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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2301716_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
fait ; - les visites peuvent engendrer des risques directs et actuels, notamment de dissémination de flore et de faune nuisibles sur des étangs jusqu'alors épargnés en l'absence d'un processus de pédiluve
Source officielleTrib. de Commerce
69f1e830cdc6046d47f45c3f
28 avril 2026
28 avril 2026
Adresse 1] Société par actions simplifiée inscrite sous le numéro 935 344 689 RCS [Localité 1] ayant pour activité : Toutes activités de soins esthétiques, institut de beauté, maquillage, manucurie et pédicurie
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200692
7 mai 2015
7 mai 2015
l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 26 février 2014) et les productions, que Mme X..., née en 1963 et affiliée à la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201286
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Loufti X...sollicite 19 euros mensuels pour frais de pédicure et 470 euros pour frais de blanchissage.
Source officielleciv1
61372432cd580146774136bd
8 juin 2004
8 juin 2004
cour d'appel a relevé qu'il résultait des notes versées aux débats par le photographe que celui-ci avait facturé distinctement les reportages et les frais techniques énumérés comme représentant les pellicules
Source officielleChambre Civile
68885734dbf0f4a9225a7775
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Puis, par courrier du 19 juillet 2014, la société Gawilla a, après le déballage de la palette, dénoncé l'absence de livraison du pédiluve et de la douche.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100112
28 janvier 2010
28 janvier 2010
Il n'a pas été pris de dispositions pour hâter la délivrance ou prévoir une intervention d'urgence par un pédiatre.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68e7a52b033cf481c39a435c
7 octobre 2025
7 octobre 2025
statué en ces termes : EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Madame [D] [W] est affiliée auprès de la caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeute, pédicures-podologues
Source officielleChambre 22 / Proxi surdt
65f0a5e9966f73cc6011c9fa
19 janvier 2024
19 janvier 2024
règle le reliquat d'EHPAD (306,14 euros), des frais du curatelle (33,91 €), des frais de mutuelle (34,41 €), un abonnement téléphonique (8 €), des frais bancaires (4,10 €), des frais de coiffeur /pédicure
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02797_20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
Par ailleurs, la circonstance qu'elle dispose d'une promesse d'embauche en qualité de manucure, pédicure et prothésiste ongulaire établie le 20 novembre 2023 ne permet pas de caractériser une insertion
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01092
24 juin 2015
24 juin 2015
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée en qualité de médecin pédiatre par l'Association de gestion de santé des centres
Source officielle3e chambre
603600724028ab65b6225f52
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Par acte du 6 décembre 2012, le docteur [M] a assigné le docteur [P], pédiatre. Toutes ces instances ont été jointes.
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ec1
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Par acte du 6 décembre 2012, le docteur C... a assigné le docteur E..., pédiatre. Toutes ces instances ont été jointes.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001267_20230223
23 février 2023
23 février 2023
confiée à la société SETEC Ingénierie, et dont le lot n° 3 " Piscine " a été attribué à la société DELOO, lequel portait notamment sur la reprise d'étanchéité des bassins, de la pataugeoire, et des pédiluves
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-1050
16 mars 2010
16 mars 2010
Un pédiatre émit la conclusion que ces lésions étaient d’origine « non accidentelle » mais écarta l’hypothèse – soulevée par la mère – que l’enfant pût souffrir d’ostéogénèse imparfaite (
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2512654_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
A..., pédiatre, exerçant Centre de santé Rossetti, Bd de la Madeleine, à Nice (06100) et du Professeur F...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110404
12 juin 2018
12 juin 2018
Il fait état d'un certificat médical établi, le 4 mai 2013, par le docteur B..., pédiatre, mentionnant une douleur du sacrum, sans hématome, une entorse du pouce droit, ainsi qu'une douleur élective du
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2213071_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
l'exécution de la décision du 28 juillet 2022 par laquelle l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé a autorisé la mise sur le marché de la spécialité Trinara, comprimé pelliculé
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02534_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
D d'ordonner une expertise confiée à un gynécologue-obstétricien qui pourra s'adjoindre, le cas échéant, les services d'un pédiatre et qui aura pour mission de fournir au juge les éléments qui permettent
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2201912_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
représentés par le cabinet d'avocats Courbis, Courtois et associés, demandent au juge des référés sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de : 1°) désigner le Docteur F, pédiatre
Source officiellePage 31 sur 113