marie-Louise Y..., et un enfant issu de leur union, Adrien

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01471

Cassation

30 juin 2009

30 juin 2009

selon le moyen : 1° / que dans ses écritures d'appel, la société ADIV marketing avait fait valoir qu'elle avait recherché un reclassement dans la " seule " autre société du " groupe ", la société Adria

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69df2492cdc6046d4748349d

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

présenté ses observations écrites au soutien de l'appel du procureur de la République, absente à l'audience A l'audience publique de ce jour, à 14 H 30, en visioconférence se sont présentés : - Me Adrien

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CA

Rétention Administrative

69df2494cdc6046d474834ba

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

A l'audience publique de ce jour, à 14 H 30, en visioconférence se sont présentés : - Me Adrien PHALIPPOU, avocat au barreau de Paris substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris, représentant

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69e1ed75cdc6046d478c29e8

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 14 AVRIL 2026 par Philippe PASSAULT, Président du Tribunal, assisté d'Adrien SAVADOGO, Greffier assermenté, N° RG : 2025R01379 SAS

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CA

Rétention Administrative

69e31729cdc6046d47a7dce2

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[Z], intimé, représenté par Me Adrien PHALIPPOU, avocat au barreau de Paris substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris, présent lors du prononcé de la décision Me [Q] [R] et M.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69e31736cdc6046d47a7ddb3

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

[Z], intimé, représenté par Me Adrien PHALIPPOU, avocat au barreau de Paris substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris, présent lors du prononcé de la décision; Me [D] [O] et M.

Source officielle