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33 192 résultats pour « manager »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01927

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

d'autre part, que cette délégation nationale était un organe de représentation collective au niveau national, laquelle avait pour rôle de porter auprès de la direction générale les préoccupations du management

Source officielle

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CC

cr

613725dbcd58014677421086

Cassation

4 septembre 2002

4 septembre 2002

Edmond Nocard à Saint-Maurice (94) ; "aux motifs que Dominique Y..., demeurant 22 rue Edmond Nocard à Saint-Maurice (94), est employé par la SARL Gateway France en qualité de business développ. manager

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200151

Cassation

3 février 2022

3 février 2022

Le 7 juin 2018, le FCT, représenté par la société de gestion GTI Asset management, a fait délivrer à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00588

Cassation

18 mai 2022

18 mai 2022

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 29 janvier 2020) et les productions, Mme [H] a été engagée le 15 décembre 2008 en qualité de « contract manager » par la société Alstom Hydro France, devenue GE Hydro

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00324

Cassation

29 mars 2023

29 mars 2023

[C] le 16 janvier 2017 en qualité de « général manager », ancien salarié de la société qui avait été licencié cinq ans auparavant notamment suite à son attitude envers M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00274

Cassation

22 mars 2023

22 mars 2023

[D], général manager risques fournisseurs, qui s'est limité à nier l'existence de lien entre la société Renault et la société Lada France, quand il résultait des pièces produites aux débats que le liquidateur

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00210

Cassation

15 mars 2023

15 mars 2023

La société SOJAG fournit à ses filiales une animation, une assistance et une coordination notamment en matière de politique générale, management et développement dans le cadre de la convention d'animation

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00802

Cassation

29 juin 2022

29 juin 2022

Il a été licencié le 11 mars 2015 pour faute grave à raison de faits de harcèlement sexuel ainsi que de faits de harcèlement moral tenant à un management agressif. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00537

Cassation

29 mai 2024

29 mai 2024

en retenant l'absence de passé disciplinaire du salarié, une amélioration de son comportement relevée dans un compte-rendu d'évaluation de 2017 et la sanction toute relative du blâme infligée à un manager

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00115

Cassation

5 février 2025

5 février 2025

[E] est une personne physique qui révèle ou signale, de manière désintéressée et de bonne foi, le possible crime ou un délit, dont il a eu personnellement connaissance du fait du poste de manager de la

Source officielle
CE

9ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2022:454971.20220217

Admin. suprême

17 février 2022

17 février 2022

Par un arrêt nos 19NC03609, 20NC02739 du 27 mai 2021, la cour administrative d'appel de Nancy a, sur appel de la société Optimum Management, rejeté l'appel formé par la société Optimum Management contre

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?

ADLC

ADLC:19-DCC-236

droit de la concurrence

4 décembre 2019

4 décembre 2019

relative à la prise de contrôle conjoint des actifs des sociétés Financière de Corton, AltéAd Management et AltéAd Industries Est par les sociétés Capelle Investissements et Mediaco Levage

Résumé IA — à vérifier
CC

soc

6137250fcd5801467741a9f6

Cassation

25 septembre 2007

25 septembre 2007

X... a été engagé à compter du 20 mars 2000 en qualité de directeur commercial par la société Timsoft facility management, devenue société Stopson TFM ; qu'il a refusé de signer le contrat de travail établi

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CC

soc

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Cassation

19 janvier 2005

19 janvier 2005

X..., qui avait été transféré au sein de la société Maladis, appartenant au même groupe, en qualité de manager de rayon (agent de maîtrise niveau 5), a été licencié le 15 novembre 2000 pour faute grave

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01294

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

[directeur de la division Export Manager] prendra la responsabilité de cette vérification pour chaque membre de son équipe (Front et Back Office), et M. B... sera chargé de la coopération de M.

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CA

7ème Ch Prud'homale

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Appel

15 janvier 2020

15 janvier 2020

[H] [Z] avec la Sas OC MANAGEMENT.

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CA

6e chambre

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Appel

11 juillet 2019

11 juillet 2019

[H] [D], né le [Date naissance 1] 1954, pour des prestations de management, sous le couvert de la société de celui-ci, VidéoBeuz Web & Vidéo Productions devenue [D] Consulting.

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200303

Cassation

3 mars 2016

3 mars 2016

domiciliés [Adresse 2], contre l'arrêt n° RG : 11/01029 rendu le 13 novembre 2014 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Hertz Claim management

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00792

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 24 septembre 2015), qu'engagé à compter du 1er juillet 1992 en qualité de 'Director-compression equipment & Régional manager

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00604

Cassation

29 mars 2017

29 mars 2017

par le cabinet d'avocats Landwell et associés devenu la société PricewaterhouseCooper société d'avocats (PWC avocats) en qualité de collaborateur libéral, en dernier lieu au grade de senior manager

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