La société HK CONSTRUCTION SARL ne se présente pas, sa non comparution sera constatée.

La société OZER CONSTRUCTION SASU ne se présente pas, sa non comparution sera constatée.

Buffagni Construction faute pour cette dernière d'avoir été au préalable mise en demeure de l'établir ; - commis une erreur de droit en jugeant que la société Buffagni Construction était fondée à soutenir

Le SMAAG a demandé au tribunal administratif de Caen de condamner la société Vinci Construction France, venant aux droits de la société Sogea Construction, à lui verser la somme globale de 77 311,29 euros

, - rejeter l'ensemble des demandes de la société Avenir Construction, la société VHV Assurance France, assureur de la société Avenir Construction) M.

la société AR Construction, à payer à M.

1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9ème chambre sociale), au profit de la société Batiarch Construction, société à responsabilité limitée, dont le siège social est sis ..., défenderesse à la

Les pièces produites démontrent que : - ce comité dénommé comité d'établissement de la société Eiffage Construction Rhône, Rhône-Alpes siège était celui de la société Eiffage Construction Rhône-Alpes

Y..., domicilié à Coise (Savoie), 5 / la Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), dont le siège est à Niort (Deux-Sèvres), Chaban de Chauray, 6 / la Société de constructions modernes et chalets

Il est constant qu'à la date à laquelle la société UPH Construction a notifié à M.

X... construction, les juges du fond ont, par là même, nécessairement fait ressortir qu'en leur qualité de dirigeants de la société X... construction, ils avaient agi dans leur intérêt personnel ;

Mocha constructions ; Statuant à nouveau des chefs infirmés et y ajoutant, -condamné in solidum la société Gan assurances et la société Mocha constructions à payer à M.

B- Sur la responsabilité délictuelle de la société BR Construction 32.

Article 3 : Les conclusions présentées au titre de l'article L. 761-1 par la société Cabrol construction métallique et la SNCF sont rejetées.

O..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 3 août 2017 par la cour d'appel de Papeete (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société ABS constructions, société à responsabilité

Europe Construction et faire droit aux conclusions de son appel incident ; 3°) de mettre à la charge de la société Europe Construction la somme de 6 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de

Les dépens seront laissés à la charge de la société Ingénierie Construction Coordination.

Pays de Loire, puis la société Eiffage construction Maine et Loire, établissement de la société Eiffage construction Pays de Loire ; dans son dernier état, M.