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Codes de loi français

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711 résultats pour « vitesse »

ARTICLE

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Article Annexe 1

—

. - Chimie physique et minérale - constitution et représentation de l'atome ; Etude des réactions en solution aqueuse : - réactions acide-base ; Cinétique chimique de base et mécanismes : - lois de vitesse ; 2.

Article 221-II-1/41

—

mécanique et l'approvisionnement en eau douce et en eau sanitaire. 1.3 La source principale d'énergie électrique du navire doit être conçue de manière que les services mentionnés à l'article 221-II-1/40.1.1 puissent rester assurés quels que soient la vitesse

Article 221-II-1/26

—

L'administration doit accorder une attention particulière à la fiabilité des éléments de propulsion essentiels qui ne sont pas montés en double et peut exiger que le navire dispose d'une source séparée de puissance de propulsion lui permettant d'assurer une vitesse

Article 9

—

Leur présence impose généralement aux usagers le respect d'une règle élémentaire de prudence consistant à prévoir la possibilité d'avoir à adapter leur vitesse aux éventuelles difficultés du passage en vue d'assurer leur propre sécurité, celle des autres

Article R*9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 81 > 84

Code des postes et des communications électroniques

On entend par “ radiorepérage ” la détermination de la position, de la vitesse et/ ou d'autres caractéristiques d'un objet ou l'obtention d'informations relatives à ces paramètres, grâce aux propriétés de propagation des ondes radioélectriques. 23.

Article Annexe 228-4.A.1

—

commun à plusieurs groupes X - température ou viscosité entrée moteur(s) - température caisse journalière HB (combustible lourd) - température caisse décantation H l'alarme est exigée sauf justification 4° Divers : -vitesse

Article 3

—

Les vitesses de déplacement des grappes de commande devront être déterminées de telle sorte que leur manœuvre normale ou accidentelle par suite d’erreur d’opérateur ou d’avarie d’auto­mate ne provoque pas d’excursion de puissance non maîtrisée par les

Article 7

—

Il permet également de réguler la vitesse des véhicules en conditionnant le passage au vert à la détection du véhicule ou à la mesure de sa vitesse.

Article 6

—

Les mesures comportent, par principe : 6.2.1 Un essai de la source sonore à vide dont le moteur fonctionne à sa vitesse nominale mais sans mise en oeuvre des organes de travail ou de déplacement. 6.2.2 Des essais effectués en charge.

Article Annexe 5

—

DES FAUTEUILS ROULANTS 2.1 Le dispositif d'arrimage des fauteuils roulants doit permettre d'assurer la stabilité d'un fauteuil lesté d'une masse de 150 kilogrammes (le lest occupant sensiblement la place du passager) lorsque le véhicule lancé à une vitesse

LEGIARTI000051352008

—

Pour les véhicules de plus de 7,5 t. (14) Niveau B pour les cas d'installation d'entité homologuée. (15) niveau B pour les véhicules de la classe A ou I. (16) (Supprimé). (18) A l'exception de la prescription technique relative à la limitation de la vitesse

Article 223 a-II-2/06

—

L'ajutage doit être en mesure de fournir une mousse efficace capable d'éteindre un feu d'hydrocarbures à une vitesse minimale de 1,5 m 3 1.3. dans chaque local de machines, des extincteurs à mousse approuvés dotés d'une capacité minimale de 45 litres

Article GA 28

—

La périodicité des visites est de trois ans pour les vérifications qui concernent les mesures de pression, de débit et de vitesse, dans le cas du désenfumage mécanique. 28.10.

Article Annexe 5.1

—

expérimenté de pratiquer le vol en biplace avec un passager en sécurité Spécificités et risques liés au thème Attirer l'attention du pilote, lorsque celui-ci devra amener un passager, afin qu'il vérifie : Théorie applicable au thème Polaire des vitesses

LEGIARTI000051352061

—

Pour les véhicules de plus de 7,5 t. (14) Niveau B pour les cas d'installation d'entité homologuée. (15) niveau B pour les véhicules de la classe A ou I. (16) (Supprimé). (18) A l'exception de la prescription technique relative à la limitation de la vitesse

Article Annexe I (suite)

—

Paramètres influençant l'usinage : - vitesse de coupe, - vitesse d'amenage, - matériaux, - conditions climatiques. Critères technologiques. Nature de l'opération et de l'outil.

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

—

Vitesse en service. 28. Nombre maximal de personnes prévues à bord : -équipage ; -passagers. 29. Catégorie de navigation. 30. Type de navigation (internationale ou nationale). 31.

Article Annexe

—

Le dimensionnement du débit des ouvrages du système de ventilation doit permettre d'obtenir une vitesse de balayage supérieure à 1,5 m/s dans la zone de localisation de l'origine des fumées.

Article ANNEXE I

—

Le diamètre de la tuyère doit être choisi de manière que le rapport de pression à travers la tuyère produise une vitesse sonique au niveau du col.

Article 6

—

quadricycles légers et lourds à moteur, un dispositif de type homologué permettant une liaison permanente (radio) est obligatoire entre l'enseignant et chaque élève, lorsque l'enseignant n'est pas à bord du véhicule. 6° Les véhicules à changement de vitesses

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