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14 925 résultats pour « menuiserie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

6a0ea163cdc6046d4766a480

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

[O] [P] en leur qualité de cautions de la société Menuiserie [P], pour y être contraint(e) par tous moyens et voies de droit à payer à la SA Société Générale la somme principale de cent quatre-vingt-seize

Source officielle

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CA

4ème Chambre

633fc38ee633183e2ee17c5b

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Les profils des menuiseries ont été fabriqués par la société Système Menuiserie et Structures (SMS).

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

6a0dffeacdc6046d4759af66

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

DIFFUSION MENUISERIES FERMETURES (DMF) Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 20] défaillant S.A.S.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

626b8155d1fb03057d9a4fbe

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Elle a racheté en 2014 la société Menuiseries 60 et compte à ce jour 8 établissements.

Source officielle
TJ

1ère chambre

68cc6cc19da36895046acf1f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La SARL JANNEAU est intervenue en qualité de fabricant des dites menuiseries. Par procès-verbal du 18 février 2021, Monsieur [H] a réceptionné le lot « menuiseries extérieures » sans réserve.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300950

Cassation

15 septembre 2016

15 septembre 2016

S..., assuré auprès de la société MAAF assurances, a été chargé du lot menuiserie et M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00310

Cassation

10 juin 2020

10 juin 2020

cour d'appel d'Amiens (chambre économique), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Roder France structures, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 2°/ à la Société de menuiserie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fdb7b8d93c45759d9c614ce

Appel

1 mars 2019

1 mars 2019

[G] et Mme [K] de chauffer normalement le logement en hiver ; - absence d'isolation dans la dalle du terre-plein ; - défauts affectant les ouvrages de second oeuvre et la pose des menuiseries extérieures

Source officielle
CC

civ3

61372385cd5801467740aded

Cassation

21 novembre 2000

21 novembre 2000

Lintz, depuis en liquidation judiciaire, de l'exécution de travaux de menuiserie métallique et d'électricité, a été assignée par cette société en paiement de travaux supplémentaires ; Attendu que, pour

Source officielle
CC

civ3

61372659cd58014677424ddd

Cassation

4 mai 1995

4 mai 1995

Y..., entrepreneur, des travaux de menuiserie et charpente à l'occasion de la transformation d'une maison d'habitation en hôtel ; que, soutenant qu'il avait exécuté des travaux non compris dans les

Source officielle
CC

soc

6137223ccd580146773fb51a

Cassation

12 octobre 1994

12 octobre 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée ORB menuiserie industrie (OMI), dont le siège

Source officielle
CC

comm

613721f0cd580146773f8e57

Cassation

8 juin 1993

8 juin 1993

Michelle, demeurant Kergall à Bannalec (Finistère), prise en qualité d'administrateur de la société anonymeuern-Demeures de la Côte Sud et en qualité de gérante de la société à responsabilité limitée Menuiserie

Source officielle
CC

civ3

6137229ecd580146773ff306

Cassation

7 mai 1996

7 mai 1996

A..., entrepreneur de menuiserie, est intervenu volontairement à la procédure pour réclamer paiement de travaux aux maîtres de l'ouvrage; Attendu que les époux Y... font grief à l'arrêt de retenir que

Source officielle
CC

comm

613722b5cd5801467740068a

Cassation

1 octobre 1996

1 octobre 1996

Bernard X..., ès qualités de syndic de la liquidation des biens de la société Menuiserie Muller, SA, ayant eu son siège social ..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1994 par

Source officielle
CC

civ3

6137240acd580146774117cf

Cassation

3 décembre 2002

3 décembre 2002

constatations rendaient inopérantes, que la société Domenger, entrepreneur, n'avait respecté aucune des obligations qu'elle avait contractuellement acceptées, s'agissant de l'exécution du lot n° 6 menuiseries

Source officielle
CC

civ2

61372489cd580146774164ee

Cassation

11 janvier 2006

11 janvier 2006

que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 avril 2004), que la société Bouygues bâtiment Ile-de-France (la société Bouygues) a assigné en référé les sociétés AAMC et Alex menuiserie

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300715

Cassation

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Parmi les différents intervenants aux opérations de construction, la société Barré, assurée auprès de la SMABTP, était chargée de la pose des menuiseries extérieures.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200738

Cassation

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[X] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Paris dans les rubriques « Gros oeuvre-Structure » (C-01.12) et « Menuiseries » (C-01.15). 2.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300335

Cassation

18 avril 2019

18 avril 2019

d'ouvrage pour l'exécution de travaux de bâtiment correspondant aux activités suivantes : revêtements de mur et de sol en parements durs ; parquets-mosaïque de bois ou collés, couverture plomberie ; menuiserie

Source officielle
CC

cr

61372605cd5801467742257e

Cassation

27 avril 2000

27 avril 2000

matière maçonnée, mais avec une perte de la matière même de l'immeuble constituée par des éléments spécialement adaptés aux ouvertures, et non réutilisables dans un autre bâtiment sans travaux de menuiserie

Source officielle