B a été pris en charge au centre hospitalier d'Antibes Juan les Pins où il a subi, le 21 mai 2005, une intervention chirurgicale consistant en la pose d'un matériel d'ostéosynthèse de la rotule.

X... à la suite d'une intervention chirurgicale à l'hôpital des armées de Lorient ; 2° condamne l'Etat à lui payer une indemnité de 655 642,54 F, avec intérêts du 12 juin 1986 ; Vu les autres pièces du

[Y] [M], dans le cadre de cette affection, a subi une intervention chirurgicale sur le voile du palais et la luette.

et a subi une perte de substance de la muqueuse sur le maxillaire supérieur, mettant à nu les racines de plusieurs dents ; Considérant que les troubles ainsi constatés ne sauraient, s'agissant d'interventions

Toutefois, il résulte du rapport d'expertise du 9 juin 2016 que l'accroissement du lipome, qui a triplé de volume en deux années, rendait inéluctable l'intervention chirurgicale.

D G antérieurement à l'intervention chirurgicale subie le 17 décembre 2020 dans les services du centre hospitalier universitaire de Toulouse puis antérieurement à l'intervention chirurgicale subie le 26

OBJET DE L’AFFAIRE La requête concerne la forte dégradation de l’état de santé physique et neurologique du requérant, mineur, qui présente une dépendance et incapacité totales par suite de trois interventions

tribunal : 1°) de mettre à la charge du centre hospitalier de Gonesse une somme de 5 000 euros en réparation de son préjudice moral d'impréparation résultant d'un défaut d'information préalable à une intervention

Elle fait valoir que : - l’expertise confiée au docteur B... confirme la précédente expertise sur l’absence de toute faute médicale qui aurait été commise lors de l’intervention chirurgicale de Mme D.

Elle a subi une seconde intervention chirurgicale dans un établissement privé à Nîmes, le 27 octobre 2015, au cours de laquelle il a été constaté qu'une broche avait endommagé une branche sensitive du

Compte tenu des difficultés pour soigner cette pathologie, elle a consulté le service de la chirurgie de la main du centre hospitalier de Grenoble où elle a subi une intervention chirurgicale le 9 juin

X... a subi une intervention chirurgicale au genou, réalisée par M.

B... d’une chance de se soustraire aux risques liés à la double intervention chirurgicale qu’il a subie.

X..., demeurant à Blois, s'est rendu le 2 juillet 1991 au centre hospitalier régional et universitaire de Tours, en véhicule sanitaire léger, afin d'y recevoir des soins qu'une précédente intervention

l'obligation de se déplacer pour recevoir des soins ou subir des examens appropriés à son état sont pris en charge s'ils sont liés à une hospitalisation ; Attendu que Mme X..., qui avait subi une intervention

l'administration générale de l'assistance publique à Paris soit condamnée à lui verser une indemnité de 300 000 F en réparation du préjudice subi du fait de fautes commises par l'hôpital "La Pitié" lors d'interventions

A ETE HOSPITALISEE LE 16 JUILLET 1974 AU CENTRE HOSPITALIER DE SETE EN VUE D'Y ETRE OPEREE D'UN PROLAPSUS GENITAL ; QU'A LA SUITE DE L'INTERVENTION CHIRURGICALE, PRATIQUEE DANS DES CONDITIONS SATISFAISANTES

LE 23 AOUT 1963, A LA SUITE D'UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION, LE SIEUR Y..., ATTEINT NOTAMMENT D'UNE RUPTURE DE L'ARTERE MESENTERIQUE SUPERIEURE, FIT L'OBJET AU CENTRE HOSPITALIER DE POISSY D'UNE INTERVENTION