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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2101980_20230210
10 février 2023
10 février 2023
() / Le travail cyclique, dans la police nationale, est organisé selon plusieurs cycles adaptés, au cas par cas, à la nature et aux caractéristiques de la mission à accomplir.".
Source officielle3ème chambre
DTA_2101993_20230210
10 février 2023
10 février 2023
() / Le travail cyclique, dans la police nationale, est organisé selon plusieurs cycles adaptés, au cas par cas, à la nature et aux caractéristiques de la mission à accomplir.".
Source officielle3ème chambre
DTA_2101998_20230210
10 février 2023
10 février 2023
() / Le travail cyclique, dans la police nationale, est organisé selon plusieurs cycles adaptés, au cas par cas, à la nature et aux caractéristiques de la mission à accomplir.".
Source officielle3ème chambre
DTA_2102002_20230210
10 février 2023
10 février 2023
() / Le travail cyclique, dans la police nationale, est organisé selon plusieurs cycles adaptés, au cas par cas, à la nature et aux caractéristiques de la mission à accomplir.".
Source officielle3ème chambre
DTA_2102004_20230210
10 février 2023
10 février 2023
() / Le travail cyclique, dans la police nationale, est organisé selon plusieurs cycles adaptés, au cas par cas, à la nature et aux caractéristiques de la mission à accomplir.".
Source officielle3ème chambre
DTA_2102007_20230210
10 février 2023
10 février 2023
() / Le travail cyclique, dans la police nationale, est organisé selon plusieurs cycles adaptés, au cas par cas, à la nature et aux caractéristiques de la mission à accomplir.".
Source officielle3ème chambre
DTA_2102008_20230210
10 février 2023
10 février 2023
() / Le travail cyclique, dans la police nationale, est organisé selon plusieurs cycles adaptés, au cas par cas, à la nature et aux caractéristiques de la mission à accomplir.".
Source officiellesoc
6079b1539ba5988459c5199d
25 octobre 1990
25 octobre 1990
X..., cycliste, puis motocycliste au service de la société Nouvelles Messageries de la presse parisienne (les NMPP) depuis 1957 a été engagé en 1960 par la société du PMU tout en conservant son emploi
Source officielleciv2
61372154cd580146773f2dee
17 octobre 1990
17 octobre 1990
Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Limoges, 13 avril 1989), que, sur une route, dans une côte et à proximité d'un virage, l'automobile de Mme X... se déporta sur sa gauche pour dépasser deux cyclistes
Source officielleciv2
607940eb9ba5988459c3f9a0
4 novembre 1970
4 novembre 1970
1384, ALINEAS 1 ET 4, DU CODE CIVIL, POUR OBTENIR LE REMBOURSEMENT DES PRESTATIONS VERSEES A LA VICTIME ; ATTENDU QUE LE POURVOI FAIT GRIEF A L'ARRET D'AVOIR RETENU LA RESPONSABILITE PARTIELLE DU CYCLISTE
Source officielleciv2
607943579ba5988459c42057
21 octobre 1976
21 octobre 1976
MALOCHET N'AVAIT COMMIS AUCUNE FAUTE, L'ARRET ATTAQUE ENONCE QU'ON NE SAURAIT LUI REPROCHER DE NE PAS AVOIR REGARDE UNE ULTIME FOIS DANS SON RETROVISEUR DU FAIT NOTAMMENT QU'IL N'AURAIT PAS PU VOIR LE CYCLISTE
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:452957.20220203
3 février 2022
3 février 2022
en ne recherchant pas si l'aménagement du chemin répondait à un besoin public et actuel et si la largeur de la voie était suffisante pour permettre la mise en œuvre d'une voie bidirectionnelle pour cyclistes
Source officielleciv2
Donne défautc/M. X
613720d1cd580146773eea18
12 octobre 1988
12 octobre 1988
de leur demande en retenant à la charge de la victime une faute inexcusable, l'arrêt énonce que l'accident a eu pour cause essentielle la manoeuvre aussi imprévisible qu'irrégulière, commise par le cycliste
Source officiellesoc
6137237ccd5801467740a6d2
5 juillet 2000
5 juillet 2000
Jacky X... a été engagé en qualité de coureur cycliste par l'association Creuse sport promotion par contrat de travail à durée déterminée pour la période du 1er janvier au 31 décembre 1996 ; que l'employeur
Source officiellesoc
6137237ccd5801467740a6d3
5 juillet 2000
5 juillet 2000
Thierry X... a été engagé en qualité de coureur cycliste pour l'association Creuse sport formation, par contrat de travail à durée déterminée pour la période du 1er janvier au 31 décembre 1996 ; que l'employeur
Source officielleciv2
613721d6cd580146773f7ea2
6 janvier 1993
6 janvier 1993
X... heurta et blessa un cycliste, M. Y... qui circulait en sens inverse ; que M. Y... a assigné en indemnisation de son préjudice, M.
Source officielleciv2
613721a6cd580146773f5a0d
13 avril 1992
13 avril 1992
X... de sa demande en retenant à sa charge une faute inexcusable, l'arrêt énonce que le cycliste avait franchi une ligne continue sans s'être assuré qu'il pouvait le faire sans danger ; qu'en l'état
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2300785_20230802
2 août 2023
2 août 2023
En l'espèce, les clichés photographiques ne montrent pas de chemin mais seulement des arbres, des hautes herbes et un sol creusé impraticable pour les cyclistes ou même les piétons.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2400182_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
B se plaint de la multiplication et du positionnement de chicanes métalliques sur différents itinéraires cyclables de la commune de Sens, obligeant selon lui les cyclistes à descendre de vélo ou à effectuer
Source officielle12e chambre
631ade63f575634f1371ef9d
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Elle soutient qu'il n'existe aucun lien de causalité entre le défaut de gestion du test cyclique qu'elle admet et les dommages allégués.
Source officiellePage 31 sur 123